Nanotechnologies
Les nanotechnologies sont un domaine des technologies et des sciences appliquées qui porte sur le contrôle de la matière à l'échelle atomique et moléculaire, normalement inférieure à 100 nanomètres. Les nanomatériaux Matériaux naturels ou manufacturés contenant des unités élémentaires minuscules, mesurant habituellement entre 1 et 100 nanomètres. Un nanomètre est un milliardième de mètre (un cheveu humain mesure 80 000 à 100 000 nanomètres de diamètre) peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes des mêmes substances à l’échelle normale, par exemple une réactivité chimique accrue due à une surface plus importante.
Les nanotechnologies permettent de gérer des ingrédients alimentaires au niveau moléculaire. Les produits issus des nanotechnologies pourraient avoir un impact considérable sur les secteurs de l’alimentation humaine et animale dans le futur, offrant potentiellement des bénéfices pour l’industrie et pour le consommateur, mais les risques éventuels doivent être pris en compte. Des compagnies et des instituts dans le monde entier mènent des recherches et développent des applications dans des domaines tels que le traitement des propriétés mécaniques et sensorielles de certains aliments – par exemple, pour obtenir de nouveaux goûts ou textures – ou la modification de la valeur nutritionnelle par exemple. Les nanotechnologies peuvent également être utilisées dans les emballages alimentaires, par exemple pour assurer une meilleure protection des denrées alimentaires ou pour détecter le degré de fraîcheur des aliments. Les propriétés et les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux doivent être étudiées pour analyser tout risque potentiel pour la santé.
Latest
EFSA, OECD and JRC, together with the NAMs4NANO project partners developed a graphicto clarify differences between the validation process and the proposed qualification system for New Approach Methodologies (NAMs) developed under the NAMs4NANO project.
Validation involves the development of standardised test methods (e.g., OECD Test Guidelines) that hold broad regulatory acceptance through the Mutual Acceptance of Data framework.
Qualification offers a more flexible and expert-driven approach based on pre-defined criteria, where scientific validity is assessed for non-guideline NAMs within a clearly defined context of use.
The proposed qualification system would operate on a voluntary basis in areas under EFSA's remit.
Jalons clés
2024
Février
Lors de la 50e réunion du groupe de travail sur les nanotechnologies, les experts clarifient l'utilisation de la technique de diffusion dynamique de la lumière (DLS) et d'autres méthodes de diffusion de la lumière pour caractériser la distribution de la taille des particules (voir annexe I).
2023
Les nanotechnologies sont l'un des quatre domaines d'innovation alimentaire abordés lors du Future Food and Feed Lab - Stakeholder workshop on new food/feed sources and technologies organisé par l'EFSA en mars 2023.
2022
Novembre
Une nouvelle annexe sur le taux de dégradation/dissolution dans des conditions acides vient mettre à jour les documents d'orientation existants.
L'EFSA discute de la mise en œuvre de son document d'orientation sur les nanotechnologies avec les parties prenantes dans le secteur des additifs destinés à l'alimentation animale.
Juin
Le projet NAMs4NANO est lancé dans le but de développer des méthodologies et des études de cas, ainsi que pour promouvoir l'utilisation des méthodologies utilisées dans le cadre de cette nouvelle approche (New Approach Methodologies - NAM) pour les évaluations de l'EFSA dans le domaine des nanotechnologies.
Avril
Les parties prenantes participent à un atelier de travail sur les nanotechnologies, axé sur les exigences en matière d'information pour les soumissionnaires, ainsi que sur les services et les outils d'assistance mis à leur disposition pour préparer les dossiers en vue de leur évaluation par l'EFSA.
2021
Mai
L’EFSA organise un colloque scientifique intitulé « Une approche coordonnée de l’évaluation des risques pour la santé humaine des microplastiques et des nanoplastiques dans les denrées alimentaires».
2020
Novembre
L’EFSA publie un rapport externe sur les documents d’orientation existants et sur d’autres sources publiées concernant l’évaluation des risques environnementaux associés aux nanomatériaux. Ce rapport servira de base aux futures orientations de l’EFSA sur l’évaluation des risques environnementaux liés à l’application des nanosciences Étude des nanomatériaux et des nanotechnologies dans la chaîne alimentaire humaine et animale.
Juillet
L’EFSA demande organise une consultation publique sur le projet de document d’orientation portant sur les exigences techniques en matière d'applications réglementées concernant l'alimentation humaine et animale, en vue d’établir la présence de petites particules, y compris de nanoparticules.
