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L’EFSA publie un avis sur les risques potentiels des nanotechnologies pour la sécurité de l’alimentation humaine et animale

L’EFSA publie aujourd’hui son avis scientifique Les avis peuvent porter sur l’évaluation d’un risque lié à une question scientifique générale, l’évaluation d’une demande d'autorisation pour un produit, une substance ou une allégation, ou encore l’évaluation d’une analyse des risques sur la nanoscience et les nanotechnologies en relation avec la sécurité de l’alimentation humaine et animale. Le comité scientifique (CS) de l’EFSA a conclu que les méthodes reconnues au niveau international en matière d’évaluation des risques pouvaient aussi être appliquées aux nanomatériaux Matériaux naturels ou manufacturés contenant des unités élémentaires minuscules, mesurant habituellement entre 1 et 100 nanomètres. Un nanomètre est un milliardième de mètre (un cheveu humain mesure 80 000 à 100 000 nanomètres de diamètre) manufacturés (ENM). Le CS a aussi conclu qu’une approche au cas par cas serait nécessaire et que, dans la pratique, les données actuellement limitées et l’absence de méthodologies expérimentales validées pourraient rendre l’évaluation des risques de certains nanoproduits très difficile et sujette à un degré élevé d’incertitude.

Cet avis se concentre sur l’utilisation des nanotechnologies, en particulier des ENM, dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Il expose les différentes approches et les méthodologies d’évaluation des risques de ces très petites substances, mais n’aborde aucune application particulière d’ENM spécifiques. Dans un premier temps, la Commission européenne (CE) a sollicité cet avis car il est nécessaire de savoir si les méthodes actuelles d’évaluation des risques peuvent s’appliquer de manière appropriée à cette nouvelle technologie.

Le CS de l’EFSA estime qu’il est nécessaire de poursuivre les recherches et les investigations pour apporter des réponses aux nombreuses incertitudes actuelles et aux données actuelles limitées. Ses recommandations portent notamment sur les mesures spécifiques suivantes:

  • Étudier l’interaction et la stabilité des ENM dans l’alimentation humaine et animale, dans l’appareil gastro-intestinal et les tissus biologiques
  • Développer et valider des méthodes systématiques pour détecter, caractériser et quantifier les ENM dans les matériaux en contact avec les aliments Tous matériaux, typiquement des emballages ou des ustensiles de cuisine, conçus pour entrer en contact avec les aliments et dans l’alimentation humaine et animale
  • Développer, améliorer et valider des méthodes expérimentales pour évaluer la toxicité Capacité d'une substance de nuire à un organisme vivant des ENM (y compris la fiabilité et la pertinence des méthodes expérimentales).

Le professeur Vittorio Silano, président du comité scientifique de l’EFSA, a déclaré:

«Le comité scientifique a conclu qu’en principe, il est possible de procéder à des évaluations des risques dans ce domaine scientifique émergent en utilisant les méthodes internationales disponibles. Toutefois, en raison du manque de données disponibles et des limitations actuelles dans un certain nombre de cas, il pourrait être très difficile d’aboutir à des conclusions pleinement satisfaisantes».

«Cette question restera une priorité pour le comité scientifique de l’EFSA. Nous constituons actuellement un groupe de travail composé d’experts afin de rester informés de toute donnée nouvelle, scientifique ou autre, susceptible de nous aider à rendre les meilleurs avis scientifiques possible sur la base des preuves les plus récentes. L’EFSA adoptera une approche prudente au cas par cas et elle espère que de nouvelles données et de nouvelles études soient disponibles rapidement pour l’aider à éclairer ses futurs avis scientifiques.»

Le CS de l’EFSA, qui comprend les présidents de tous les groupes scientifiques de l’Agence, a entrepris ces travaux car ils présentent un caractère pluridisciplinaire et couvrent les domaines d’intérêt respectifs de plusieurs groupes scientifiques de l’EFSA. Le CS a été assisté dans cette tâche par un groupe de travail constitué de scientifiques qualifiés dans ce domaine. Il a en outre pris en considération les observations reçues au cours de la consultation publique organisée en 2008 avant d’adopter son avis final.

L’avis scientifique de l’EFSA aidera la CE à envisager les mesures appropriées, à évaluer la législation existante et à déterminer la portée des éventuelles demandes d’avis scientifiques qui pourraient êtres faites à l’EFSA dans ce domaine. L’EFSA a déjà reçu un nombre limité de demandes en ce sens et, actuellement, elle applique une approche au cas par cas pour évaluer les demandes.

Notes to editors

Le comité scientifique de la CE sur les risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) mène également des travaux complémentaires sur les méthodes d’évaluation des risques liés aux nanotechnologies dans le domaine non-alimentaire. Son avis le plus récent a été adopté le 19 janvier 2009 (Évaluation des risques posés par les produits des nanotechnologies). Les termes et les définitions utilisés dans cet avis sont basés sur ceux suggérés précédemment par le CSRSEN (2007) car ils sont considérés comme pertinents pour l’évaluation des risques.

Pour en savoir plus: Nanotechnologie

[1] Identification des dangers, caractérisation des dangers, évaluation de l’exposition et caractérisation des risques, (Codex Alimentarius, 1999: Principes et directives régissant la conduite de l’évaluation des risques microbiologiques. CAC/GL-3-,7 pp et Commission européenne, 2003: Deuxième rapport sur l’harmonisation des procédures en matière d’évaluation des risques par le comité scientifique directeur (CSD). Appendice 3: rapport sur l’évaluation des risques liés aux agents pathogènes bactériens d’origine alimentaire: une méthodologie quantitative pertinente pour l’évaluation de l’exposition humaine.)

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