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Matériaux en contact avec les aliments

De quoi s’agit-il?

Nos aliments et nos boissons sont souvent conditionnés dans des emballages ou des récipients. Il s’agit des matériaux en contact avec les aliments Tous matériaux, typiquement des emballages ou des ustensiles de cuisine, conçus pour entrer en contact avec les aliments. (FCM).

Ces matériaux regroupent tous les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, tels que les équipements de cuisine, les couverts et les plats.

Ils comprennent également les matériaux utilisés dans les équipements de transformation, tels que les machines à café ou les machines de production, ainsi que les conteneurs utilisés pour transporter des aliments.

Les FCM peuvent être fabriqués à partir de divers matériaux tels que le plastique, le caoutchouc, le papier et le métal.

La législation européenne relative aux FCM couvre également les matériaux en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine, par exemple les bouteilles, mais exclut les installations fixes, publiques ou privées, servant à la distribution de l’eau. Les autorités nationales sont chargées de les réglementer.

Quels sont les risques potentiels?

La sécurité des FCM est évaluée car des traces de produits chimiques peuvent migrer des matériaux vers les aliments et les boissons que nous consommons. Les scientifiques évaluent donc s’il existe des risques potentiels pour la santé.

Comment les règles de l’UE protègent-elles les consommateurs?

Les FCM doivent être fabriqués conformément aux réglementations de l’UE, y compris les bonnes pratiques de fabrication.

Les réglementations européennes garantissent que tout transfert potentiel de produits chimiques dans les aliments ne pose pas de problèmes de sécurité, ne modifie pas la composition de l’aliment ou de la boisson de manière inacceptable et n’a pas d’effets néfastes sur leur goût et/ou leur odeur.

Dans nos évaluations scientifiques, nous fixons des doses journalières admissibles ( DJA La dose journalière admissible est la quantité estimée d'une substance présente dans les aliments ou dans l'eau potable qui peut être consommée quotidiennement pendant toute la durée d’une vie sans présenter de risque appréciable pour la santé. Elle est généralement exprimée en milligrammes de substance par kilogramme de poids corporel et s'applique à des substances chimiques telles que des additifs alimentaires, des résidus de pesticides ou des médicaments vétérinaires.) correspondant à la quantité d’une substance qui peut être ingérée quotidiennement, tout au long de la vie, sans présenter de risque notable pour la santé.

La Commission européenne et les législateurs nationaux sont chargés de fixer des limites de sécurité concernant la quantité d’une substance chimique susceptible de migrer des FCM vers les aliments, afin de garantir que l’ exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné. des consommateurs est inférieure à notre DJA.

Jalons clés

  1. 2022

    Novembre

    L’EFSA a publié un protocole scientifique pour l’évaluation des dangers des phtalates, des substances structurellement similaires et des substances utilisées pour remplacer les phtalates dans les FCM.

  2. Mai

    L’EFSA a publié un avis sur l’identification et la hiérarchisation des substances plastifiantes dans les FCM en vue d’une réévaluation, ainsi qu’un protocole d’évaluation de l’exposition aux substances prioritaires.

  3. 2021

    Décembre

    L’EFSA a publié un projet d’avis scientifique sur la réévaluation des risques pour la santé publique liés à la présence du bisphénol A (BPA) dans les aliments.

  4. Mars

    L’ECHA et l’EFSA ont publié un document commun pour comparer les évaluations réalisées sur les composés d’argent utilisés comme substances actives biocides dans les FCM.

Rôle de l'EFSA

Nos scientifiques produisent des avis scientifiques pour la Commission européenne et les législateurs nationaux sur la sécurité des substances utilisées ou destinées à être utilisées pour fabriquer des matériaux qui entrent en contact avec des denrées alimentaires.

Ils évaluent également la sécurité des processus connexes (par exemple, le recyclage des plastiques).

Notre groupe scientifique sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes et les auxiliaires technologiques (CEP) est chargé de ces évaluations, qui reposent sur l’examen des preuves scientifiques et des données soumises par les demandeurs.

Notre groupe scientifique répond également à des demandes ad hoc de la Commission européenne pour réexaminer certains matériaux en contact avec les aliments à la lumière de nouvelles informations scientifiques et/ou de nouvelles utilisations.

Pour les demandeurs

Nous avons publié des documents d’orientation pour aider les demandeurs à soumettre des informations pour nos évaluations de sécurité.

Cadre de l’UE

Les exigences générales applicables à tous les FCM sont définies dans le règlement (CE) 1935/2004.

Les bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments sont décrites dans le règlement (CE) 2023/2006.

Il existe également des réglementations européennes pour des matériaux spécifiques: céramiques, pellicules de cellulose régénérée, plastiques, plastiques recyclés Nouveaux articles ou matériaux produits à partir de déchets de plastique recyclé. et substances actives et «intelligentes». En outre, certaines directives couvrent des substances uniques ou des groupes de substances utilisées dans la fabrication des FCM.

Législation européenne sur les matériaux en contact avec les aliments – Commission européenne

Dans le cadre d’un réseau européen, le Centre commun de recherche de la Commission européenne gère un laboratoire de référence de l’Union européenne pour les matériaux en contact avec les aliments, qui apporte un soutien scientifique aux politiques de l’UE en matière de sécurité alimentaire en fournissant des informations sur la recherche et l’analyse des matériaux en contact avec les aliments.

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