Nanotechnologie

La nanotechnologie est un domaine des sciences appliquées et des technologies impliquant le contrôle de la matière à l’échelle atomique et moléculaire, normalement en deçà de 100 nanomètres. Les nanomatériaux peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes de celles des mêmes substances à l’échelle normale, telle qu’une plus grande réactivité chimique due à une aire de surface plus importante.

Les nanotechnologies permettent de gérer les ingrédients alimentaires au niveau moléculaire. Les produits de la nanotechnologie pourraient avoir un impact considérable sur les secteurs de l’alimentation humaine et animale dans le futur, en offrant potentiellement des bénéfices pour l’industrie et pour le consommateur, même si les risques éventuels doivent être pris en compte. Des sociétés et des instituts dans le monde entier mènent des recherches et développent des applications dans des domaines tels que le traitement des propriétés mécaniques et sensorielles de certains aliments – par exemple, pour obtenir de nouveaux goûts ou textures – et la modification de la valeur nutritionnelle. La nanotechnologie peut également être utilisée dans le conditionnement des aliments, par exemple pour assurer une meilleure protection ou pour détecter le degré de fraîcheur des aliments. Les propriétés et les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux doivent être examinées quant aux risques potentiels pour la santé.

Travaux achevés

En mars 2009, l’EFSA a publié un avis scientifique sur la nanoscience et les nanotechnologies en ce qui concerne la sécurité de l’alimentation humaine et animale. Ce travail a été réalisé à la suite d’une demande de conseil de la Commission européenne en 2007. Le comité scientifique de l’EFSA, qui rassemble les présidents de tous les groupes scientifiques de l’EFSA, a mené ces travaux. Il a bénéficié de l’aide d’un groupe de travail réunissant des scientifiques experts en la matière. Le comité scientifique a ensuite avalisé un projet d’avis scientifique pour le soumettre à une consultation publique, qui a été lancée en 2008. Quelque 200 soumissions ont été reçues de la part d’une trentaine d’organisations et de particuliers.

L’avis, qui prend en compte les différents commentaires reçus, a été adopté en février 2009 lors de la session plénière du comité scientifique. Il se concentre sur l’utilisation des nanotechnologies, en particulier des nanomatériaux manufacturés (ENM – engineered nanomaterials), dans la chaine alimentaire humaine et animale. Il se penche sur les approches et les méthodologies disponibles pour l’évaluation des risques associés à ces toutes petites particules, mais ne s’intéresse pas à des applications spécifiques de nanomatériaux manufacturés en particulier. Son objectif est de déterminer si les approches d’évaluation des risques existantes peuvent être appliquées de manière appropriée à cette nouvelle technologie.

Le comité scientifique de l’EFSA a conclu que les approches internationales existantes en matière d’évaluation des risques pourraient aussi être appliquées aux ENM. Le comité scientifique a également conclu qu’il serait nécessaire d’adopter une approche au cas par cas et que, dans la pratique, les données limitées disponibles actuellement et le manque de méthodologies de test validées pourraient rendre très difficile l’évaluation des risques liés aux nanoproduits et qu’elle ferait l’objet d’un haut degré d’incertitude. En outre, le comité scientifique a formulé une série de recommandations, parmi lesquelles:

  • étudier l’interaction et la stabilité des ENM présents dans l’alimentation humaine et animale dans l’appareil gastro-intestinal et dans les tissus biologiques;
  • développer et valider des méthodes de routine visant à détecter, caractériser et quantifier les ENM présents dans les matériaux en contact avec les aliments et dans l’alimentation humaine ou animale;
  • développer, améliorer et valider des méthodologies de test visant à évaluer la toxicité des ENM (y compris la fiabilité et la pertinence des méthodes de test);

Cet avis permettra à la Commission européenne d’explorer les mesures adéquates, d’évaluer la législation existante et de déterminer la portée de nouvelles demandes éventuelles d’avis scientifiques faites à l’EFSA dans ce domaine.

Suite à des demandes de la Commission européenne, deux groupes scientifiques de l’EFSA ont mis en application l’approche au cas par cas pour examiner la sécurité de nanomatériaux spécifiques. Dans le cadre de ses travaux en cours sur les compléments alimentaires, le groupe scientifique sur les additifs alimentaires et les sources de nutriments ajoutés aux aliments (groupe ANS) a adopté une déclaration dans laquelle il indique ne pas disposer de suffisamment de données pour être en mesure d’évaluer la sécurité des nanoparticules d’argent présentes dans l’hydrosol d’argent. Le groupe chargé de l’évaluation de la sécurité des matériaux en contact avec les aliments (groupe CEF), quant à lui, a adopté un avis établissant que l’utilisation spécifique de nanoparticules de nitrite de titane dans un matériau utilisé pour la fabrication de bouteilles en plastique ne devait pas susciter d’inquiétude quant à sa toxicité.

Depuis 2006, l’EFSA suit l’évolution de la nanotechnologie dans le cadre de son mandat, en fournissant des avis scientifiques indépendants et une assistance techniques aux gestionnaires des risques, et elle surveille l’état actuel des connaissances et des derniers développements en la matière en matière d’alimentation humaine et animale.

L’Union européenne a décidé d’adopter une approche intégrée, sûre et responsable à l’égard du développement des nanotechnologies qui implique :

  • L’examen et l’adaptation des lois de l’UE
  • La surveillance des questions liées à la sécurité
  • Le dialogue avec les autorités nationales, les parties intéressées et les citoyens.

