Le conseil d’administration discute la version préliminaire de la stratégie 2020 de l’EFSA, le projet « Transparence et Dialogue », et rend un avis positif sur la comptabilité financière 2014 – Retransmission audio disponible

Le conseil d'administration a discuté de la stratégie 2020 de l'EFSA, qui définit les objectifs que l'Autorité entend atteindre et les valeurs qu'elle s’engage à défendre au cours des cinq prochaines  années. Les membres se sont également penchés sur les progrès réalisés dans le cadre du projet « Transparence et Dialogue » de l'EFSA depuis la dernière réunion du conseil d’administration, et ils ont adopté les comptes de l'EFSA pour l'année financière 2014.

L’EFSA a présenté au conseil d’administration son programme stratégique pour les cinq prochaines années afin de recueillir les commentaires structurés des membres alors qu’elle prépare le document pour le soumettre à une consultation publique plus tard dans l’année. Lors d’un atelier interactif ayant eu lieu la veille de la réunion, les membres du conseil ont exploré les domaines prioritaires sur lesquels l'EFSA devra se concentrer. Un résumé des discussions de l'atelier a été présenté lors de la réunion du conseil.

Sue Davies, la présidente du conseil d’administration, a déclaré: «La vision mise en avant par l’EFSA pour son programme de travail au cours des cinq prochaines années est impressionnante, elle  s’engage clairement à protéger la santé publique,  à rester à la pointe du développement dans les sciences réglementaires ainsi qu’en matière de risques potentiels dans la chaîne alimentaire. Des approches novatrices en matière de sciences réglementaires, accompagnées d’une plus grande ouverture sur la façon dont elle prend ses décisions et assure l'indépendance de ses travaux sont des points cruciaux dans la mise en œuvre de cette vision ».

La stratégie 2020 de l'EFSA décrit la mission de base de l'Autorité, l'environnement réglementaire dans lequel elle opère,  les défis auxquels elle sera confrontée à moyen et  long terme ainsi que les objectifs stratégiques qu'elle se fixe pour répondre à ces défis. Cinq objectifs stratégiques sont exposés dans le programme :

  • Donner la priorité à la participation du public dans les processus de science réglementaire
  • Élargir le socle de preuves de l'EFSA et maximiser l'accès à ses données
  • Développer  les capacités en sciences réglementaires dans l'UE ainsi que la communauté de connaissances
  • Harmoniser les méthodologies d'évaluation des risques dans l'UE
  • Créer un environnement et une culture caractérisés par l’ouverture

Les commentaires des membres du conseil d’administration seront incorporés au document et un projet final sera ensuite soumis à une consultation publique dans un avenir proche ; le document fera aussi l’objet de débats lors d'événements clés, notamment la prochaine conférence scientifique de l'EFSA en octobre.

Projet « Transparence et Dialogue en Évaluation des risques »

Les membres ont également passé en revue les progrès réalisés dans le cadre du projet « Transparence et Dialogue » de l’EFSA, qu'ils considèrent comme une priorité. Le document présenté au conseil d'administration décrit les démarches que  l'EFSA peut entreprendre pour améliorer l’ouverture de ses processus scientifiques et se fonde sur un document de travail qui avait fait l’objet d’une consultation publique en 2014. À la suite des commentaires formulés par le conseil d’administration lors de sa réunion en mars 2015, l'EFSA a précisé les diverses mesures qu'elle a déjà mises en place pour améliorer la transparence et le dialogue, les mesures qui seront déployées d'ici fin 2016 et, enfin, les mesures qui nécessitent un examen plus approfondi et qui feront l’objet  d’une analyse coût et bénéfices dans les mois à venir. Le conseil d’administration sera informé de l'approche adoptée en matière d’analyse coût et bénéfices.

Comptabilité financière 2014

Le conseil d’administration a rendu un avis positif sur la comptabilité financière de 2014, ayant obtenu des garanties raisonnables que les comptes représentent une image fidèle de la situation financière de l'Autorité à la fin de l'année dernière. L'avis du conseil d’administration va à présent être transmis avec les comptes définitifs à la Commission européenne, la Cour des comptes européenne, le Parlement européen et le Conseil, comme l'exige le règlement financier de l'EFSA.

Modalités d’exécution du statut du personnel

Le conseil d’administration a adopté les modalités d'exécution du statut qui incluent de nouvelles dispositions pour améliorer la mobilité professionnelle du personnel temporaire au sein de l'EFSA mais également entre l'EFSA et les autres agences de l'UE. Ces règles, fondées sur un modèle commun élaboré par les agences de l'UE, requièrent de lancer une procédure de sélection interne chaque fois qu’un poste inter-agences ou un poste externe est annoncé. Les règles définissent également le processus que l'EFSA doit suivre pour évaluer  les performances du personnel temporaire et contractuel qu'elle emploie.

Accueil d’un nouveau membre au conseil d’administration

L'EFSA et les membres du conseil d’administration ont accueilli Michael Winter qui a été nommé par le Conseil de l'Union européenne. M. Winter, qui travaille au Ministère fédéral allemand de l'alimentation et de l'agriculture, remplace Mme Valérie Baduel, qui a démissionné du conseil l'an dernier.

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Audiocast and documents

  1. Welcome by the Chair
  2. Adoption of the agenda
  3. Board members’ Declaration of Interests
  4. EFSA progress report
  5. Accounts 2014 financial year
  6. Feedback from the Board workshop
     - EFSA Strategy
     - Transparency and engagement in risk assessment (Open EFSA)
  7. Implementing rules of staff regulations
  8. Feedback from the Audit Committee
  9. Revised Charter of the Audit Committee
  10. Amendments to the Art. 36 list of organisations
  11. EFSA’s 2015 budget execution and transfers
  12. AOB

Documents