Le groupe scientifique GMO de l'EFSA apporte une réponse à la demande de la Commission européenne sur le riz génétiquement modifié LLRICE601

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a reçu la demande de la Commission européenne de fournir des bases scientifiques concernant la sécurité du riz long grain génétiquement modifié LLRICE601, lequel a été mis en vente par inadvertance aux États-Unis d'Amérique (USA) et exporté dans l'Union européenne (UE). Il a été demandé à l’EFSA d'examiner les données scientifiques disponibles et d'indiquer à la Commission européenne si ces données étaient suffisantes pour effectuer une évaluation de sécurité conformément à la législation de l’UE.

Le groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiés (GMO) s'est réuni les 13 et 14 septembre 2006 pour examiner la demande de la Commission européenne, et a analysé les données scientifiques disponibles sur le riz LLRICE601. Le groupe scientifique de l’EFSA a pris en considération toutes les informations scientifiques significatives, notamment les données de Bayer Crop Science (le laboratoire ayant développé LLRICE601), les données scientifiques existantes sur une espèce Subdivision du genre, l'espèce est un groupe d'organismes étroitement apparentés et d'aspect similaire; par exemple, dans le cas de Homo sapiens (les humains), la seconde partie du nom (sapiens) désigne l'espèce de riz génétiquement modifié très similaire et les évaluations des risques effectuées par les autorités américaines. Le groupe scientifique GMO de l’EFSA a publié une déclaration dans laquelle il indique que les données disponibles ne sont pas suffisantes pour pouvoir procéder, conformément à l'orientation de l’EFSA sur l'évaluation des risques, à une évaluation de la sécurité du LLRICE601 et que l’EFSA n’est pas en mesure d'effectuer une évaluation complète des risques. Cependant, sur la base des données scientifiques disponibles, le groupe scientifique GMO de l’EFSA est parvenu aux conclusions suivantes :

• L’ensemble des données indique la présence d'une protéine nouvellement introduite, dénommée PAT. Le groupe scientifique GMO de l’EFSA avait par le passé évalué d'autres protéines PAT et conclu que celles-ci ne posaient pas de problème pour la santé.
• En ce qui concerne la morphologie, les performances agronomiques et l'analyse compositionnelle, LLRICE601 ne montre pas de différence significative avec le riz conventionnel (à l'exception de la protéine PAT). Cependant, à l'heure actuelle, les données sont insuffisantes pour vérifier cette hypothèse.
• Les niveaux d'exposition au LLRICE601 dans les États membres de l'UE ne peuvent pas être estimés avec précision à partir des données fournies, et les informations concernant la proportion de LLRICE601 dans la production de riz sont peu nombreuses. Cependant, les données américaines suggèrent une faible présence accidentelle de LLRICE601.
• Sur la base des données disponibles, le groupe scientifique GMO de l’EFSA considère qu'il est peu probable que la consommation de riz long grain importé contenant des traces de LLRICE601 pose un problème de sécurité imminent chez l'homme ou chez l'animal.