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Retardateurs de flamme bromés

Les retardateurs de flamme bromés (RFB) sont des mélanges de produits chimiques produits par l’homme et ajoutés à des produits variés, notamment pour une utilisation industrielle, afin de les rendre moins inflammables. Ils sont couramment utilisés dans les plastiques, les textiles et les équipements électriques/électroniques.

Il existe cinq catégories principales de RFB, dont la liste figure ci-dessous, avec leurs usages courants :

  • Hexabromocyclododécane (HBCDD) – isolation thermique dans l’industrie du bâtiment;
  • Polybromodiphényléthers (PBDE) – plastiques, textiles, moulages électroniques, circuits;
  • Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et autres phénols – cartes de circuits imprimés, thermoplastiques (principalement dans les téléviseurs);
  • Polybromobiphényles (PBB) - appareils ménagers, textiles, mousses plastiques
    Autres retardateurs de flamme bromés

Ces types de retardateurs ont été commercialisés sous forme de mélanges techniques sous différentes marques commerciales. Dans l’Union européenne (UE), l’utilisation de certains RFB est interdite ou limitée ; cependant, en raison de leur persistance dans l’environnement, il subsiste des inquiétudes concernant les risques que ces produits chimiques présentent pour la santé publique. Les produits traités aux RFB, en cours d’utilisation ou sous forme de déchets, s’infiltrent dans l’environnement et contaminent l’air, le sol et l’eau. Ces contaminants peuvent ensuite s'introduire dans la chaîne alimentaire, où ils sont présents principalement dans des aliments d’origine animale, tel que le poisson, la viande, le lait et les produits dérivés.

Activités récentes

L’EFSA met actuellement à jour ses avis scientifiques sur les RFB dans les aliments, en tenant compte des nouvelles données et informations scientifiques disponibles à ce jour. Les travaux devraient être achevés d'ici à 2025.

Les experts de l'EFSA évaluent actuellement les risques posés par chaque classe de RFB individuelle présente dans les aliments, après quoi ils détermineront s'il est approprié d'utiliser une approche de groupe pour toutes les classes de RFB évaluées.

Les décideurs européens et nationaux s'appuient sur les avis scientifiques de l'EFSA, ainsi que sur d'autres éléments, pour décider des mesures à prendre afin de réduire l' exposition Concentration ou quantité d'une substance donnée absorbée par une personne, une population ou un écosystème à une fréquence spécifique, dans un intervalle de temps donné des consommateurs aux contaminants présents dans les denrées alimentaires. Ces mesures pourraient notamment inclure la définition de teneurs maximales recommandées dans les denrées alimentaires.

Les avis scientifiques sur les risques pour la santé humaine liés à la présence d'hexabromocyclododécanes (HBCDD), de polybromodiphényléthers (PBDE), de tétrabromobisphénol A (TBBPA) et de ses dérivés, ainsi que de phénols bromés et de leurs dérivés ont été mis à jour entre 2021 et 2024 (voir jalons clés).

Dans un deuxième temps, les experts évalueront une série de RFB émergents et nouveaux.

À l'heure actuelle, des restrictions sont en place pour la production, la vente et l'utilisation de produits contenant des PBDE. En mars 2023, l'ECHA a publié sa stratégie en matière de réglementation applicable aux retardateurs de flamme, soulignant la nécessité de réduire au minimum l'exposition aux retardateurs de flamme bromés aromatiques et les identifiant comme candidats à une restriction à l'échelle de l'UE.

Jalons clés

  1. 2024

    Octobre

    L’EFSA publie un avis scientifique sur les risques pour la santé humaine liés aux phénols bromés et à leurs dérivés. En raison du manque de données disponibles, l'évaluation des risques se concentre sur le 2,4,6-tribromophénol (2,4,6-TBP). Les experts concluent que l' exposition alimentaire Pour les besoins de l'évaluation des risques, mesure de la quantité d'une substance consommée par une personne ou un animal dans son alimentation, qui a été délibérément ajoutée ou qui est involontairement présente dans les aliments (p. ex. un nutriment, un additif ou un pesticide) actuelle au 2,4,6-TBP ne soulève pas de problème de santé pour les adultes et les enfants. Toutefois, l'évaluation des risques pour les nourrissons allaités ou nourris au lait maternisé n'a pas pu être réalisée en raison de l'insuffisance des données disponibles.

  2. Juillet

    L’EFSA publie son avis scientifique sur les risques pour la santé humaine liés au tétrabromobisphénol A (TBBPA) et à ses dérivés. Les experts concluent que l'exposition alimentaire actuelle ne pose pas de problème de santé, quel que soit le groupe d'âge.

