Substances chimiques dans les aliments

Les substances chimiques sont les composants de base essentiels de tout ce qui constitue le monde. Toute matière vivante, y compris les individus, les animaux et les plantes, est constituée de substances chimiques. Tous nos aliments sont composés de substances chimiques. Les substances chimiques dans les aliments sont en général inoffensives et, le plus souvent, nécessaires; par exemple les nutriments tels que les glucides, les protéines, les graisses et les fibres sont constitués de composés chimiques. Un grand nombre d’entre eux sont présents naturellement et contribuent à la fois à une alimentation complète et à notre expérience gustative.

Les substances chimiques peuvent cependant présenter diverses propriétés toxicologiques, dont certaines peuvent avoir des effets chez l’homme et l’animal. En général, elles ne sont pas nocives à moins que nous y soyons exposés pendant longtemps et à des niveaux élevés. Les scientifiques contribuent à nous protéger de ces effets nocifs en fixant des niveaux de consommation sans danger. Ces avis scientifiques informent les décideurs qui réglementent l’usage des substances chimiques dans les aliments ou s’efforcent de limiter leur présence dans la chaîne alimentaire.

Travaux achevés

Les substances chimiques peuvent jouer un rôle important dans la production et la conservation des aliments. Certains additifs alimentaires, par exemple, permettent de prolonger la durée de conservation des aliments alors que d’autres, tels que les colorants, permettent de rendre les aliments plus attrayants. Les arômes sont quant à eux utilisés pour rendre les aliments plus savoureux et les compléments alimentaires sont utilisés comme des sources de nutriments.

Les matériaux d’emballage alimentaire et les contenants (tels que bouteilles, tasses et assiettes) utilisés pour améliorer la manipulation et le transport des aliments peuvent contenir des substances chimiques comme le plastique, et ces éléments sont susceptibles de migrer dans les aliments. D’autres produits chimiques peuvent être utilisés pour lutter contre des maladies affectant les animaux d’élevage ou les cultures et d’autres encore peuvent parfois se retrouver dans des aliments en raison des procédés de production, par exemple le traitement thermique, la cuisson ou un traitement de décontamination.

Certaines plantes et certains champignons produisent naturellement des toxines susceptibles de contaminer les cultures et d’engendrer des problèmes pour la santé humaine et animale. On peut également être exposé à des composés chimiques naturels ou artificiels présents à différents niveaux dans l’environnement, par exemple dans le sol, l’eau ou l’atmosphère. On peut citer notamment des polluants industriels tels que les dioxines ou les PCB. Différents métaux peuvent aussi être présents dans l’environnement de façon naturelle ou en raison de l’activité humaine.

L’EFSA est chargée d’évaluer les risques associés à un grand nombre de substances : les substances délibérément ajoutées à l'alimentation  humaine et animale, les résidus chimiques présents dans l’alimentation humaine et animale en raison de la production, de la distribution, du conditionnement ou de la consommation, ainsi que les substances qui peuvent être présentes par l’intermédiaire d’un contact avec l’environnement.

Ingrédients alimentaires réglementés

Certaines substances chimiques sont ajoutées aux aliments pour diverses raisons techniques, notamment pour leur donner un meilleur goût, pour les conserver plus longtemps ou pour les rendre plus nutritifs.

Résidus dans la chaîne alimentaire

Parfois, des traces de produits chimiques se retrouvent accidentellement dans les aliments en raison des méthodes de production ou de préparation de ces aliments; c’est le cas notamment des résidus de pesticides ou des additifs utilisés dans l’alimentation animale. De faibles traces de substances chimiques issues des emballages ou d’autres matériaux en contact avec les aliments peuvent également se retrouver accidentellement dans les aliments.

Contaminants dans l'alimentation humaine et animale

Des composés chimiques naturels tels que des métaux et des nitrates peuvent être présents à différents niveaux dans l’environnement, par exemple dans le sol, l’eau et l’atmosphère. Certaines substances peuvent également se retrouver à l’état de résidus dans les aliments du fait de leur présence sous la forme de polluants environnementaux, en raison des activités humaines – telles que l’agriculture, l’industrie ou les gaz d’échappement des automobiles – ou à la suite des procédés de production d’aliments, par exemple la cuisson à haute température. On peut  être exposé à ces substances par l’intermédiaire de l’environnement ou par ingestion d’eau ou d’aliments contaminés.

