L’EFSA lance une consultation publique sur son projet d’avis concernant le clonage animal

Le comité scientifique de l’EFSA[3], au sein duquel siègent les présidents de tous les groupes scientifiques de l'Autorité, a dirigé ces activités, parce qu’il s’agit d’une problématique multidisciplinaire relevant des domaines de compétence respectifs de différents groupes scientifiques. Un groupe de travail, composé de scientifiques possédant les compétences requises, leur a apporté son aide pour examiner les différents aspects de la demande de la Commission.

Quelques-unes des conclusions clés du projet d’avis incluent :

• Bien que les taux de mortalité et de maladies chez les animaux clonés soient significativement plus élevés que ceux observés chez les animaux issus de la reproduction sexuée, des clones sains et leur descendance indiquent que le transfert de noyau de cellule somatique (SCNT)[4] peut être utilisé avec succès comme technique de reproduction chez les bovins et les porcins. Sur la base d’un certain nombre de paramètres, dont des paramètres physiologiques et cliniques, des animaux clonés sains et leur descendance en bonne santé ne présentent aucune différence importante par rapport à leurs homologues traditionnels.
• La santé et le bien-être d’une partie importante des animaux clonés se sont avérés affectés de façon défavorable. La proportion d’animaux clonés présentant des problèmes de santé diminue vraisemblablement à mesure que la technologie se perfectionne.
• Les produits alimentaires obtenus à partir de clones sains de bovins et de porcins, ainsi que de leur descendance, c’est-à-dire la viande et le lait, se situent dans les valeurs normales, en ce qui concerne la composition et la valeur nutritionnelle, des produits similaires obtenus à partir d’animaux reproduits de manière classique. Au vu de ces résultats et en présumant que les animaux clonés qui présentent des problèmes de santé soient retirés avant d’entrer dans la chaîne alimentaire, comme c’est le cas pour les animaux reproduits de manière classique, il est très improbable qu’il y ait une quelconque différence en termes de sécurité des aliments entre les produits alimentaires issus de clones et de leur progéniture, par rapport à ceux dérivés d’animaux reproduits de manière classique.
• Aucun impact sur l’environnement n’est prévu comme conséquence du clonage animal, mais les informations disponibles sont limitées.

Le présent projet d’avis reconnaît que le SCNT est une technologie relativement nouvelle et que les données disponibles pour l’évaluation des risques sont limitées. La plupart des études ont été réalisées sur de petits échantillons et les données actuellement disponibles ne permettent de procéder à une évaluation que chez des clones de bovins et de porcins et leurs progénitures. De plus, le SCNT étant une technologie en phase de développement, les informations sur les animaux élevés et restant en vie sur de longues périodes de temps sont limitées. De même, l’évaluation actuelle du bien-être des animaux est largement fondée sur l’interprétation de données limitées.

L’EFSA lance une consultation sur son projet d’avis. Les commentaires peuvent être soumis jusqu’au 25 février 2008. Les participations à la consultation sont possibles via le site internet de l’EFSA

L’EFSA organisera également une réunion des parties intéressées en février et s’engagera dans une consultation avec des États membres de l’UE par l’intermédiaire de son forum consultatif.

Le groupe de travail et le CS examineront les contributions et les commentaires apportés durant la consultation. Le CS sera vraisemblablement en mesure d’examiner ensuite une version révisée du projet d’avis, pour une éventuelle adoption lors de sa réunion d’avril et une publication subséquente en mai 2008.

La Commission européenne a également demandé un avis au Groupe Européen d’Ethique des Sciences et des Nouvelles Technologies (GEE), qui abordera les questions éthiques autour de cette problématique. Cela complétera le travail de l’EFSA, dans la mesure où l’Autorité n’a pas pour mission de prendre en considération les questions éthiques et morales ou autres questions sociétales au-delà de son mandat scientifique.

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