Nanotechnologie

Introduction

La nanotechnologie est un domaine des sciences et des technologies appliquées impliquant le contrôle de la matière à l’échelle atomique et moléculaire, habituellement en deçà de 100 nanomètres. Les nanomatériaux peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes par rapport aux mêmes substances à l’échelle normale, par exemple une réactivité chimique accrue due à une surface plus importante.

Les nanotechnologies permettent la gestion d’ingrédients alimentaires au niveau moléculaire. Les produits issus de la nanotechnologie pourraient avoir un impact considérable sur les secteurs de l’alimentation humaine et animale dans le futur, en offrant potentiellement des bénéfices pour l’industrie et pour le consommateur mais les risques sanitaires éventuels doivent être pris en compte. Des sociétés et des instituts dans le monde entier mènent des recherches et développent des applications dans des domaines tels que le traitement des propriétés mécaniques et sensorielles de certains aliments – par exemple, pour obtenir de nouveaux goûts ou textures – ou la modification de la valeur nutritionnelle. La nanotechnologie peut également être utilisée dans les emballages alimentaires, par exemple pour assurer une meilleure protection des denrées ou pour détecter le degré de fraîcheur des aliments. Les propriétés et les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux doivent être étudiées pour analyser tout risque sanitaire potentiel.

Activités récentes

L’EFSA a récemment lancé une consultation publique pour recueillir des commentaires sur le projet de document d'orientation du comité scientifique relatif aux exigences techniques qui s'appliquent aux dossiers portant sur des produits réglementés destinés à l'alimentation humaine et animale, afin d'établir la présence de particules de petite taille, y compris les nanoparticules.

Nous invitons nos parties prenantes, nos partenaires et le grand public à communiquer leurs observations sur la version préliminaire du document d'orientation. La date limite est fixée au mercredi 9 septembre 2020 à 23h00.

Activités

Le comité scientifique de l'EFSA fournit des conseils scientifiques sur la méthodologie globale d’évaluation des demandes provenant des opérateurs du secteur alimentaire pour utiliser des nanomatériaux manufacturés (« ENM » pour engineered nanomaterials) dans les additifs alimentaires, les enzymes, les arômes, les matériaux en contact avec des aliments, les nouveaux aliments, les compléments alimentaires, les additifs alimentaires ou encore les pesticides. Ses travaux portent sur les risques potentiels pour la santé humaine et animale associés aux ENM ou autres nanoparticules non manufacturées qui pourraient être présentes dans la chaîne alimentaire. À l'avenir, ces conseils seront également étendus à l'évaluation de l’impact environnemental des nanoparticules.

Les groupes scientifiques de l'EFSA étudient également la sécurité de certains nanomatériaux spécifiques, par exemple dans les domaines qui concernent les additifs alimentaires, les nouveaux aliments ou les matériaux en contact avec des aliments.

Le réseau « Nano » de l'EFSA facilite la coopération et la mise en réseau avec les États membres sur les nanosciences et les nanotechnologies pour ce qui concerne les évaluations du risque dans le domaine de la sécurité sanitaire de l’alimentation humaine et animale. Le réseau favorise les échanges d'informations et d'expertise, améliore le dialogue et renforce la compréhension mutuelle des principes d'évaluation des risques entre l'EFSA et les États membres de l’Union européenne. Un rapport sur les activités de ce réseau est publié chaque année.

Jalons clés

2020 L’EFSA organise une consultation publique pour recueillir des contributions sur le projet de document d'orientation du comité scientifique relatif aux exigences techniques qui s'appliquent aux dossiers portant sur des produits réglementés destinés à l'alimentation humaine et animale, afin d'établir la présence de particules de petite taille, y compris les nanoparticules.

2020 Un colloque scientifique intitulé « Une approche coordonnée pour évaluer les risques sanitaires des micro et nanoplastiques dans les aliments » est programmé pour 2020, mais reporté aux 6-7 mai 2021 en raison de la pandémie de COVID-19.

2018 Publication d’un nouveau document d’orientation sur l'évaluation de la sécurité des applications issues des nanosciences et nanotechnologies pour la personne humaine et l’animal. Ce document dispense des conseils pratiques concernant les essais et les méthodologies d’évaluation à appliquer.

2016 Les scientifiques de l'EFSA fournissent un aperçu de l'état de la science en matière de micro et nanoplastiques en tant que contaminants dans les aliments.