L’EFSA dispense des conseils scientifiques sous la forme d’évaluations des risques et d’autres formes d’assistance technique portant sur les substances chimiques dans l'alimentation humaine et animale aux gestionnaires des risques de l’Union européenne (Commission européenne, Parlement européen, États membres). Les gestionnaires des risques prennent en considération les conseils scientifiques de l’EFSA, parallèlement à d’autres facteurs, lorsqu’ils prennent des décisions concernant la sécurité de ces substances pour la santé humaine et animale, et pour l’environnement.

  • Autorisation de mise sur le marché des substances chimiques utilisées dans la chaîne alimentaire : Avant qu’une substance chimique soit autorisée dans l’UE pour un usage dans l’alimentation humaine et animale, l’EFSA procède à une évaluation des risques rigoureuse afin de déterminer quelle substance peut être utilisée en toute sécurité et à quel niveau.
  • Des évaluations des risques sont également menées pour les contaminants considérés comme potentiellement préoccupants pour la santé humaine et/ou animale. Les gestionnaires des risques peuvent prendre des mesures pour limiter l’exposition humaine et animale à ces substances si l’EFSA indique un effet potentiel sur la santé.

1. Pourquoi y a-t-il des produits chimiques dans les aliments?

Tous les aliments, la matière vivante et, d’ailleurs, notre corps lui-même, sont constitués de substances chimiques. Bon nombre des produits chimiques que l’on peut trouver dans les aliments sont présents naturellement et incluent des nutriments comme des hydrates de carbone, des protéines, des lipides, des fibres ainsi qu’une foule d’autres éléments et composés. 

Les substances chimiques peuvent jouer un rôle important dans la production et la conservation des aliments. Certains additifs alimentaires peuvent, par exemple, prolonger la durée de conservation aliments ou d’autres, les rendre plus attractifs, comme les colorants alimentaires par exemple. Certains arômes sont utilisés pour améliorer le goût des aliments. Les matériaux d’emballage des aliments et les récipients, comme les bouteilles, les tasses ou les assiettes, contiennent des substances chimiques telles que le plastique, dont certains composants peuvent migrer dans les aliments. D’autres substances chimiques peuvent être utilisées pour combattre les maladies chez les animaux d’élevage ou dans les cultures.

Toutes les substances chimiques dont l’utilisation dans les aliments est autorisée doivent d’abord faire l’objet d’une évaluation des risques approfondie afin de s’assurer qu’elles sont sûres. Leur impact éventuel sur notre santé et notre sécurité dépend de notre niveau d’exposition à ces produits chimiques, par exemple par le biais des aliments que nous consommons ou par l’intermédiaire d’autres sources d’exposition environnementale. C’est pourquoi les instances règlementaires procèdent à des évaluations des risques strictes de tous les produits chimiques dont l’utilisation dans les aliments est proposée, afin de déterminer quelles substances peuvent être utilisées et à quel niveau. Ce système garantit que l’utilisation de produits chimiques dans les aliments ou sur les cultures (les pesticides, par exemple) n’aura pas d’effet indésirable pour la santé humaine et animale, ou pour l’environnement.

On peut également être exposé à la fois à des composés chimiques présents naturellement et à des produits chimiques de synthèse qui se retrouvent à divers niveaux dans l’environnement, par exemple dans le sol, les plantes, l’eau ou l’atmosphère, comme des polluants environnementaux tels que les mycotoxines, les dioxines ou les PCB. La présence de ces substances dans l’organisme peut entraîner des effets nocifs au fil du temps. C’est pourquoi les organes chargés de l’évaluation des risques, comme l’EFSA, évaluent également les éventuels effets nocifs sur la santé qui résulteraient de l’exposition à des produits chimiques présents dans l’environnement et qui peuvent aussi se retrouver dans l’alimentation. 

2. Quel rôle l’EFSA joue-t-elle dans l’évaluation de la sécurité des produits chimiques dans les aliments?

Un système de réglementation solide, destiné à protéger les consommateurs des risques éventuels associés à la présence de produits chimiques dans les denrées alimentaires, est en place au sein de l’Union européenne. 

L’EFSA a un rôle important à jouer dans ce système. En tant qu’évaluateur des risques, elle fournit des avis scientifiques indépendants destinés à aider les gestionnaires des risques (les institutions de l’UE et les États membres) à définir les cadres réglementaires appropriés et à prendre des décisions pour protéger les consommateurs. Celles-ci peuvent impliquer par exemple l’adoption ou la révision de la législation européenne relative à la sécurité de l’alimentation humaine ou animale, ou la décision d’approuver ou non des substances réglementées comme les pesticides et les additifs alimentaires et, le cas échéant, dans quels aliments ou cultures et à quels niveaux.

