Nouveaux aliments

Introduction

En raison d'une mondialisation et d’une diversité ethnique croissante, mais aussi parce que de nouvelles sources de nutriments sont continuellement identifiées, de nouveaux types d'aliments s'invitent en permanence à notre table.

La notion de nouvel aliment (novel foods en anglais) n’est pas un concept récent. Au fil de l’histoire, de nouveaux types d'aliments, d’ingrédients alimentaires ou de manières de produire les aliments ont trouvé leur chemin vers l'Europe depuis tous les coins du globe. Que ce soit les bananes, les tomates, les pâtes, les fruits tropicaux, le maïs, le riz ou la plupart des épices que nous connaissons aujourd’hui, tous sont parvenus en Europe en tant que nouveaux aliments. Parmi les arrivées récentes figurent les graines de chia, les aliments à base d'algues, le fruit du baobab ou le physalis (alkékenge du Pérou ou groseille du Cap).

En vertu de la réglementation de l'UE, tout aliment n'ayant pas été consommé de manière significative en Europe avant mai 1997 est considéré comme un nouvel aliment. Cette catégorie couvre les nouveaux aliments, les aliments provenant de nouvelles sources, les nouvelles substances utilisées dans les aliments, ainsi que les nouveaux moyens ou technologies de production des aliments. On peut par exemple citer dans cette catégorie l'huile riche en acides gras oméga-3 obtenue à partir du krill comme nouvelle source d'aliment, les phytostérols ou stérols végétaux comme nouvelle substance ou les nanotechnologies comme nouvelle modalité de production des aliments.

Les aliments dits traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments et se réfèrent à des denrées alimentaires consommées de façon traditionnelle dans des pays extérieurs à l’Union européenne.

Cadre réglementaire de l’Union européenne

Le Parlement européen et le Conseil ont adopté un nouveau règlement en novembre 2015, abrogeant le règlement CE 258/97. Le règlement (UE) 2015/2283 sur les nouveaux aliments introduit une procédure centralisée d'évaluation et d'autorisation qui rend l'ensemble du processus plus performant.

Depuis le 1er janvier 2018, la Commission européenne est chargée de l'autorisation des nouveaux aliments et, dans le cadre de cette procédure, peut demander à l'EFSA de réaliser une évaluation scientifique du risque afin d’établir leur sécurité.

Le nouveau règlement simplifie le processus d'autorisation en ce qui concerne la notification des aliments traditionnels en provenance de pays tiers en exigeant la preuve d’une utilisation sans danger dans au moins un pays en dehors de l'UE pendant une période de 25 ans. Une notification est ensuite envoyée à la Commission européenne, puis à tous les États membres et à l'EFSA. Dans les quatre mois suivant la réception d'une notification valide, un État membre ou l'EFSA peut soumettre des objections relatives à la mise sur le marché de l'aliment traditionnel.

Rôle de l'EFSA

Depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle législation de l’UE sur les nouveaux aliments en janvier 2018, le processus d’évaluation des risques associés à de nouveaux aliments a été centralisé. L'EFSA mène une évaluation scientifique des risques sur demande de la Commission européenne.

Nouveaux aliments

L’EFSA évalue la sécurité des nouveaux aliments sur la base des dossiers fournis par les pétitionnaires. Les dossiers doivent contenir des données sur la composition, les propriétés nutritionnelles, toxicologiques et allergènes de l'aliment nouveau, ainsi que des informations sur le processus de production, les utilisations proposées et les niveaux d'utilisation. Voir document d’orientation: Guidance [anglais uniquement]

Aliments traditionnels

Les aliments dits traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments. L’EFSA, en parallèle avec les États membres, évalue les produits alimentaires traditionnels avant leur introduction dans l'UE sur la base des informations fournies par le pétitionnaire. Les preuves fournies doivent démontrer une utilisation sûre de l’aliment traditionnel dans au moins un pays extérieur à l'Union européenne pendant une période de 25 ans au minimum. Voir document d’orientation : Guidance [anglais uniquement].

Ce n’est pas l’EFSA qui décide si un aliment est considéré comme un nouvel aliment ou un aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers. Cette responsabilité incombe aux gestionnaires des risques de l'UE. De même, les responsables de la gestion des risques décident si un nouvel aliment ou un aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers peut être mis sur le marché de l'UE, et sous quelles conditions d'utilisation. Voir Commission européenne.