Nanotechnologie
Introduction

La nanotechnologie est un domaine des sciences et des technologies appliquées impliquant le contrôle de la matière à l’échelle atomique et moléculaire, habituellement en deçà de 100 nanomètres. Les nanomatériaux peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes par rapport aux mêmes substances à l’échelle normale, par exemple une réactivité chimique accrue due à une surface plus importante.
Les nanotechnologies permettent la gestion d’ingrédients alimentaires au niveau moléculaire. Les produits issus de la nanotechnologie pourraient avoir un impact considérable sur les secteurs de l’alimentation humaine et animale dans le futur, en offrant potentiellement des bénéfices pour l’industrie et pour le consommateur, mais les risques éventuels doivent être pris en compte. Des sociétés et des instituts dans le monde entier mènent des recherches et développent des applications dans des domaines tels que le traitement des propriétés mécaniques et sensorielles de certains aliments – par exemple, pour obtenir de nouveaux goûts ou textures – ou la modification de la valeur nutritionnelle. La nanotechnologie peut également être utilisée dans les emballages alimentaires, par exemple pour assurer une meilleure protection des denrées ou pour détecter le degré de fraîcheur des aliments. Les propriétés et les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux doivent être étudiées pour analyser tout risque sanitaire potentiel.
Activités récentes
En novembre 2020, l'EFSA a publié un rapport externe qui rassemble toutes les informations disponibles – documents d’orientation existants et autres sources publiées – pertinentes pour l'évaluation des risques environnementaux associés aux nanomatériaux. Ce rapport constituera le fondement de la deuxième partie du document d'orientation de l'EFSA sur l'évaluation des risques liés à l'application des nanosciences et nanotechnologies dans la chaîne alimentaire humaine et animale. La première partie du document d'orientation, publiée en juillet 2018, se penchait sur la santé humaine et animale. La deuxième partie sera axée sur les risques pour l'environnement.
Activités
Le comité scientifique de l'EFSA fournit des conseils scientifiques sur la manière d'évaluer les demandes provenant des opérateurs du secteur alimentaire pour utiliser des nanomatériaux manufacturés (« ENM » pour engineered nanomaterials) dans les additifs alimentaires, les enzymes, les arômes, les matériaux en contact avec des aliments, les nouveaux aliments, les compléments alimentaires, les additifs alimentaires ou encore les pesticides. Les travaux portent sur les risques potentiels pour la santé humaine et animale associés aux ENM ou autres nanoparticules non manufacturées qui pourraient être présentes dans la chaîne alimentaire. À l'avenir, ces conseils seront également étendus à l'évaluation de l’impact environnemental des nanoparticules.
Les groupes scientifiques de l'EFSA étudient également la sécurité de certains nanomatériaux spécifiques, par exemple dans les domaines qui concernent les additifs alimentaires, les nouveaux aliments ou les matériaux en contact avec des aliments.
Le réseau Nano de l'EFSA facilite la coopération et la mise en réseau avec les États membres sur les nanosciences et les nanotechnologies pour ce qui concerne les évaluations du risque dans le domaine de la sécurité sanitaire de l’alimentation humaine et animale. Le réseau favorise les échanges d'informations et d'expertise, améliore le dialogue et renforce la compréhension mutuelle des principes d'évaluation des risques entre l'EFSA et les États membres de l’Union européenne. Nous publions un rapport annuel sur les activités de ce réseau.
Jalons clés
2020 L’EFSA organise une consultation publique pour recueillir des contributions sur le projet de document d'orientation du comité scientifique relatif aux exigences techniques qui s'appliquent aux dossiers portant sur des produits réglementés destinés à l'alimentation humaine et animale afin d'établir la présence de particules de petite taille, y compris les nanoparticules.
2020 Un colloque scientifique intitulé « Une approche coordonnée pour évaluer les risques sanitaires des micro et nanoplastiques dans les aliments » est programmé pour 2020, mais reporté aux 6-7 mai 2021 en raison de la pandémie de COVID-19.
2018 Publication d’un nouveau document d’orientation sur l'évaluation de la sécurité des applications issues des nanosciences et nanotechnologies pour la personne humaine et l’animal. Ce document dispense des conseils pratiques concernant les tests et les méthodes d’évaluation à appliquer.
2016 Les scientifiques de l'EFSA fournissent un aperçu de l'état de la science en matière de micro et nanoplastiques en tant que contaminants dans les aliments.
2011 Un document d'orientation explique comment les groupes d'experts de l'EFSA devraient évaluer les risques potentiels liés à certaines utilisations des nanotechnologies dans le domaine de l'alimentation.
2010 Le forum consultatif de l'EFSA établit le réseau « Nano » pour développer la coopération et la mise en réseau avec les États membres sur les nanosciences.
2009 Le comité scientifique de l'EFSA publie un avis scientifique sur les nanosciences et les nanotechnologies en relation avec la sécurité de l’alimentation humaine et animale.
Rôle de l’EFSA
Depuis 2006, l’EFSA surveille l’évolution des nanotechnologies dans les domaines qui relèvent de son mandat. L’Autorité délivre des avis scientifiques en toute impartialité ainsi qu’une assistance technique aux gestionnaires du risque. Elle suit également l’état actuel des connaissances et les derniers développements en la matière pour ce qui concerne l’alimentation humaine et animale.
Cadre réglementaire de l’UE
L’Union européenne a décidé d’adopter une approche intégrée, sûre et responsable à l’égard du développement des nanotechnologies. Cette approche inclut :
- La révision et l’adaptation de la législation de l'UE
- La surveillance des questions liées à la sécurité
- Le dialogue avec les autorités nationales, les parties intéressées et les citoyens.
- Nanotechnology- Commission européenne, DG Santé et consommateurs
- Towards a European strategy for nanotechnology –Commission européenne, DG Recherche
- Aspects réglementaires des nanomatériaux – Commission européenne
- Recommandation de la Commission sur la définition des nanomatériaux
- Input from EFSA for consideration during the revision of the Commission Recommendation