Plusieurs groupes scientifiques de l’EFSA, composés d’experts de toute l’Europe, et plusieurs unités de l’EFSA participent au processus d’évaluation des risques associés aux produits chimiques présents dans l’alimentation. Ils sont responsables des activités d’évaluation des risques de l’EFSA, qui incluent la production d’avis scientifiques à la demande des gestionnaires des risques ou de leur propre initiative.

  • Le groupe scientifique ANS est chargé des questions relatives à la sécurité de l’utilisation des additifs alimentaires, des sources de nutriments et d’autres substances délibérément ajoutées aux aliments, à l’exclusion des arômes et des enzymes.
  • Le groupe scientifique CEF est chargé des questions relatives à la sécurité de l’utilisation des matériaux en contact avec les aliments, des enzymes, des arômes et des auxiliaires technologiques, ainsi que les questions relatives à la sécurité des procédés utilisés.
  • Le groupe scientifique FEEDAP est chargé d’évaluer les additifs et les produits ou substances utilisés dans l’alimentation animale.
  • Le groupe scientifique PPR est chargé d’évaluer les produits phytopharmaceutiques (généralement connus sous le nom de pesticides) et leurs résidus ;
  • en outre, l’unité Pesticides est responsable de l’examen par les pairs des substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques au niveau de l’UE et il est chargé des activités visant à fixer les limites maximales de résidus (LMR) pour ces produits.
  • Le groupe scientifique CONTAM fournit des conseils scientifiques sur les contaminants, les substances indésirables et les résidus de substances non autorisées dans la chaîne alimentaire, non couverts par les autres groupes scientifiques. 

3. Comment l’EFSA évalue-t-elle la sécurité des produits chimiques dans les aliments ?

Les conseils de l’EFSA contribuent à instruire les décisions et les politiques des gestionnaires des risques. Une grande partie des activités de l’EFSA répond donc à des demandes émanant de la Commission européenne, du Parlement européen et des États membres de l’UE; l’EFSA entreprend par ailleurs des activités scientifiques de sa propre initiative. 

La principale mission de l’EFSA consiste à réaliser l’évaluation scientifique des risques concernant d’éventuels dangers associés à la chaîne alimentaire, y compris les risques potentiels posés par les produits chimiques dans les aliments. La phase d’évaluation constitue l’étape principale de l’analyse des risques. Elle est réalisée par des experts scientifiques chargés de fournir des avis sur des questions spécifiques. Leur travail consiste à examiner l’ensemble des données pertinentes disponibles sur une question donnée, notamment les résultats des études expérimentales menées sur les animaux de laboratoire et, dans la mesure du possible, les observations réalisées chez les êtres humains. En ce qui concerne les substances réglementées, les experts examinent les demandes d’autorisation soumises par l’industrie (comme celles émanant de fabricants d’aliments destinés à l’alimentation humaine ou animale). L’EFSA a publié des documents d’orientation qui expliquent les méthodologies appliquées par les groupes scientifiques pour évaluer les risques. Dans ces documents figurent aussi des instructions aux demandeurs qui spécifient les données qui sont requises pour que le groupe scientifique soit en mesure d’évaluer les risques. Les demandes d’autorisation doivent être préparées conformément à ces instructions. Lorsqu’ils examinent les demandes émanant de l’industrie, les experts étudient toutes les informations et données disponibles afin de déterminer quel serait le risque éventuel et en quelle quantité la substance pourrait présenter un risque pour la santé humaine ou animale et, le cas échéant, pour l’environnement. 

4. Qu’entend-on par Dose Journalière Acceptable (DJA)?

La dose journalière acceptable (ou DJA) correspond à la quantité d’une substance particulière (par exemple un additif alimentaire ou un résidu de pesticide), présente dans les aliments ou dans l’eau de boisson, qu’un individu peut théoriquement ingérer quotidiennement pendant toute la durée de la vie sans risque notable pour la santé.

La DJA est exprimée en fonction du poids corporel, généralement en milligrammes (de la substance) par kilogramme de poids corporel par jour. 

La DJA est fondée sur une évaluation scientifique de toutes les données toxicologiques disponibles à un moment donné sur un produit chimique particulier, notamment les études à long terme menées sur des animaux pour déterminer la dose sans effet nocif observé (DSENO/NOAEL en anglais). Il s’agit de la concentration ou de la quantité la plus élevée d’une substance, déterminée par l’observation ou au moyen d’expériences, qui n’a aucun effet indésirable décelable dans la population exposée.

La NOAEL est pondérée par un facteur de sécurité, fixée par la convention à 100, de façon à tenir compte des différences entre les animaux de laboratoire et l’homme (facteur de 10) ainsi que de différences éventuelles de sensibilité entre les êtres humains (facteur additionnel de 10).

