Nouveaux aliments
Tout au long de l'histoire, l'Europe a adopté de nouveaux aliments et de nouveaux ingrédients provenant du monde entier, tout en explorant des méthodes novatrices de production alimentaire.
À l’origine, les bananes, les tomates, les oranges, le maïs, le riz et un large éventail d'épices par exemple ont tous été introduits en Europe en tant que nouveaux aliments.
Parmi les nouveaux aliments introduits plus récemment figurent par exemple les graines de chia, le fruit du baobab ou le jacquier.
Les règles de l’UE définissent les nouveaux aliments comme tout aliment n’ayant pas été consommé « de manière significative » dans l’UE avant mai 1997, date à laquelle le premier règlement de l’UE sur les nouveaux aliments est entré en vigueur.
Cette catégorie comprend les nouveaux aliments et les nouveaux ingrédients (les insectes, par exemple), mais aussi les aliments provenant de nouvelles sources (l'huile de krill, par exemple), les nouvelles substances utilisées dans les aliments (les stérols végétaux, par exemple) ou encore les aliments issus de nouvelles méthodes et technologies de production (le lait traité aux ultraviolets, par exemple).
Les aliments traditionnels Les aliments traditionnels constituent un sous-ensemble des nouveaux aliments. Ce terme fait référence à des aliments consommés de façon traditionnelle dans des pays extérieurs à l’UE. Cette catégorie inclut des aliments obtenus à partir de plantes, de micro-organismes, de champignons, d’algues ou d’animaux (par exemple, graines de chia, fruit du baobab, châtaignes d’eau, insectes) constituent quant à eux un sous-ensemble des nouveaux aliments et désignent des aliments ayant été consommés en toute sécurité depuis au moins 25 ans dans des pays n'appartenant pas à l'Union européenne.
Plus de 200 nouveaux aliments sont approuvés pour la vente dans l'UE et sont répertoriés dans la liste de l'Union des nouveaux aliments.
Activités récentes
Le 7 mai, l'EFSA tiendra une session ouverte dédiée aux requérants de nouveaux aliments dans le cadre de la réunion plénière ouverte du groupe scientifique de l'EFSA sur la nutrition Science étudiant la manière dont l'alimentation répond aux besoins du corps pour sa subsistance, les nouveaux aliments et les allergènes alimentaires. La session portera sur les procédures de demande, les initiatives de soutien aux requérants, les évaluations de la confidentialité et les principales mises à jour relatives à nos orientations scientifiques et aux évaluations des risques liés aux nouveaux aliments.
Jalons clés
2024
Septembre
À la suite d'une consultation publique, l’EFSA publie des documents d'orientation actualisés pour les nouveaux aliments, les aliments traditionnels en provenance de pays tiers et les sources de micronutriments.
L’EFSA publie des documents d’orientation administratifs actualisés et des initiatives de soutien applicables à tous les dossiers d’autorisation soumis à compter du 1er février 2025.
L’EFSA procède à une évaluation complète des oligosaccharides du lait identiques à ceux de l’homme (HiMO) en tant que nouveaux aliments.
2023
L'EFSA organise un colloque scientifique sur la sécurité des aliments dérivés de cultures cellulaires afin de se tenir prête à procéder à des évaluations scientifiques dans ce domaine.
2022
Les évaluations de l'EFSA sur les nouveaux aliments à base de cannabidiol suspendues dans l'attente de nouvelles obligations en matière de données.
2021
L’EFSA publie la première évaluation d’un produit à base d’insectes en tant que nouvel aliment Denrée ou ingrédient alimentaire qui n'était pas utilisé pour la consommation humaine en quantité significative au sein de l'Union européenne avant le 15 mai 1997.
2018
Février et mai
L’EFSA émet de nouvelles orientations administratives à l’intention des soumissionnaires et publie sa première évaluation d’un nouvel aliment – le concentré peptidique de crevettes – en appliquant les nouvelles procédures d’évaluation.
Janvier
Le nouveau règlement sur les nouveaux aliments entre en vigueur et confère à la Commission européenne la responsabilité de statuer sur l’autorisation des nouveaux aliments après une évaluation de la sécurité par l'EFSA.
2017
L’EFSA organise un webinaire sur les aspects scientifiques à prendre en compte lors de la préparation d’un dossier de demande d'autorisation pour un nouvel aliment.
