Type:
Scientific Opinion
Les nanotechnologies constituent un domaine des sciences et technologies appliquées qui a pour objet le contrôle de la matière à l’échelle atomique et moléculaire, habituellement inférieure à 100 nanomètres. Les nanomatériaux peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes de celles des mêmes substances à l’échelle normale, telles qu’une réactivité chimique accrue due à une surface plus importante.
Les nanotechnologies permettent de gérer les ingrédients alimentaires à l’échelle moléculaire. Les produits nanotechnologiques pourraient, à l’avenir, avoir une influence considérable sur le secteur des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, offrant ainsi des avantages à l’industrie et au consommateur, même s’il convient d’envisager des risques éventuels. Des entreprises et instituts du monde entier effectuent actuellement des recherches et mettent au point des applications dans des domaines tels que le traitement des propriétés mécaniques et sensorielles des denrées alimentaires - par exemple afin d’en modifier le goût ou la texture, ainsi que la valeur nutritive. Les nanotechnologies peuvent également être utilisées pour l’emballage des denrées alimentaires, par exemple en vue d’assurer une meilleure protection ou d’évaluer la fraîcheur des aliments. Les propriétés et caractéristiques spécifiques des nanomatériaux doivent être prises en considération afin de prévenir tout risque potentiel pour la santé.
Dernières nouvelles
Deux nouveaux documents d’orientation du comité scientifique de l’EFSA contribueront à clarifier la manière dont les scientifiques de l’EFSA abordent l’évaluation des nanomatériaux dans la chaîne alimentaire humaine et animale:
- Guidance on risk assessment of nanomaterials in the food and feed chain: animal and human health (Document d’orientation sur l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux dans la chaîne alimentaire humaine et animale: santé animale et humaine) - fournit une feuille de route pour le déploiement progressif des nanomatériaux, et pour aider à leur évaluation;
- Guidance on technical requirements for regulated food and feed product applications to establish the presence of small particles including nanoparticles (Document d’orientation sur les exigences techniques relatives aux applications réglementées concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux visant à établir la présence de petites particules, y compris de nanoparticules) - concerne les matériaux conventionnels qui contiennent une fraction de particules de petite taille, mais ne répondent pas à la définition des nanomatériaux manufacturés (voir ci-dessous).
Ces deux documents définissent également les exigences en matière de données et d’informations que les demandeurs doivent respecter lorsqu’ils soumettent des matériaux à une évaluation dans le cadre des procédures d’autorisation de mise sur le marché de l’UE, par exemple en vue de leur utilisation en tant qu’additifs alimentaires ou matériaux en contact avec des denrées alimentaires.
Activités
Le comité scientifique de l’EFSA fournit des avis scientifiques sur la manière d’évaluer les demandes des exploitants du secteur alimentaire souhaitant utiliser des nanomatériaux (manufacturés) dans des additifs alimentaires, des enzymes, des arômes, des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, des aliments nouveaux, des compléments alimentaires, des additifs pour l’alimentation animale et des pesticides. Ses travaux portent sur les risques que présentent, pour la santé humaine et animale, les nanomatériaux et les nanoparticules susceptibles d’être présents dans la chaîne alimentaire. À l’avenir, ces avis seront étendus à l’évaluation de l’impact environnemental des nanoparticules.
Les groupes scientifiques de l’EFSA tiendront compte de ces avis du comité scientifique dans leurs évaluations de la sécurité de nanomatériaux spécifiques, par exemple en matière d’additifs alimentaires, de nouveaux aliments et de matériaux en contact avec des denrées alimentaires.
Ces avis seront également pris en considération par EFSA’s Nano Network (réseau Nano de l’EFSA), qui promeut la coopération et la mise en réseau entre l’EFSA et les États membres dans le domaine des nanosciences et des nanotechnologies en ce qui concerne les évaluations des risques liés à la sécurité des denrées alimentaires et de l’alimentation animale. Ce réseau facilite l’échange d’informations et de compétences, renforce le dialogue entre l’EFSA et les États membres et développe la compréhension réciproque des principes de l’évaluation des risques. Nous publions un rapport annuel sur les activités du réseau.
Dates clés
2021 L’EFSA tient un colloque scientifique qui a pour thème «Une approche coordonnée de l’évaluation des risques pour la santé humaine des microplastiques et des nanoplastiques dans les denrées alimentaires».
2020 L’EFSA publie un rapport externe sur les documents d’orientation existants et d’autres sources publiées concernant l’évaluation des risques environnementaux des nanomatériaux. Ce rapport servira de base aux futures orientations de l’EFSA sur l’évaluation des risques environnementaux liés à l’application des nanosciences et des nanotechnologies dans la chaîne alimentaire humaine et animale.
2020 L’EFSA demande un retour d’information à propos d’un projet de document d’orientation techniques sur les exigences techniques relatives aux applications réglementées concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, et ce, afin d’établir la présence de petites particules, y compris de nanoparticules.