2011 Un document d'orientation explique comment les groupes d'experts de l'EFSA devraient évaluer les risques potentiels liés à certaines utilisations des nanotechnologies dans le domaine de l'alimentation.

2010 Le forum consultatif de l'EFSA établit le réseau « Nano » pour développer la coopération et la mise en réseau avec les États membres sur les nanosciences.

2009 Le comité scientifique de l'EFSA publie un avis scientifique sur les nanosciences et les nanotechnologies en relation avec la sécurité de l’alimentation humaine et animale.

Rôle de l’EFSA

Depuis 2006, l’EFSA surveille l’évolution des nanotechnologies dans les domaines qui relèvent de son mandat. L’Autorité délivre des avis scientifiques en toute impartialité ainsi qu’une assistance techniques aux gestionnaires du risque. Elle suit également l’état actuel des connaissances et les derniers développements en matière d’alimentation humaine et animale.

Cadre réglementaire de l’UE

L’Union européenne a décidé d’adopter une approche intégrée, sûre et responsable à l’égard du développement des nanotechnologies. Cette approche inclut :

  • La révision et l’adaptation de la législation de l'UE
  • La surveillance des questions liées à la sécurité
  • Le dialogue avec les autorités nationales, les parties intéressées et les citoyens.

FAQ

Qu’est-ce que la nanotechnologie?

Les nanotechnologies impliquent notamment l’utilisation de substances de très petite taille dans la chaîne alimentaire humaine ou animale. Un nanomètre (nm) correspond à un milliardième de mètre (le terme vient du grec nanos, nain). Les produits chimiques sont généralement considérés comme des nanosubstances lorsque leur taille avoisine ou est inférieure à 100 nm.

Pourquoi utiliser des nanosubstances?

Les propriétés des produits chimiques de très petite taille peuvent différer de celles des substances de plus grande taille. Cette caractéristique peut constituer un avantage pour fabriquer des produits tels que des médicaments, des cosmétiques et des aliments qui ont la capacité de se comporter différemment de façon utile. Cependant, ce comportement distinct par rapport aux produits chimiques classiques peut également constituer un facteur de risque.

Comment les nanotechnologies sont-elles exploitées?

Les nanotechnologies se caractérisent par un large éventail d’utilisations effectives ou potentielles. Il existe par exemple des écrans solaires comportant des substances chimiques qui, dans leur format nanométrique, rendent le filtre solaire transparent plutôt qu'opaque, tout en préservant sa capacité à bloquer les rayons UV. Dans le secteur alimentaire, il serait possible d'utiliser des nanosubstances chimiques pour améliorer l’emballage alimentaire ou renforcer la valeur nutritive d'un produit.

Pourquoi l'EFSA est-elle concernée?

Parce que les nanosubstances chimiques pourraient entraîner des risques en raison de caractéristiques et de propriétés spécifiques qui ne sont pas présentes dans les produits chimiques de plus grande taille. Si elles sont potentiellement porteuses d’applications utiles et de bénéfices, les nanosubstances chimiques doivent néanmoins être soumises à des recherches rigoureuses en vue de déceler tout risque éventuel. C’est le rôle qui a été confié à l’EFSA pour ce qui concerne la chaîne alimentaire. L’EFSA fournit des avis scientifiques indépendants aux gestionnaires de risques en Europe pour les aider à adopter les mesures appropriées en vue de protéger le consommateur.

Existe-t-il actuellement des produits alimentaires comportant des nanosubstances?

L'autorisation des produits commercialisés en Europe relève de la responsabilité de la CE et des États membres. L'EFSA n'est pas en mesure de connaître les produits présents sur le marché, étant donné que cet aspect n'est pas de son ressort ; cependant, la technologie existe bien pour certaines applications et des produits ou des emballages provenant de l’extérieur de l’Europe et susceptibles de contenir des nanosubstances pourraient être disponibles.

Existe-t-il un cadre règlementant les nanotechnologies?

La réglementation ne relève pas du mandat de l'EFSA ; son rôle est de formuler des avis scientifiques indépendants à l’intention des gestionnaires de risques. Il incombe aux gestionnaires de risques d’étudier les mesures appropriées et d'évaluer la législation existante à la lumière des avis scientifiques de l'EFSA. Information de la CE sur les aspects règlementaires des nanomatériaux.