L'EFSA émet un avis scientifique sur le maïs génétiquement modifié Bt11

Le maïs Bt11 a été modifié génétiquement pour offrir une protection contre des lépidoptères spécifiques, comme la pyrale. Ce maïs contient également un gène assurant la tolérance à l’herbicide glufosinate.

Conformément à la procédure établie dans la législation, l’évaluation initiale a été menée par les autorités compétentes d’un Etat membre, dans ce cas la France, et a été révisée ultérieurement par tous les autres Etats membres. Des questions ayant été soulevées par plusieurs Etats membres, la Commission européenne (CE) a demandé à l’EFSA de procéder à une évaluation internationale et d’émettre un avis scientifique.

Le groupe GMO a pris en considération la demande ainsi que les informations complémentaires fournies par le demandeur et les commentaires des Etats membres. L’évaluation scientifique a également inclus l’examen du matériau génétique (c’est-à-dire l’ADN) inséré dans le maïs Bt11 et des protéines nouvellement exprimées produites par la plante génétiquement modifiée concernant l’allergénicité et la sécurité.

Dans le contexte de l’importation à partir des Etats-Unis de maïs contaminé par une lignée de maïs non autorisée Bt10 (voir la décision de la Commission 2005/317/CE du 18 avril 2005 et la déclaration liée de l’EFSA), l’EFSA a sollicité un complément d’informations de la part du demandeur. Le groupe GMO a exprimé explicitement le désir de savoir si le maïs Bt11 utilisé pour les études de sécurité avait été contaminé par du maïs Bt10. Comme le demandeur a confirmé que seul le maïs Bt 11 – non contaminé par le maïs Bt 10- avait servi pour ces études, le groupe scientifique GMO a dès lors pu finaliser ses évaluations concernant le Bt11 et adopter l’avis scientifique.

Le groupe GMO a conclu que le maïs Bt11 aura sur l’environnement un impact comparable à celui de la lignée non génétiquement modifiée. Le seul effet indésirable Changement sur le plan de la santé, de la croissance, du comportement ou du développement d'un organisme qui influe de façon défavorable sur sa survie ou sa capacité à se développer possible identifié par le groupe scientifique pourrait être une résistance à la protéine Type de molécule composée de chaînes complexes d'acides aminés (éléments constitutifs des protéines) nouvellement introduite dans la pyrale exposée au maïs Bt11 après la culture pendant plusieurs années. Les experts du groupe GMO ont évalué le plan de surveillance fourni par le demandeur et ont marqué leur accord sur celui-ci. En vue de minimiser l’exposition à des insectes non-cibles et de reporter le développement de la résistance à la protéine nouvellement insérée dans les insectes cibles, le groupe GMO a recommandé que la culture soit accompagnée d’une gestion du risque Gestion des risques identifiés lors de l’étape de l'évaluation. Cette phase comprend la planification, la mise en œuvre et l'évaluation de toutes les actions prises pour protéger les consommateurs, les animaux et l'environnement appropriée.

Enfin, le groupe GMO a conclu qu’aucun élément n’indique que la mise sur le marché du maïs Bt11 et de ses produits dérivés est susceptible de causer des effets indésirables sur la santé humaine ou animale ou sur l’environnement dans le cadre de son utilisation proposée.

• Opinion of the Scientific Panel on genetically modified organisms [GMO] related to the notification for the placing on the market of insect resistant genetically modified maize Bt11, for cultivation, feed and industrial processing