Le fait de dépasser occasionnellement la DJA ne doit pas nécessairement constituer une cause d’inquiétude en tant que telle puisque la DJA prend en compte l’exposition journalière à une substance pendant toute la durée d’une vie. 

5. La Dose Journalière Tolérable (DJT) est-elle identique a la DJA?

Elles sont similaires mais pas identiques. La DJA s’applique à des substances chimiques qui sont délibérément ajoutées à un produit ou à un ingrédient, ou que l’on retrouve sur une denrée alimentaire, à la suite par exemple du traitement des cultures par pulvérisation d’un pesticide ou application d’un agent antifongique. La dose journalière tolérable (DJT), en revanche, constitue une estimation de la quantité d’un contaminant chimique auquel nous pouvons être exposés par le biais d’une contamination environnementale et qui, s’il se retrouve dans des aliments, peut être ingéré quotidiennement pendant toute la durée de la vie sans présenter un risque significatif pour la santé. Bien que l’exposition à ces contaminants ne soit certes pas souhaitable, elle est toutefois parfois inévitable puisque certains de ces contaminants (par exemple le plomb, les dioxines, etc.) peuvent se retrouver dans des denrées alimentaires à la suite d’une pollution environnementale. 

Cette mesure peut également être exprimée en termes de dose hebdomadaire tolérable (DHT) d’une substance. 

6. Comment l’EFSA peut-elle être sûre qu'elle applique les meilleures méthodologies scientifiques pour procéder à ses évaluations des risques?

L'EFSA utilise des approches reconnues à l’échelle internationale pour procéder à ses évaluations des risques dans le but de contribuer à préserver la santé des consommateurs et des animaux et afin de contribuer à protéger l’environnement. 

L’EFSA a mis au point un ensemble complet de bonnes pratiques d’évaluation des risques afin de guider le travail des experts de son comité scientifique et de ses groupes scientifiques et pour contribuer à garantir que les avis de l’EFSA respectent les normes scientifiques les plus élevées.

Le comité scientifique est responsable de la coordination générale afin de garantir la cohérence des avis scientifiques préparés par les groupes scientifiques. Il se focalise sur le développement de méthodologies d’évaluation des risques harmonisées dans des domaines pour lesquels des méthodes n’ont pas encore été définies à l’échelle globale de l’UE.

Le comité scientifique a également élaboré un document d’orientation destiné à l’EFSA et à ses groupes scientifiques et relatif à la transparence du travail d’évaluation des risques. Dans l’intérêt de la transparence, les évaluations des risques effectuées par l’EFSA doivent être compréhensibles et respecter des procédures et une terminologie normalisées. Parmi les autres obligations auxquelles elles sont soumises, les évaluations des risques doivent également documenter toutes les données ayant été utilisées, la source de ces données, leur qualité et leur pertinence ainsi que toutes les hypothèses ayant été faites par les experts dans le cadre de leur analyse de ces données. Il est important de noter que les évaluations des risques doivent en outre indiquer clairement ce que l’on sait et ce que l’on ne sait pas, en soulignant les points pour lesquels il existe une incertitude scientifique, notamment une insuffisance en ce qui concerne les données ou les éléments probants disponibles.

Bien sûr, la science n’est pas figée. L’EFSA s’efforce donc en permanence de mettre au point de bonnes pratiques d’évaluation des risques et élabore d’autres documents d’orientation, recommandations et procédés afin d’améliorer continuellement ses méthodes de travail. 

7. L’EFSA évalue-t-elle des additifs alimentaires tels que les colorants alimentaires?

Conformément à un règlement publié par la Commission européenne en 2008, la sécurité de tous les additifs alimentaires doit faire l’objet d’une évaluation réalisée par l’EFSA avant qu’ils puissent être autorisés par les gestionnaires des risques de l’UE. Selon la même législation, la sécurité de tous les additifs alimentaires qui ont été autorisés avant le 20 janvier 2009 doit faire l’objet d’une nouvelle évaluation réalisée par l’Autorité, en utilisant les méthodes d’évaluation des risques en vigueur. La Commission a fixé des délais pour la réévaluation des divers groupes d’additifs, y compris les colorants alimentaires, les édulcorants, les conservateurs, etc. La date butoir pour l’ensemble de ces réévaluations est fixée au 31 décembre 2020, mais un grand nombre d’entre elles sont déjà terminées. 

L’EFSA peut également être appelée à répondre à des demandes ad hoc de la Commission européenne qui peut solliciter un nouvel examen de certains additifs alimentaires, à la lumière de nouvelles informations scientifiques et/ou de nouvelles conditions d’utilisation.

