L’EFSA évalue le rapport 2010 relatif à la surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché du maïs MON810

Dans son évaluation du rapport, le groupe scientifique de l’EFSA sur les organismes génétiquement modifiés (groupe scientifique GMO) a conclu que la culture du maïs MON810 pendant la période de croissance 2010 n’avait pas eu d’effet indésirable sur la santé humaine et animale, ni sur l’environnement. Le groupe scientifique GMO a également conclu que les résultats du rapport PMEM Abréviation pour « surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché » (Post market environmental monitoring), surveillance des effets d'un nouveau produit (p. ex. une plante GM) après sa mise sur le marché. Cette surveillance peut révéler des effets indésirables qui n'avaient pas été prévus dans l'évaluation des risques initiale, avant la mise sur le marché corroboraient les conclusions de la précédente évaluation des risques réalisée par l’EFSA sur la culture du maïs MON810 pour la saison 2009.

Lors de son évaluation du rapport 2010, le groupe scientifique GMO a noté des imperfections dans la méthodologie utilisée pour la surveillance, cependant, celles-ci n’ont pas influé sur ses conclusions générales relatives à la sécurité du maïs MON810. Dans ce contexte, le groupe scientifique GMO a réitéré plusieurs recommandations déjà formulées dans son avis de septembre 2011 sur le rapport PMEM consacré au maïs MON810 pour la saison de culture 2009. Ces recommandations portent sur l’amélioration de la collecte des données, leur analyse et l’établissement de rapports.

Le groupe scientifique GMO a également vérifié la revue de la littérature scientifique qui fait partie intégrante du rapport PMEM 2010 ; il a remarqué que le demandeur n’avait pas fourni les références de certains documents pertinents publiés après le mois de décembre 2010 concernant le maïs MON810 ou la toxine insecticide Substance qui tue les insectes qu’il produit. Ces études ont été prises en compte dans l’évaluation de l’EFSA.

La surveillance consécutive à la mise sur le marché est requise par le cadre législatif sur les plantes génétiquement modifiées. Elle intervient après l’évaluation rigoureuse des risques réalisée avant la mise sur le marché, et à la suite des décisions de gestion des risques associées à l’autorisation de la culture GM.

• Scientific Opinion on the annual Post-Market Environmental Monitoring (PMEM) report from Monsanto Europe S.A. on the cultivation of genetically modified maize MON 810 in 2010