Additifs destinés à l'alimentation animale

Les additifs destinés à l'alimentation animale sont des produits utilisés dans la nutrition animale pour leurs effets sur les aliments eux-mêmes, sur les animaux, sur les denrées alimentaires dérivées d’animaux ayant consommé cet additif, ou sur l'environnement. Certains additifs sont par exemple utilisés pour améliorer la saveur des aliments, pour répondre à des besoins spécifiques en nutriments ou encore pour renforcer la performance d’animaux en bonne santé. Ils sont utilisés dans l'alimentation des animaux producteurs d'aliments et dans l’alimentation des animaux domestiques. 

Les additifs utilisés en alimentation animale se déclinent notamment dans les sous-catégories suivantes :

• Additifs technologiques – par ex., conservateurs, antioxydants, émulsifiants, régulateurs d’acidité ou additifs pour l'ensilage ;
• Additifs sensoriels – par ex., arômes, colorants ;
• Additifs nutritionnels – par ex., vitamines, aminoacides et oligo-éléments ;
• Additifs zootechniques – par ex., agents améliorant la digestibilité ;
• Coccidiostatiques et histomonostatiques (antiparasitaires).

Les additifs destinés à l'alimentation animale ne peuvent être mis sur le marché que s'ils ont été autorisés à la suite d'une évaluation scientifique menée par l'EFSA et démontrant que l'additif n'a aucun effet néfaste ni sur la santé humaine et animale, ni sur l'environnement.

In this episode of EFSA’s Science on the Menu podcast, feed additives expert Joana Firmino explains how feed additives support animal nutrition, welfare and sustainability.

Rôle de l'EFSA

L'EFSA émet des avis scientifiques pour étayer le processus d'autorisation des additifs destinés à l'alimentation animale. Elle évalue les nouveaux additifs soumis à une autorisation, les nouvelles utilisations d'un additif déjà autorisé ainsi que les demandes de modification ou de renouvellement des additifs déjà autorisés.

Toute entreprise désireuse de mettre un additif spécifique sur le marché de l’UE doit soumettre un dossier contenant des informations sur l’identité de l’additif, ses conditions d’utilisation et les méthodes de contrôle ainsi que des informations démontrant son efficacité et sa sécurité.

Le groupe scientifique FEEDAP de l’EFSA étudie ces informations et analyse l’efficacité et la sécurité de l’additif tant sur le plan de la santé animale et de la santé humaine que sous l’angle environnemental, y compris du point de vue de la présence de résidus dans le sol, dans les nappes d'eaux souterraines et dans les eaux de surface. Parallèlement, le laboratoire de référence de l’UE pour les additifs destinés à l’alimentation animale évalue les méthodes analytiques utilisées pour déterminer la présence de l’additif dans les aliments pour animaux et les éventuels résidus dans les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.

Si l'avis de l'EFSA est favorable, la Commission européenne prépare un projet de règlement autorisant l'additif. Celui-ci est ensuite discuté et avalisé par les États membres représentés au sein du Comité permanent sur les végétaux, les animaux, les denrées alimentaires et l’alimentation animale – Section nutrition animale.

Les activités de l'EFSA ne se limitent pas à l'évaluation des additifs dans l'alimentation animale mais englobent la collaboration entre les groupes scientifiques et d'autres agences homologues. En 2017 par exemple, l'EFSA et l'Agence européenne des médicaments (EMA) ont analysé les mesures déployées par l'UE pour réduire l'utilisation d'antimicrobiens chez les animaux. Les experts de l'EFSA issus de différents domaines scientifiques – alimentation animale, santé et bien-être des animaux ou dangers biologiques – ont collaboré pour formuler des avis scientifiques à ce sujet. Un autre exemple de collaboration entre les groupes scientifiques et les unités de l’EFSA est l’évaluation des niveaux maximaux de contamination croisée pour 24 substances actives antimicrobiennes contenues dans des aliments pour animaux non ciblés, en relation avec le développement possible de la résistance aux antimicrobiens et les effets anabolisants.

L'EFSA fournit également à la Commission européenne un soutien technique et scientifique dans le cadre d’activités à l’international, telles que l'établissement de normes réglementaires internationales, notamment la coopération internationale en matière de convergence des exigences techniques pour l'évaluation des ingrédients présents dans l’alimentation animale (CODEX Alimentarius).

Cadre de l’UE

La législation européenne[MA1][CM2]  fournit un cadre visant à garantir que les additifs alimentaires ne présentent aucun risque pour la santé humaine ou animale ni pour l’environnement :

• Règlement (CE) n° 1831/2003 concernant les additifs destinés à l’alimentation des animaux
• Le règlement (CE) n° 429/2008 précise les modalités d'application du règlement (CE) n° 1831/2003 en ce qui concerne la présentation, l'évaluation et l'autorisation des demandes relatives aux additifs pour l'alimentation animale
• Présentation par la Commission européenne de la procédure d'autorisation des additifs alimentaires

La législation européenne et les documents d’orientation de l’EFSA précisent comment constituer les dossiers à soumettre, ainsi que les informations et les études requises pour l’évaluation.

La Commission a également mis en place le registre de l'Union européenne des additifs alimentaires pour animaux, qui comprend la liste de tous les additifs alimentaires autorisés.

À l’intention des demandeurs

L’EFSA a publié des documents d’orientation destinés à aider les demandeurs à fournir les informations nécessaires à ses évaluations de sécurité.

• Service d'assistance : demandes d'autorisation d'additifs alimentaires