En 2007 par exemple, à la suite de la publication d’une étude menée par des chercheurs à l’Université de Southampton au Royaume-Uni, l’EFSA a évalué l’effet que pouvaient avoir des mélanges de certains colorants alimentaires associés au conservateur benzoate de sodium sur le comportement des enfants. Avec l’aide de spécialistes dans les domaines du comportement, de la psychiatrie infantile, des allergies et des statistiques, les scientifiques de l’EFSA ont conclu que cette étude fournissait des éléments limités pour prouver que les mélanges d’additifs testés auraient un effet sur l’activité et l’attention de certains enfants. 

Dans un autre cas, l’EFSA a révisé la DJA définie auparavant pour un groupe de quatre caramels colorants et fixé une DJA de groupe couvrant ces quatre substances. Le groupe scientifique a également examiné la sécurité de certains sous-produits résultant de la production de ces colorants et recommandé de maintenir leur quantité aussi basse que possible sur le plan technologique dans le colorant caramel.

8. L’EFSA a-t-elle effectué récemment des études sur des édulcorants artificiels?

L’EFSA évalue la sécurité des édulcorants artificiels.

En décembre 2013, l’EFSA a publié une évaluation complète des risques associés à l’aspartame.

Le groupe scientifique ANS a également récemment examiné les stéviol glycosides, des édulcorants extraits des feuilles de la plante de stévia. Dans un avis publié en avril 2010, il a conclu que ces substances ne sont ni génotoxiques (elles ne modifient pas le matériel génétique des cellules), ni carcinogènes, et il a fixé une DJA de 4 mg par kg de poids corporel par jour. Suite à une demande de la Commission européenne, en janvier 2011, l’EFSA a réexaminé ses évaluations précédentes relatives à l’exposition des consommateurs à ces édulcorants en se basant sur de nouveaux niveaux d’utilisation proposés par les demandeurs d’autorisation. L’EFSA a conclu que, bien que les estimations révisées concernant l’exposition soient légèrement inférieures à celles indiquées dans l’avis d’avril 2010, les adultes et les enfants qui sont de gros consommateurs d’aliments contenant ces édulcorants pourraient encore dépasser la DJA fixée par le groupe scientifique si ces édulcorants étaient utilisés aux niveaux maximum proposés par les fabricants.

9. Qu’en est-il des arômes utilisés dans les aliments? Sont-ils sans danger?

 Les arômes sont utilisés depuis longtemps sans danger et en quantités relativement basses ; l’exposition du consommateur est par conséquent relativement faible.

Le cadre réglementaire relatif aux arômes alimentaires est à présent harmonisé dans toute l’UE et les évaluations des risques menées par l’EFSA aident la Commission européenne et les États membres à dresser une liste des substances aromatiques qui peuvent être utilisées au sein de l’UE.

En 2010, le groupe scientifique sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (groupe CEF) a terminé la première étape d’une révision complète de la sécurité de 2067 substances aromatiques utilisées au sein de l’UE. 

10. Le groupe CEF a-t-il fait part de problèmes concernant les arômes ?

Le groupe scientifique CEF a considéré que la majorité des substances aromatiques (1667) ne devaient pas susciter de préoccupations en matière de sécurité. L’EFSA a demandé aux fabricants de fournir des données additionnelles pour environ 400 substances. L’examen de ces substances a momentanément été interrompu et l’EFSA les réévaluera une fois qu’elle aura reçu les données sollicitées. 

En 2009, le groupe a également réalisé le premier examen jamais effectué jusque là de la sécurité de 11 arômes de fumée utilisés au sein de l’UE. Deux des arômes de fumée ne se sont pas révélés préoccupants pour la sécurité. Toutefois, les experts n’étaient pas en mesure d’exclure toute inquiétude relative à une éventuelle génotoxicité (dommages causés au matériel génétique des cellules) des huit autres arômes sur la base des données disponibles, et ils n’ont pas pu évaluer l’innocuité du dernier arôme de fumée en raison du manque de données adéquates.

La Commission européenne établira une liste d’arômes de fumée autorisés pour une utilisation dans les aliments en se fondant sur les travaux réalisés par l’EFSA. 

11. Une évaluation a-t-elle déja entraîné le retrait du marché d’un additif alimentaire ?

Oui, les conseils fournis par l’EFSA peuvent entraîner une interdiction. Ainsi, en 2007, les experts de l’EFSA ont indiqué que le colorant alimentaire Rouge 2G (E 128), autorisé dans certaines saucisses et de la viande pour steaks hachés, soulevait des préoccupations potentielles pour la santé car il s’était avéré cancérigène et génotoxique chez l’animal. Dans le mois qui a suivi l’adoption de l’avis de l’EFSA, la Commission européenne, ainsi que les États membres de l’UE, ont suspendu l’utilisation de ce colorant dans les aliments.