2016
L'EFSA publie de nouveaux documents d'orientation portant sur les exigences relatives à la présentation des dossiers de demande d’autorisation pour de nouveaux aliments et pour des aliments traditionnels en provenance de pays tiers.
2015
Novembre
Le nouveau règlement sur les nouveaux alimentsest adopté, introduisant une procédure centralisée d’évaluation et d’autorisation des nouveaux aliments.
Octobre
L’EFSA répond à l’intérêt croissant pour l’utilisation potentielle d’insectes d’élevage dans l’alimentation humaine et animale en établissant un profil de risque description d'un problème de sécurité alimentaire incluant le(s) danger(s) associé(s), la probabilité de risque pour la santé d'une population donnée et les options possibles d'atténuation des risques qui relèvent de la responsabilité des décideurs chargés de la gestion des risques. qui identifie leurs potentiels dangers biologiques, chimiques, allergéniques et environnementaux.
2004
L’EFSA publie sa première évaluation d’un nouvel aliment - l’utilisation de l’huile Enova.
Rôle de l’EFSA
Les scientifiques de l'EFSA sont chargés d'évaluer la sécurité de chaque demande d'autorisation portant sur un nouvel aliment.
Lorsqu'un nouvel aliment est destiné à remplacer un autre aliment sur le marché, l'EFSA s'assure également que sa consommation ne soit pas défavorable sur le plan nutritionnel.
Ce sont en revanche la Commission européenne et les autorités des États membres de l'UE qui décident d'autoriser ou non la vente de nouveaux aliments sur le marché de l'UE.
Elles décident également des conditions d'utilisation et d'étiquetage de chaque nouvel aliment, et déterminent si un aliment doit être considéré comme un nouvel aliment.
Nouveaux aliments
L'EFSA effectue l’évaluation de la sécurité des nouveaux aliments sur la base des informations et des données contenues dans les dossiers de demande d'autorisation.
Les requérants doivent fournir des données sur les propriétés compositionnelles, nutritionnelles, toxicologiques et allergènes du nouvel aliment, ainsi que des informations sur le processus de production, les utilisations proposées et les niveaux d'utilisation.
Aliments traditionnels
L'EFSA évalue la sécurité d'utilisation des aliments traditionnels provenant de pays tiers, parallèlement aux autorités des États membres de l'UE, sur la base des informations fournies par le requérant et des données disponibles.
Les requérants doivent démontrer que l'aliment traditionnel a été utilisé en toute sécurité dans au moins un pays en dehors de l'UE pendant une période d'au moins vingt-cinq ans.
Tendances futures
Les types de demandes d’autorisation pour de nouveaux aliments évalués par l’EFSA sont en constante évolution.
En décembre 2020, nos scientifiques spécialisés dans les nouveaux aliments ont donné une série de présentations – disponibles en vidéo ci-dessous – sur ces tendances.
Introduction –Vue d’ensemble du secteur des nouveaux aliments et du rôle de l’EFSA.
Protéines alternatives et leurs sources – il s'agit à la fois des protéines alternatives d'origine animale, telles que les insectes et les aliments d'origine animale issus de cultures cellulaires, ainsi que des protéines alternatives d'origine non animale, telles que les plantes ou les algues.
Nouveaux glucides Famille de substances nutritives qui comprend les sucres, les amidons et les fibres en tant que nouveaux aliments – nouvelles fibres, oligosaccharides du lait identiques à ceux de l'homme (par exemple, le saccharose, le lactose) et nouveaux aliments destinés à remplacer les sucres.
Nouveaux aliments en tant que compléments alimentaires – extraits de plantes, cannabidiol synthétique et nanomatériaux Matériaux naturels ou manufacturés contenant des unités élémentaires minuscules, mesurant habituellement entre 1 et 100 nanomètres. Un nanomètre est un milliardième de mètre (un cheveu humain mesure 80 000 à 100 000 nanomètres de diamètre) manufacturés.
FAQ
Oui, tous les nouveaux aliments dont la vente a été approuvée dans l'UE peuvent être consommés en toute sécurité. Les scientifiques de l'EFSA évaluent la sécurité de chaque nouvel aliment avant sa mise sur le marché européen. Nous procédons à des évaluations approfondies de la sécurité, qui portent sur des aspects tels que le processus de production, la nutrition, l'allergénicité et la toxicologie. Tout comme les autres aliments, certains nouveaux aliments peuvent contenir des allergènes, et l'étiquetage est obligatoire pour informer les personnes à risque.
