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Nouveaux aliments

En raison d'une mondialisation et d’une diversité ethnique croissante, mais aussi parce que de nouvelles sources de nutriments sont continuellement identifiées, de nouveaux types d'aliments s'invitent en permanence à notre table.

La notion de nouvel aliment Denrée ou ingrédient alimentaire qui n'était pas utilisé pour la consommation humaine en quantité significative au sein de l'Union européenne avant le 15 mai 1997 (novel foods en anglais) n’est pas un concept récent. Au fil de l’histoire, de nouveaux types d'aliments, d’ingrédients alimentaires ou de manières de produire les aliments ont trouvé leur chemin vers l'Europe depuis tous les coins du globe. Que ce soit les bananes, les tomates, les pâtes, les fruits tropicaux, le maïs, le riz ou la plupart des épices que nous connaissons aujourd’hui, tous sont parvenus en Europe en tant que nouveaux aliments. Parmi les arrivées récentes figurent les graines de chia, les aliments à base d'algues, le fruit du baobab ou le physalis (alkékenge du Pérou ou groseille du Cap).

En vertu de la réglementation de l'UE, tout aliment n'ayant pas été consommé de manière significative en Europe avant mai 1997 est considéré comme un nouvel aliment. Cette catégorie couvre les nouveaux aliments, les aliments provenant de nouvelles sources, les nouvelles substances utilisées dans les aliments, ainsi que les nouveaux moyens ou technologies de production des aliments. On peut par exemple citer dans cette catégorie l’huile riche en acides gras oméga-3 obtenue à partir du krill comme nouvelle source d’aliment, les insectes comestibles ou les stérols végétaux comme nouvelles substances, ou les nanotechnologies en tant que nouveau mode de production des aliments.

Les aliments dits traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments et se réfèrent à des denrées alimentaires consommées de façon traditionnelle dans des pays extérieurs à l’Union européenne.

Activités récentes

Septembre 2024 - Les documents d'orientation actualisés pour les nouveaux aliments, pour les aliments traditionnels Les aliments traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments. Ce terme fait référence à des aliments consommés de façon traditionnelle dans des pays extérieurs à l’UE. Cette catégorie inclut des aliments obtenus à partir de plantes, de micro-organismes, de champignons, d’algues ou d’animaux (par exemple, graines de chia, fruit du baobab, châtaignes d’eau, insectes) en provenance de pays tiers et pour les sources de micronutriments ont été adoptés lors de la 150e réunion plénière du groupe d'experts de la NDA, et publiés en septembre 2024. Leur mise en œuvre débutera avec toutes les nouvelles demandes soumises à la Commission européenne à partir du 1er février 2025. Les orientations administratives et les initiatives de soutien ont également été mises à jour et sont à appliquer à toutes les demandes soumises à partir de cette date.

Jalons clés

  1. 2024

    Septembre

    L'EFSA publie des documents d'orientation pour les nouveaux aliments, les aliments traditionnels en provenance de pays tiers et les sources de micronutriments à la suite d'une consultation publique. Les lignes directrices administratives et les initiatives de soutien sont également mises à jour et deviennent applicables à toutes les demandes soumises à partir de ce moment.

    L'EFSA procède à une évaluation complète des oligosaccharides du lait semblables à ceux du lait humain (HiMO) en tant que nouveaux aliments. L'évaluation vise à déterminer la sécurité et les avantages potentiels pour la santé de ces composés, qui reproduisent la structure et la fonction des oligosaccharides présents dans le lait humain. L'EFSA évalue également leur apport Quantité d'une substance (p. ex. d'un nutriment ou d'un composé chimique) qui est absorbée par une personne ou un animal par le biais de son alimentation ainsi que les approches méthodologiques de leur évaluation scientifique.

  2. 2023

    L'EFSA organise un colloque scientifique sur la sécurité des aliments issus de cultures cellulaires afin d'assurer sa préparation aux évaluations scientifiques dans ce domaine.

  3. 2022

    Les évaluations des nouveaux aliments à base de cannabidiol de l'EFSA sont mises en suspens dans l'attente de nouvelles exigences étendues en matière de données.

  4. 2021

    La première évaluation de l’EFSA concernant un produit dérivé d’insectes en tant que nouvel aliment est publiée.

  5. 2018

    Février et mai

    L’EFSA publie un document d’orientation à l’attention des demandeurs et ainsi que le premier avis sur un concentré peptidique de crevette en suivant les nouvelles procédures.

  6. Janvier

    La nouvelle législation entre en vigueur en janvier, la Commission est chargée de l’autorisation des nouveaux aliments après une évaluation de la sécurité par l’EFSA.

  7. 2017

    L’EFSA tient un webinaire relatif aux aspects scientifiques à prendre en compte lors de la préparation d’une demande de nouvel aliment.