2018
Juillet
Un nouveau document d’orientation est publié sur l’évaluation de la sécurité des applications des nanosciences et nanotechnologies pour les êtres humains et les animaux. Celui-ci donne des conseils pratiques sur les tests et les méthodes à appliquer.
2016
Juin
Les scientifiques de l’EFSA présentent un aperçu scientifique faisant le point sur les microplastiques et les nanoplastiques en tant que contaminants dans les denrées alimentaires.
2011
Mai
2010
Le forum consultatif de l’EFSA crée le Nano Network (réseau Nano) afin de développer la coopération et la mise en réseau avec les États membres dans le domaine des nanosciences.
2009
Mars
Le comité scientifique de l’EFSA publie un avis scientifique sur les nanosciences et les nanotechnologies en matière de sécurité de l'alimentation humaine et animale.
Rôle de l'EFSA
Depuis 2006, l’EFSA suit l’évolution des nanotechnologies dans les domaines qui relèvent de son mandat. L’Autorité délivre des avis scientifiques en toute impartialité ainsi qu’une assistance techniques aux gestionnaires du risque. Elle suit également l’état actuel des connaissances et les derniers développements dans ce domaine pour ce qui concerne l’alimentation humaine et animale.
Cadre réglementaire de l'UE
L’Union européenne adopte une approche intégrée, sûre et responsable du développement des nanotechnologies. Cette approche comprend notamment:
- la création de l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux (EUON) qui, entre autres domaines de compétence, assure le suivi les questions de sécurité et engage un dialogue avec les autorités nationales, les parties prenantes et les citoyens.
- la révision et l’adaptation de la législation de l’UE avec la recommandation de la Commission européenne relative à la définition des nanomatériaux.
- Nanotechnologies – Commission européenne, DG Santé et consommateurs
- Domaines de recherche: Nanotechnologies – Centre commun de recherche
FAQ
Les nanotechnologies impliquent notamment l’utilisation de substances de très petite taille dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Un nanomètre (nm) correspond à un milliardième de mètre (le terme vient du grec nanos, nain). Les produits chimiques sont généralement considérés comme des nanosubstances lorsque leur taille avoisine ou est inférieure à 100 nm.
Les propriétés des produits chimiques de très petite taille peuvent différer de celles des substances de plus grande taille. Cette caractéristique peut constituer un avantage pour fabriquer des produits tels que des médicaments, des cosmétiques et des aliments qui ont la capacité de se comporter différemment de façon utile. Cependant, ce comportement distinct par rapport aux produits chimiques classiques peut également constituer un facteur de risque.
Les nanotechnologies se caractérisent par un large éventail d’utilisations effectives ou potentielles. Il existe par exemple des écrans solaires comportant des substances chimiques qui, dans leur format nanométrique, rendent le filtre solaire transparent plutôt qu'opaque, tout en préservant sa capacité à bloquer les rayons UV. Dans le secteur alimentaire, il serait possible d'utiliser des nanosubstances chimiques pour améliorer l’emballage alimentaire ou renforcer la valeur nutritive d'un produit.
Parce que les nanosubstances chimiques pourraient entraîner des risques en raison de caractéristiques et de propriétés spécifiques qui ne sont pas présentes dans les produits chimiques de plus grande taille. Si elles sont potentiellement porteuses d’applications utiles et de bénéfices, les nanosubstances chimiques doivent néanmoins être soumises à des recherches rigoureuses en vue de déceler tout risque éventuel. C’est le rôle qui a été confié à l’EFSA pour ce qui concerne la chaîne alimentaire. L’EFSA fournit des avis scientifiques indépendants aux gestionnaires de risques en Europe pour les aider à adopter les mesures appropriées en vue de protéger le consommateur.
L'autorisation des produits commercialisés en Europe relève de la responsabilité de la CE et des États membres. L'EFSA n'est pas en mesure de connaître les produits présents sur le marché, étant donné que cet aspect n'est pas de son ressort ; cependant, la technologie existe bien pour certaines applications et des produits ou des emballages provenant de l’extérieur de l’Europe et susceptibles de contenir des nanosubstances pourraient être disponibles.
La réglementation ne relève pas du mandat de l'EFSA ; son rôle est de formuler des avis scientifiques indépendants à l’intention des gestionnaires de risques. Il incombe aux gestionnaires de risques d’étudier les mesures appropriées et d'évaluer la législation existante à la lumière des avis scientifiques de l'EFSA. Information de la CE sur les aspects règlementaires des nanomatériaux.