Les entreprises du secteur alimentaire doivent d'abord introduire une demande d’autorisation à la Commission européenne. L'EFSA dispose ensuite de neuf mois pour réaliser une évaluation des risques pour la santé mais, si de plus amples informations sont requises de la part du requérant, la procédure est suspendue. Dans les sept mois suivant la fin de l'évaluation par l'EFSA, la Commission sollicite l'avis des autorités des États membres de l'UE. La Commission et les États membres décident ensemble d'autoriser ou non la vente d'un nouvel aliment, ainsi que les produits et les quantités dans lesquels il peut être utilisé.
Oui. L'UE exige un étiquetage strict de tous les aliments afin que les consommateurs puissent faire des choix alimentaires éclairés. La Commission européenne et les autorités des États membres de l'UE peuvent également exiger un étiquetage spécifique pour les nouveaux aliments (par exemple, les aliments et ingrédients dérivés d'insectes). L'étiquetage des risques d'allergie est également obligatoire afin d'informer les consommateurs à risque. L’EFSA n’est pas impliquée dans les décisions relatives aux autorisations ou à l’étiquetage. Notre rôle en tant qu’organisation scientifique est de veiller à ce que les produits que les gens consomment soient sûrs. Parallèlement à notre travail scientifique, il existe également des considérations éthiques, sociales, environnementales et économiques qui contribuent toutes aux décisions de l'UE relatives aux nouveaux aliments et à leur étiquetage. Ces questions sont débattues et décidées par la Commission européenne en collaboration avec les autorités des États membres de l'UE.
Oui, il existe actuellement sur le marché de l'UE cinq aliments dérivés de cultures cellulaires, produits à partir de cellules végétales. Le plus récent d'entre eux est un produit dérivé de cellules de pomme destiné à être utilisé dans les compléments alimentaires. Les autres sont des extraits de plantes issus de cultures de cellules végétales. En septembre 2024, l'EFSA a reçu sa première, et jusqu'à présent unique, demande d'autorisation pour un aliment d'origine animale dérivé d'une culture cellulaire, portant sur un produit alimentaire fabriqué à partir de cellules de canard pour obtenir du foie gras. Aucun aliment d'origine animale dérivé de cultures cellulaires n'a encore été autorisé à la vente dans l'UE par la Commission européenne et les autorités des États membres de l'UE.
Non, l'EFSA est un organe consultatif scientifique indépendant dont la mission est d'évaluer les risques pour la santé publique tout au long de la chaîne alimentaire. La sécurité est notre priorité. De même, l’EFSA ne joue aucun rôle dans les considérations éthiques, sociales, environnementales et économiques qui contribuent aux décisions de l'UE. C'est la Commission européenne qui décide des politiques et de la réglementation alimentaire, en collaboration avec les autorités des États membres de l'UE.
Cadre réglementaire de l’UE
En novembre 2015, le Parlement européen et le Conseil ont adopté un nouveau règlement en matière de nouveaux aliments abrogeant le règlement CE 258/97.
Le règlement (UE) 2015/2283 relatif aux nouveaux aliments introduit une procédure centralisée d’évaluation et d’autorisation qui rend le processus global plus efficace.
Depuis le 1er janvier 2018, la Commission européenne est responsable de l'autorisation des nouveaux aliments et, dans le cadre de la procédure, elle charge l'EFSA de réaliser les évaluations des risques pour établir leur sécurité.
Pour la notification des aliments traditionnels en provenance de pays tiers, le nouveau règlement a simplifié le processus d'autorisation sur la base d'une preuve d'utilisation sûre dans au moins un pays en dehors de l'UE pendant une période de 25 ans.
Une notification est envoyée à la Commission européenne, puis transmise à tous les États membres de l’UE et à l'EFSA. Dans les quatre mois suivant la réception d'une notification valide, un État membre ou l'EFSA peut soumettre des objections de sécurité à la mise sur le marché de l'aliment traditionnel notifié.
Publiés
Expert group
Le groupe NDA est composé d’experts en nutrition, médecine humaine, évaluation de l'exposition et toxicologie.