12. L’EFSA évalue-t-elle la sécurité des matériaux en contact avec les aliments ?

Les matériaux en contact avec les aliments sont des matériaux et des articles conçus pour entrer en contact avec les aliments, par exemple les emballages et les contenants, les ustensiles de cuisine, les couverts ou la vaisselle. La sécurité de ces matériaux doit être évaluée car les molécules qu’ils contiennent peuvent migrer jusque dans les aliments. 

Un exemple connu est celui du bisphénol A (BPA). Le BPA est un produit chimique principalement utilisé en association avec d’autres produits chimiques pour fabriquer des plastiques et des résines utilisés pour façonner des contenants alimentaires, tels que des bouteilles consignées, de la vaisselle (assiettes et tasses), ainsi que des contenants de stockage.

L’EFSA a mis à jour ses conseils sur le BPA en septembre 2010. A la suite d’un examen détaillé et complet des publications et des études scientifiques récentes portant sur la toxicité du BPA à faibles doses, les scientifiques du groupe CEF de l’EFSA ont conclu qu’ils ne pouvaient pas identifier de nouvelles preuves qui les conduiraient à revoir la DJT (dose journalière tolérable) actuelle pour le BPA de 0,05 mg/kg poids corporel, définie par l’EFSA dans son avis de 2006 et reconfirmée dans son avis de 2008. Le groupe a également indiqué que les données actuellement disponibles ne fournissaient pas de preuves convaincantes d’une toxicité neurocomportementale du BPA.

L’un des membres du groupe scientifique a exprimé un avis minoritaire, déclarant que certaines études récentes faisaient apparaître des incertitudes concernant des effets indésirables pour la santé en-dessous du niveau utilisé pour définir la DJT actuelle. Bien que cet expert du groupe ait rejoint l’avis général du reste du groupe sur le fait que ces études ne pouvaient pas servir de base à l’établissement d’une DJT plus basse, il a cependant recommandé que la DJT actuelle devienne une DJT provisoire.

Au vu de l’incertitude scientifique et afin de réduire au minimum l’exposition des nourrissons au BPA, la Commission européenne a considéré qu’il était nécessaire et approprié de suspendre la fabrication de biberons en plastique contenant du BPA au sein de l’UE et ce, à compter du 1er mars 2011.

En novembre 2011, suite à l’examen préliminaire de nouveaux documents identifiés grâce à la surveillance continue exercée par l’EFSA sur la littérature scientifique, le groupe CEF a publié une déclaration confirmant qu’il allait réexaminer son avis sur le BPA après avoir évalué les nouvelles études publiées et après la publication en 2012 de nouvelles données issues d’études sur les faibles doses menées aux États-Unis.

13. Comment les consommateurs de l’UE sont-ils protegés des éventuels effets nocifs des pesticides et de leurs résidus ?

La législation visant à protéger les consommateurs, les opérateurs tels que les ouvriers agricoles, les animaux et l’environnement, contre les effets indésirables des pesticides et de leurs résidus est en place de longue date au sein de l’Union européenne. 

Depuis le mois d’août 2002, l’EFSA est responsable, au niveau de l’UE, de l’examen par les pairs des évaluations des risques associés aux substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques.

Pour chaque substance, une évaluation des risques initiale est effectuée par des experts dans un État membre. Cette évaluation est ensuite examinée des pairs de l’EFSA, en coopération avec l’ensemble des États membres, afin de garantir les normes scientifiques les plus élevées possibles.

L’EFSA rédige ensuite des conclusions résumant les résultats du processus d’examen par les pairs et ces conclusions sont envoyées à la Commission européenne.

La Commission européenne et les États membres de l’UE prennent la décision d’inclure ou non la substance dans la liste des substances actives autorisées au sein de l’UE.

L’EFSA est en outre chargée de proposer les limites maximales de résidus (LMR) pour les pesticides. 

14. Que sont les Limites Maximales de Résidus (LMR) ?

Les consommateurs peuvent être exposés aux pesticides car de petites quantités sont susceptibles de se retrouver sur les aliments récoltés. Ces quantités sont appelées les résidus de pesticides. 

Les LMR représentent les limites supérieures de résidus de pesticides légalement tolérées dans ou sur les aliments destinés à l’alimentation humaine ou animale. Ces limites doivent être sûres pour l’ensemble des consommateurs et elles sont fixées à un niveau aussi bas que possible, afin de protéger les consommateurs les plus vulnérables, notamment les enfants. Les LMR sont basées sur les bonnes pratiques agricoles, à savoir l’utilisation de la quantité minimum de pesticides nécessaire pour protéger les cultures.

