L'EFSA évalue les utilisations de néonicotinoïdes en cas d’urgence

L'EFSA a examiné le fondement scientifique des autorisations d'urgence accordées à des pesticides néonicotinoïdes dans sept États membres de l'UE en 2017.

Dans son rapport, l’EFSA a évalué, pays par pays, si d'autres pesticides auraient pu remplacer les produits néonicotinoïdes et analysé la disponibilité de solutions de remplacement non insecticides.

En 2013, la Commission européenne avait imposé des restrictions sur l'utilisation de pesticides contenant les substances actives clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride. Cette décision faisait suite à une évaluation menée par l'EFSA qui indiquait que ces substances présentaient des risques pour la santé des abeilles.

La législation prévoit que les gouvernements des États membres peuvent outrepasser ces restrictions et délivrer des autorisations d'urgence lorsqu’il existe des preuves que la menace présentée par certains organismes nuisibles ne peut pas être contenue par d'autres moyens. Plusieurs États membres ont accordé de telles autorisations à plusieurs reprises depuis 2013.

En 2017, l'EFSA a développé une méthodologie permettant d’évaluer les demandes d'utilisation d'insecticides lorsqu'il existe un danger sérieux pour la santé des plantes. La Commission européenne a par conséquent demandé à l'EFSA d'appliquer cette méthodologie pour évaluer les autorisations exceptionnelles de pesticides néonicotinoïdes accordées en 2017 par la Bulgarie, l'Estonie, la Finlande, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie et la Roumanie.

Les rapports se penchent uniquement sur la justification apportée pour délivrer les autorisations d'urgence. La méthodologie ne couvre pas les mesures prises par les États membres pour atténuer les risques pour les abeilles et pour l'environnement associés aux pesticides à base de néonicotinoïdes.

Les rapports – qui contiennent une évaluation détaillée des autorisations d'urgence accordées dans chaque pays – ont été partagés avec les gestionnaires du risque de la Commission européenne.

En mai 2018, après approbation par les États membres, la Commission européenne a appliqué des restrictions supplémentaires à l'utilisation de néonicotinoïdes sur la base d'une nouvelle évaluation des risques menée par l'EFSA .

• Evaluation of the emergency authorisations granted by Bulgaria for plant protection products containing clothianidin, imidacloprid or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Estonia for plant protection products containing clothianidin or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Finland for plant protection products containing clothianidin or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Hungary for plant protection products containing clothianidin, imidacloprid or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Latvia for plant protection products containing clothianidin or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Lithuania for plant protection products containing clothianidin or thiamethoxam
• Evaluation of the emergency authorisations granted by Romania for plant protection products containing clothianidin, imidacloprid or thiamethoxam