  3. Janvier

    L'EFSA publie un avis scientifique mis à jour sur les polybromodiphényléthers (PBDE) dans les aliments. Les experts concluent que l'exposition alimentaire actuelle aux PBDE dans la population Communauté d’humains, d’animaux ou de plantes de la même espèce européenne est susceptible de poser un problème de santé. Les effets les plus significatifs concernent les systèmes reproducteur et nerveux.

  4. 2021

    Mars

    L'EFSA publie un avis scientifique sur les risques pour la santé humaine liés à la présence d'hexabromocyclododécanes (HBCDD) dans les aliments. Les experts concluent que l'exposition alimentaire actuelle aux HBCDD dans les pays européens ne soulève pas de problème de santé. La seule exception concerne les nourrissons allaités qui consomment du lait maternel en grande quantité et qui présente des niveaux élevés de HBCDD. Dans ce cas particulier, l'EFSA a conclu que l'exposition pouvait susciter un problème de santé, soulignant que davantage de données sur les niveaux de HBCDD dans le lait maternel sont nécessaires pour permettre une évaluation plus précise de l'exposition des nourrissons.

    En raison des données limitées sur l' occurrence Quelque chose qui se produit ou apparaît (p. ex. une maladie ou une carence dans une population) ou sa fréquence et de l’insuffisance des études de toxicité Capacité d'une substance de nuire à un organisme vivant, l'évaluation des risques porte sur le 2,4,6-tribromophénol (2,4,6-TBP). Il est peu probable que l’exposition alimentaire actuelle au 2,4,6-TBP dans l’Union européenne constitue un problème sanitaire. Il est également peu probable que l’exposition des nourrissons au 2,4,6-TBP via l'allaitement constitue un problème pour la santé. En raison des carences dans les données, il n’a pas été possible de procéder à une évaluation des risques sur les autres bromophénols ou leurs dérivés.

  5. 2010-2012

    Entre octobre 2010 et octobre 2012, le groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe CONTAM) a finalisé une série de six avis scientifiques sur les principaux groupes de RFB et les risques potentiels pour la santé publique associés à leur présence dans l’alimentation.

  6. 2006

    Février

    L'EFSA identifie certains composés à surveiller dans l'alimentation humaine et animale, sur la base des connaissances disponibles concernant les volumes de production, la présence de chaque composé chimique dans l'alimentation humaine et animale, la persistance dans l'environnement et la toxicité. Cet avis fait suite à une demande de la Commission européenne visant à déterminer, dans chaque groupe de RFB, les composés chimiques susceptibles d'affecter la santé humaine et/ou animale afin de surveiller leur présence éventuelle dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.

Rôle de l'EFSA

L’EFSA formule des conseils scientifiques et procède à des évaluations des risques liés aux RFB pour les gestionnaires des risques de l’UE, afin de les aider à statuer sur la nécessité d’adopter des mesures réglementaires portant sur la sécurité des aliments potentiellement contaminés par des RFB. L'EFSA est chargée des tâches suivantes :

  • Évaluer la toxicité des RFB pour l’homme, en tenant compte de toutes les informations toxicologiques pertinentes disponibles ;
  • Estimer l’exposition aux RFB sur la base des données disponibles concernant la présence de ces produits, obtenues au cours d’activités de surveillance en particulier dans les États membres ;
  • Étudier l’exposition de groupes de population particuliers (par ex. les nourrissons et les enfants, les personnes suivant un régime particulier, etc.) aux RFB par l'intermédiaire de l’alimentation et indiquer l’importance relative d’autres sources non alimentaires ;
  • Étudier si des composés individuels peuvent être utilisés comme marqueurs d’une exposition alimentaire aux RFB ;
  • Identifier les carences potentielles dans les données relatives aux cinq groupes de RFB.

Cadre de l’UE

L’UE a adopté une législation visant à réduire ou arrêter la vente et l’utilisation de certains RFB, afin de protéger la santé humaine et l’environnement.

La directive 2003/11/CE, modifiant la directive 76/769/CEE concernant la commercialisation et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses, interdit la vente de deux mélanges commerciaux de PBDE, appelés PentaBDE et OctaBDE, à des concentrations supérieures à 0,1 % de masse.

À partir de juillet 2006, conformément à la directive 2002/95/CE, tous les nouveaux équipements électriques et électroniques ne peuvent plus contenir de PBB et de PBDE, quelle que soit leur concentration. En juillet 2008, un troisième mélange de PBDE, appelé DecaBDE, initialement exempté de limitations, a également été interdit par la Cour de justice.

En juin 2009, afin d’évaluer la nécessité d'adopter des mesures réglementaires sur les RFB dans les aliments, la Commission a invité l’EFSA à rendre cinq avis scientifiques sur les risques pour la santé humaine liés à la présence de RFB dans les denrées alimentaires.