Plantes et préparations à base de plantes

Introduction

Les plantes et les préparations dérivées obtenues à partir de végétaux, d’algues, de champignons ou de lichens sont à présent largement commercialisées sur le marché européen sous la forme de compléments alimentaires. On peut citer, par exemple, le ginkgo, l’ail, le millepertuis ou le ginseng. L’étiquetage de ces produits les présente habituellement comme des aliments naturels, et ils font l’objet de nombreuses allégations en termes de bénéfices potentiels pour la santé. Ils peuvent être achetés sans ordonnance dans les pharmacies, les supermarchés, les magasins spécialisés et sur internet. Même si la plupart de ces produits sont utilisés depuis longtemps en Europe, certaines préoccupations peuvent exister quant à leur sécurité et leur qualité. Il est notamment nécessaire d’évaluer les risques éventuels de contamination chimique ou microbiologique ou encore de s’assurer que les concentrations d’agents bioactifs ne dépassent pas une limite sûre.

Rôle de l'EFSA

Les travaux de l’EFSA dans ce domaine visent à fournir une approche scientifique à toute organisation chargée d’évaluer la sécurité des ingrédients végétaux. Ces travaux présentent les critères à prendre en compte lorsqu’on veut évaluer la sécurité de l’utilisation de plantes ou de préparations dérivées.

Ces travaux ont été entrepris lorsque les membres du forum consultatif de l’EFSA ont souligné la nécessité de disposer de conseils scientifiquement fondés pour évaluer la sécurité des plantes ou des produits à base de plantes. En septembre 2009, l’EFSA a publié une « boîte à outils » destinée à aider les évaluateurs du risque à évaluer la sécurité des plantes et des préparations dérivées destinées à être utilisés dans des compléments alimentaires. La boîte à outils est destinée à aider les évaluateurs du risque qui souhaitent évaluer la sécurité d’un ingrédient végétal spécifique, ainsi qu’aux fabricants de l’industrie alimentaire qui ont la responsabilité de garantir la sécurité des produits qu’ils placent sur le marché.

La boîte à outils comporte les éléments suivants :

  • Un document d’orientation qui identifie les données nécessaires à l’évaluation de la sécurité des végétaux et qui propose une approche scientifique pour évaluer leur innocuité,
  • Un rapport comprenant différents exemples illustrant comment appliquer l’approche scientifique proposée,
  • Un compendium des espèces végétales signalées pour contenir des substances susceptibles de présenter un problème pour la santé lorsqu’elles sont utilisées dans des aliments ou des compléments alimentaires. Ce recueil a fait l'objet de mises à jour régulières.

Cadre réglementaire de l’UE

Dans l’Union européenne, il n’existe pas de procédure centralisée pour l’autorisation d’utiliser des plantes et des préparations dérivées dans les aliments. Toutefois, leur utilisation doit se conformer aux exigences générales énoncées dans le règlement CE 178/2002, qui établit les principes généraux et les exigences de la législation alimentaire dans l’UE. Celle-ci attribue aux opérateurs commerciaux la principale responsabilité juridique en matière de sécurité des produits placés sur le marché. Certaines plantes sont traditionnellement considérées comme des plantes médicinales et sont utilisées aussi bien dans des produits médicinaux qu’en tant que compléments alimentaires. L’Agence européenne des médicaments (EMA) est responsable de l’évaluation de la sécurité et de l’efficacité des préparations à base de plantes utilisées en tant que médicaments. Il n’est cependant pas du ressort ni de l'EFSA ni de l’EMA de déterminer si une plante doit être catégorisée comme un médicament ou comme un complément alimentaire.

Jalons clés

  • Mai-décembre 2016

Le comité scientifique de l'EFSA publie la troisième version de son compendium ; la base de données est élargie pour y inclure des espèces végétales non-européennes et elle est rendue plus conviviale grâce à une interface de recherche web.

  • Mars 2014

Le comité scientifique publie un avis sur la pertinence de l’approche dite de « présomption d'innocuité reconnue » dans le cadre de l'évaluation des plantes et des préparations dérivées.

  • Mai 2012

Le comité scientifique publie une version étendue et mise à jour du compendium sur les espèces végétales signalées pour contenir des substances d’origine naturelle potentiellement préoccupantes pour la santé humaine lorsqu'elles sont utilisées dans des aliments ou des compléments alimentaires..

  • Septembre 2009

Le comité scientifique publie un document d'orientation relatif à l'évaluation de la sécurité des plantes et des préparations à base de plantes destinées à être utilisées comme ingrédients dans les compléments alimentaires, accompagné d’un rapport qui teste l'approche proposée pour évaluer la sécurité avec des études de cas réels, et le compendium des espèces végétales signalées pour contenir des substances susceptibles d’être préoccupantes pour la santé.

  • Avril 2008

Un groupe de travail de coopération scientifique de l'EFSA sur les plantes et les préparations à base de plantes, composé d'experts de l'EFSA et d’experts des États membres, est mis en place pour tester l'approche d’évaluation proposée sur un certain nombre de plantes, et pour élargir le compendium sur les espèces végétales.

  • Août 2005

L’EFSA charge son comité scientifique d’élaborer une « boîte à outils » scientifique pour l’évaluation de la sécurité des plantes et des préparations à base de plantes.

  • Juin 2004

Le comité scientifique de l’EFSA publie un document de réflexion sur les plantes et les préparations à base de plantes couramment utilisées dans les compléments alimentaires et des produits connexes. Ce document fait part des préoccupations sur des aspects concernant la qualité et la sécurité de ces produits et insiste sur la nécessité de mieux caractériser la gamme des produits existants sur le marché européen mais aussi d’harmoniser les approches en matière d’évaluation des risques et d’information des consommateurs. Les membres du Forum consultatif de l'EFSA confirment l'importance des questions abordées par ce document dans leurs pays respectifs.