Les LMR sont établies pour une grande variété de produits alimentaires, tels que les fruits et les légumes, ainsi que des produits d’origine animale, tels que le lait, et elles s’appliquent généralement aux produits tels qu’ils sont mis sur le marché.

Ces niveaux sont constamment surveillés et si de nouvelles données apparaissent et indiquent un risque possible, ils peuvent être diminués afin de réduire l’exposition des travailleurs, des consommateurs et/ou de l’environnement. 

15. Quelle est la situation en Europe en matière de résidus de pesticides sur les aliments ?

Les États membres veillent au respect des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides dans l’alimentation humaine et animale et ils soumettent les résultats de leur surveillance à la Commission européenne et à l’EFSA. L’EFSA prépare ensuite un rapport annuel qui fournit une vue d’ensemble complète de la présence de résidus de pesticides dans les aliments dans l’UE et qui propose une estimation de l’exposition des consommateurs par le biais de leur alimentation. Les résultats ainsi obtenus servent de base aux décideurs pour envisager la révision des mesures de gestion ou l’adoption de nouvelles mesures. 

Le dernier rapport (basé sur les chiffres de 2008) montrait que 96,5 % des échantillons analysés respectaient les LMR définies. La majorité des 3,5 % d’échantillons restants qui dépassaient les LMR avaient été détectés dans des aliments importés dans l’Union européenne. Au total, plus de 70.000 échantillons, couvrant pratiquement 200 types d’aliments différents, ont été analysés afin de détecter des résidus de pesticides. 

16. L’EFSA tient-elle compte des risques éventuels liés à l’exposition à un mélange de produits chimiques, parfois appelé «effet cocktail»?

Oui, l’EFSA travaille pour affiner les méthodologies d’évaluation afin de mesurer les risques éventuels associés à une exposition simultanée à des produits chimiques présents dans l’alimentation. L’EFSA travaille conjointement avec des instances réglementaires, des scientifiques et des décideurs politiques en Europe et à travers le monde afin d’améliorer les méthodologies destinées à évaluer ce type de risques. Ces méthodologies fourniront aux évaluateurs des risques de nouveaux outils pour mesurer les effets combinés possibles d’une exposition à plusieurs produits chimiques. 

Dans le domaine des pesticides, l’EFSA examine des groupes de pesticides ayant une structure chimique et un mode d’action similaires, afin de déterminer si leur impact sur la santé humaine devrait être évalué collectivement, plutôt que séparément uniquement. Dans le cadre de son travail en cours dans ce domaine, le groupe de l’EFSA sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR) a sélectionné certains pesticides dans le groupe des fongicides triazoles afin de tester des méthodologies visant à évaluer les effets cumulés d’une exposition par l’intermédiaire de l’alimentation. 

L’EFSA réalise également ce travail pour d’autres produits chimiques qui se retrouvent dans les aliments, tels que les additifs alimentaires, les contaminants et les matériaux en contact avec les aliments.

17. L’EFSA étudie-t-elle la contamination environnementale des aliments ?

Des composés chimiques qui existent naturellement, tels que des métaux et des nitrates par exemple, peuvent se retrouver à différents niveaux dans l’environnement (par exemple dans les sols, l’eau et l’atmosphère). Ils peuvent également se retrouver sous forme de résidus dans les aliments en raison de leur présence comme polluants environnementaux, conséquence d’activités humaines telles que l’agriculture, l’industrie ou les gaz d’échappement, ou d’une contamination au cours de la transformation ou du stockage des aliments. La population peut être exposée à ces produits dans l’environnement ou par le biais de la consommation d’aliments ou d’eau contaminés. Leur accumulation dans l’organisme peut avoir des effets nocifs à long terme. 

En 2009, le groupe CONTAM de l’EFSA a réalisé une évaluation des risques liés à la présence de cadmium dans les aliments et il a défini une dose hebdomadaire tolérable (DHT) de 2,5 microgrammes par kilogramme de poids corporel (µg/kg pc). Les produits alimentaires constituent la principale source d’exposition au cadmium pour la population générale des non-fumeurs. Le cadmium est un métal qui peut être absorbé au niveau des racines des plantes, puis progresser jusqu’au niveau des feuilles, fruits et graines comestibles, ou s’accumuler dans les tissus des animaux destinés à la consommation humaine.