2018 Un nouveau document d’orientation est publié relativement à l’évaluation de la sécurité des applications des nanosciences et nanotechnologies pour les êtres humains et les animaux. Celui-ci donne des conseils pratiques en ce qui concerne les tests et les méthodes à appliquer.
2016 Les scientifiques de l’EFSA présentent un aperçu scientifique faisant le point sur les microplastiques et les nanoplastiques en tant que contaminants dans les denrées alimentaires.
2011 Un document d’orientation explique de quelle manière les groupes d’experts de l’EFSA devraient évaluer les risques potentiels liés à certaines utilisations des nanotechnologies en matière d’alimentation.
2010 Le forum consultatif de l’EFSA crée le Nano Network (réseau Nano) afin de développer la coopération et la mise en réseau avec les États membres dans le domaine des nanosciences.
2009 Le comité scientifique de l’EFSA publie un avis scientifique sur les nanosciences et les nanotechnologies en ce qui concerne la sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
Rôle
Depuis 2006, l’EFSA suit l’évolution des nanotechnologies dans le cadre de ses compétences, en fournissant des conseils scientifiques indépendants et un soutien technique aux gestionnaires de risques, y compris en examinant l’état actuel des connaissances ainsi que les dernières avancées dans le domaine des nanotechnologies pour ce qui est des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
Cadre de l'UE
L’Union européenne adopte une «approche intégrée, sûre et responsable» du développement des nanotechnologies. Cette approche comprend notamment:
- la création de l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON), qui, entre autres domaines de compétence, assure le suivi les questions de sécurité et engage un dialogue avec les autorités nationales, les parties prenantes et les citoyens.
- la révision et l’adaptation de la législation de l’UE, par exemple la recommandation de la Commission européenne relative à la définition des nanomatériaux.
- Nanotechnologies - Commission européenne, DG Santé et consommateurs
- Domaines de recherche: Nanotechnologies – Centre commun de recherche
FAQ
Qu’est-ce que la nanotechnologie?
Les nanotechnologies impliquent notamment l’utilisation de substances de très petite taille dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Un nanomètre (nm) correspond à un milliardième de mètre (le terme vient du grec nanos, nain). Les produits chimiques sont généralement considérés comme des nanosubstances lorsque leur taille avoisine ou est inférieure à 100 nm.
Pourquoi utiliser des nanosubstances?
Les propriétés des produits chimiques de très petite taille peuvent différer de celles des substances de plus grande taille. Cette caractéristique peut constituer un avantage pour fabriquer des produits tels que des médicaments, des cosmétiques et des aliments qui ont la capacité de se comporter différemment de façon utile. Cependant, ce comportement distinct par rapport aux produits chimiques classiques peut également constituer un facteur de risque.
Comment les nanotechnologies sont-elles exploitées?
Les nanotechnologies se caractérisent par un large éventail d’utilisations effectives ou potentielles. Il existe par exemple des écrans solaires comportant des substances chimiques qui, dans leur format nanométrique, rendent le filtre solaire transparent plutôt qu'opaque, tout en préservant sa capacité à bloquer les rayons UV. Dans le secteur alimentaire, il serait possible d'utiliser des nanosubstances chimiques pour améliorer l’emballage alimentaire ou renforcer la valeur nutritive d'un produit.
Pourquoi l'EFSA est-elle concernée?
Parce que les nanosubstances chimiques pourraient entraîner des risques en raison de caractéristiques et de propriétés spécifiques qui ne sont pas présentes dans les produits chimiques de plus grande taille. Si elles sont potentiellement porteuses d’applications utiles et de bénéfices, les nanosubstances chimiques doivent néanmoins être soumises à des recherches rigoureuses en vue de déceler tout risque éventuel. C’est le rôle qui a été confié à l’EFSA pour ce qui concerne la chaîne alimentaire. L’EFSA fournit des avis scientifiques indépendants aux gestionnaires de risques en Europe pour les aider à adopter les mesures appropriées en vue de protéger le consommateur.
Existe-t-il actuellement des produits alimentaires comportant des nanosubstances?
L'autorisation des produits commercialisés en Europe relève de la responsabilité de la CE et des États membres. L'EFSA n'est pas en mesure de connaître les produits présents sur le marché, étant donné que cet aspect n'est pas de son ressort ; cependant, la technologie existe bien pour certaines applications et des produits ou des emballages provenant de l’extérieur de l’Europe et susceptibles de contenir des nanosubstances pourraient être disponibles.
Existe-t-il un cadre règlementant les nanotechnologies?
La réglementation ne relève pas du mandat de l'EFSA ; son rôle est de formuler des avis scientifiques indépendants à l’intention des gestionnaires de risques. Il incombe aux gestionnaires de risques d’étudier les mesures appropriées et d'évaluer la législation existante à la lumière des avis scientifiques de l'EFSA. Information de la CE sur les aspects règlementaires des nanomatériaux.