Travaux en cours

En novembre 2009, la Commission européenne a demandé à l’EFSA de préparer un document d’orientation sur la façon d’évaluer les risques potentiels liés à certaines utilisations des nanotechnologies dans le secteur alimentaire. Ce document fournira, dans la mesure du possible compte tenu des connaissances actuellement disponibles, des recommandations pratiques sur la façon d’évaluer les demandes d’autorisation soumises par l’industrie pour utiliser des ENM dans les additifs alimentaires, les enzymes, les arômes, les matériaux en contact avec les aliments, les nouveaux aliments, les compléments alimentaires, les additifs destinés à l’alimentation animale et les pesticides. Une version préliminaire de ce document d’orientation est actuellement soumise à une consultation publique.

Pour plus d’informations:

Qu’est-ce que la nanotechnologie?

Les nanotechnologies impliquent notamment l’utilisation de substances de très petite taille dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Un nanomètre (nm) correspond à un milliardième de mètre (le terme vient du grec nanos, nain). Les produits chimiques sont généralement considérés comme des nanosubstances lorsque leur taille avoisine ou est inférieure à 100 nm.

Pourquoi utiliser des nanosubstances?

Les propriétés des produits chimiques de très petite taille peuvent différer de celles des substances de plus grande taille. Cette caractéristique peut constituer un avantage pour fabriquer des produits tels que des médicaments, des cosmétiques et des aliments qui ont la capacité de se comporter différemment de façon utile. Cependant, ce comportement distinct par rapport aux produits chimiques classiques peut également constituer un facteur de risque.

Comment les nanotechnologies sont-elles exploitées?

Les nanotechnologies se caractérisent par un large éventail d’utilisations effectives ou potentielles. Il existe par exemple des écrans solaires comportant des substances chimiques qui, dans leur format nanométrique, rendent le filtre solaire transparent plutôt qu'opaque, tout en préservant sa capacité à bloquer les rayons UV. Dans le secteur alimentaire, il serait possible d'utiliser des nanosubstances chimiques pour améliorer l’emballage alimentaire ou renforcer la valeur nutritive d'un produit.

Pourquoi l'EFSA est-elle concernée?

Parce que les nanosubstances chimiques pourraient entraîner des risques en raison de caractéristiques et de propriétés spécifiques qui ne sont pas présentes dans les produits chimiques de plus grande taille. Si elles sont potentiellement porteuses d’applications utiles et de bénéfices, les nanosubstances chimiques doivent néanmoins être soumises à des recherches rigoureuses en vue de déceler tout risque éventuel. C’est le rôle qui a été confié à l’EFSA pour ce qui concerne la chaîne alimentaire. L’EFSA fournit des avis scientifiques indépendants aux gestionnaires de risques en Europe pour les aider à adopter les mesures appropriées en vue de protéger le consommateur.

Que fait l'EFSA?

La Commission européenne a invité l'EFSA à rendre un avis scientifique sur les risques potentiels de l'application des nanotechnologies et de la nanoscience à l'alimentation humaine et animale. L’avis se concentre sur l’utilisation des nanotechnologies – et en particulier des nanomatériaux manufacturés (ENM) – dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Il expose les différentes approches et les méthodologies utilisées pour évaluer les risques liés à ces très petites substances, mais n’aborde aucune application particulière d’ENM spécifiques. L’avis a été établi en tenant compte des observations reçues de la part de différents organismes et différentes personnes lors d’une consultation publique qui a été organisée sur le projet d’avis.

Que ressort-il de l'avis?

Le comité scientifique de l'EFSA a conclu que les méthodes d’évaluation des risques internationalement reconnues et utilisées peuvent également être appliquées aux nanomatériaux manufacturés. Le comité scientifique a également conclu qu’une approche au cas par cas serait nécessaire et que, dans la pratique, les données actuellement limitées et l’absence de méthodologies expérimentales validées pourraient rendre l’évaluation des risques de certains nanoproduits très difficile et sujette à un degré élevé d’incertitude.

Que se passera-t-il ensuite?

L’avis scientifique aidera la CE à envisager les mesures appropriées, à évaluer la législation existante et à déterminer la portée d’éventuelles nouvelles demandes d’avis scientifiques qui pourraient être faites l’EFSA dans ce domaine. L’EFSA continuera à suivre attentivement les évolutions dans ce domaine.

Existe-t-il actuellement des produits alimentaires comportant des nanosubstances?

L'autorisation des produits commercialisés en Europe relève de la responsabilité de la CE et des États membres. L'EFSA n'est pas en mesure de connaître les produits présents sur le marché, étant donné que cet aspect n'est pas de son ressort ; cependant, la technologie existe bien pour certaines applications et des produits ou des emballages provenant de l’extérieur de l’Europe et susceptibles de contenir des nanosubstances pourraient être disponibles.

Existe-t-il un cadre règlementant les nanotechnologies?

La réglementation ne relève pas du mandat de l'EFSA ; son rôle est de formuler des avis scientifiques indépendants à l’intention des gestionnaires de risques. Il incombe aux gestionnaires de risques d’étudier les mesures appropriées et d'évaluer la législation existante à la lumière des avis scientifiques de l'EFSA. Information de la CE sur les aspects règlementaires des nanomatériaux.