En 2011, le groupe CONTAM a confirmé ses précédentes conclusions concernant la DHT pour le cadmium. Les experts ont reconfirmé que, bien qu’il soit peu probable que des effets indésirables surviennent chez un individu à la suite d’une exposition alimentaire, il était nécessaire de réduire l’exposition de la population au cadmium. 

L’EFSA a en outre fournit des conseils sur les taux de nitrates dans les légumes. Le nitrate est un composé chimique naturellement présent dans les légumes et leur consommation peut donc contribuer de façon significative à l’exposition alimentaire à cette substance. 

En 2010, le groupe CONTAM de l’EFSA a publié une déclaration sur les éventuels effets aigus du nitrate sur la santé des nourrissons et des jeunes enfants consommant des épinards et de la salade. Le groupe a conclu que les taux de nitrate dans ces légumes n’étaient pas préoccupants sur le plan sanitaire pour la plupart des enfants. Il a également déclaré qu’on ne pouvait toutefois pas exclure que les nourrissons et les jeunes enfants entre 1 et 3 ans consommant de grandes quantités d’épinards contenant des taux élevés de nitrate atteignent parfois une dose de nitrate entraînant un risque de méthémoglobinémie (ou le « syndrome du bébé bleu », une maladie qui provoque une réduction de l’apport en oxygène dans l’organisme). 

18. Que se passe-t-il lorsqu’il y a un problème de contamination chimique imprévu dans la chaîne alimentaire ?

Lorsqu’un nouveau danger est identifié dans la chaîne alimentaire — par exemple, les récents cas de contamination de viande de porc par de la dioxine ou la présence de mélamine dans certains aliments — les scientifiques doivent rapidement analyser qui est exposé, par l’intermédiaire de quels aliments et à quels niveaux. Ceci leur permet de fournir une évaluation rapide et fiable des risques et d’aider ainsi les gestionnaires de risques à prendre les mesures appropriées afin de protéger les consommateurs. 

En décembre 2008 par exemple, l’EFSA a fourni une aide scientifique et technique urgente à la Commission européenne en évaluant les risques pour la santé humaine liés à la découverte d’une contamination de la viande de porc irlandaise par de la dioxine.

Les conseils de l’EFSA ont permis à la Commission européenne et aux États membres de décider des conditions à remplir pour que les produits alimentaires puissent être remis sur le marché. Une réaction aussi rapide montre combien la coopération entre les États membres, l’EFSA et la Commission européenne peut servir les intérêts à la fois des consommateurs et de l’industrie.

Toujours en 2008, suite à la découverte de poudre de lait contaminée par de la mélamine en Chine, la Commission européenne a demandé à l’EFSA de lui fournir des conseils scientifiques urgents sur les risques pour la santé humaine associés à la présence possible de mélamine dans des aliments tels que du chocolat et des biscuits.

Les conseils de l’EFSA ont été dispensés en moins de cinq jours et ils ont contribué à instruire les mesures prises par la Commission européenne afin de protéger les consommateurs, y compris l’interdiction de l’ensemble des produits pour nourrissons et jeunes enfants contenant du lait en provenance de Chine.

Pour en savoir plus sur les demandes urgentes de conseils scientifiques, veuillez consulter : 

19. Comment l’EFSA garantit-elle l’indépendance de ses conseils scientifiques ?

La politique de l’EFSA en matière de déclarations d’intérêts (DoI) est l’une des plus rigoureuses en vigueur dans le monde. L’EFSA applique un ensemble solide de mécanismes internes et de processus de travail pour garantir l’indépendance du travail scientifique de ses experts.

Tous les experts sont tenus de fournir et de tenir à jour une déclaration d’intérêts annuelle pour chacun des groupes de l’EFSA dont ils sont membres. L’EFSA est toutefois consciente du fait que des compétences scientifiques de haute qualité sont, par nature, basées sur une expérience préalable. Elle reconnaît aussi qu’avoir un intérêt ne signifie pas forcément qu’il y existe un conflit d’intérêts.

Les membres du comité scientifique de l’EFSA, des groupes scientifiques et de leurs groupes de travail, ainsi que les experts externes qui contribuent au travail de l’EFSA, sont sélectionnés sur la base de leurs compétences et de leur expertise scientifiques et en fonction de critères objectifs et transparents. Au cours du processus de sélection, les intérêts déclarés par les demandeurs sont également examinés. En outre, des évaluateurs externes indépendants contrôlent l’évaluation des demandes d’adhésion aux groupes scientifiques, afin de garantir la cohérence du processus de sélection.

Les avis de l’EFSA sont le fruit de délibérations collectives, chacun des membres ayant le même poids dans la décision finale. Aucun expert ne peut influencer plus que les autres les décisions du groupe et les opinions minoritaires sont enregistrées.