  8. 2016

    L’EFSA publie de nouvelles orientations sur les exigences applicables à la soumission d’un nouvel aliment et aux demandes d’aliments traditionnels en provenance de pays tiers.

  9. Le nouveau règlement relatif aux nouveaux aliments introduit une procédure centralisée d’évaluation et d’autorisation.

  10. 2004

    L’EFSA publie son premier avis scientifique sur une demande d’un nouvel aliment - l’utilisation de l’huile Enova.

Role

Nouveaux aliments

EFSA carries out its safety assessment based on dossiers provided by applicants. Dossiers need to contain data on the compositional, nutritional, toxicological and allergenic properties of the novel food as well as information on respective production processes, and the proposed uses and use levels. See Guidance.

L'EFSA effectue ses évaluations sur la base des dossiers fournis par les pétitionnaires. Les dossiers doivent contenir des données sur la composition et sur les propriétés, nutritionnelles, toxicologiques et allergènes du nouvel aliment, ainsi que des informations sur les processus de production respectifs, les utilisations proposées et les niveaux d'utilisation. Voir le document d’orientation.

Aliments traditionnels

Les aliments traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments. L'EFSA, en parallèle avec les États membres, évalue l'utilisation sûre des produits alimentaires traditionnels sur la base des informations fournies par les pétitionnaires et des données disponibles dans la littérature scientifique. Ces preuves doivent démontrer l'utilisation sûre qui a été faite de l'aliment traditionnel dans au moins un pays en dehors de l'UE pendant une période de minimum 25 ans. Voir le document d'orientation.

Ce n’est pas l’EFSA qui décide si un aliment est considéré comme un nouvel aliment ou un aliment traditionnel provenant d'un pays tiers ; cette responsabilité incombe aux gestionnaires de risques de l'UE. De même, les gestionnaires de risques décident si un nouvel aliment ou un aliment traditionnel provenant d'un pays tiers peut être mis sur le marché de l'UE, y compris en ce qui concerne ses conditions d'utilisation autorisées. Voir Commission européenne.

Futures tendances

Les types de dossiers soumis à l’EFSA dans le cadre de la législation sur les nouveaux aliments sont en pleine évolution. Outre les aliments en tant que tels, de plus en plus de dossiers portent par exemple sur de nouveaux ingrédients ou de sources d'ingrédients dans les aliments. Nos scientifiques se préparent à de tels développements en se basant sur les enseignements tirés de leur expérience en la matière et en s'assurant que les disciplines scientifiques et les sources de données nécessaires seront disponibles.

En décembre 2020, nos scientifiques spécialisés dans le domaine des nouveaux aliments ont donné une série de présentations (disponibles en vidéo ci-dessous) sur ces nouvelles tendances.

Introduction Vue d'ensemble du secteur des nouveaux aliments et du rôle de l'EFSA.

Protéines alternatives et leurs sources – il s'agit à la fois des protéines alternatives d'origine animale, telles que les insectes ou la viande cultivée, ainsi que des protéines alternatives d'origine non animale, telles que les plantes ou les algues par exemple.

Nouveaux glucides Famille de substances nutritives qui comprend les sucres, les amidons et les fibres en tant que nouveaux aliments – ils comprennent les nouvelles fibres, les oligosaccharides du lait identiques aux oligosaccharides humains (par exemple, le saccharose, le lactose) et les nouveaux aliments destinés à remplacer les sucres.

Nouveaux aliments en tant que compléments alimentaires – extraits de plantes, cannabidiol synthétique ou nanomatériaux Matériaux naturels ou manufacturés contenant des unités élémentaires minuscules, mesurant habituellement entre 1 et 100 nanomètres. Un nanomètre est un milliardième de mètre (un cheveu humain mesure 80 000 à 100 000 nanomètres de diamètre) artificiels.

Cadre de l’UE

Le Parlement européen et le Conseil ont adopté un nouveau règlement en novembre 2015, abrogeant le règlement CE 258/97. Le règlement (UE) 2015/2283 sur les nouveaux aliments introduit une procédure centralisée d'évaluation et d'autorisation qui rend l'ensemble du processus plus performant.

Depuis le 1er janvier 2018, la Commission européenne est chargée de l'autorisation des nouveaux aliments et, dans le cadre de cette procédure, peut demander à l'EFSA de réaliser une évaluation scientifique du risque afin d’établir leur sécurité.

Le nouveau règlement simplifie le processus d'autorisation en ce qui concerne la notification des aliments traditionnels en provenance de pays tiers en exigeant la preuve d’une utilisation sans danger dans au moins un pays en dehors de l'UE pendant une période de 25 ans. Une notification est ensuite envoyée à la Commission européenne, puis à tous les États membres et à l'EFSA. Dans les quatre mois suivant la réception d'une notification valide, un État membre ou l'EFSA peut soumettre des objections relatives à la mise sur le marché de l'aliment traditionnel.

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