Arômes

Les arômes sont des substances utilisées pour conférer un goût et/ou une odeur aux denrées alimentaires. Les arômes sont utilisés depuis de nombreuses années dans une grande diversité d’aliments: confiseries, sodas, céréales, pâtisseries, yaourts. Ils sont utilisés en quantités proportionnellement peu élevées et, par conséquent, l’exposition des consommateurs est relativement faible. La législation de l’Union européenne (UE) définit différents types d’arômes tels que les arômes naturels et les arômes de fumée.

Travaux achevés

Depuis juillet 2008, l’évaluation des risques associés aux substances aromatiques est réalisée par le groupe scientifique de l’EFSA sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (groupe CEF). Auparavant, cette tâche était prise en charge par l’ancien groupe scientifique sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les aliments (groupe AFC).

Les travaux de l’EFSA sur les arômes de fumée, qui font l’objet d’une réglementation distincte des autres arômes, sont présentés dans un autre dossier.

Évaluation des groupes d’arômes

L’EFSA adopte régulièrement des avis sur chaque groupe chimique, connus sous le nom d’évaluations de groupe d’arômes. Pour évaluer leur sécurité, les scientifiques de l’EFSA étudient les niveaux de consommation, l’absorption, le métabolisme et la toxicité de chaque substance. Si l’EFSA identifie des lacunes au niveau des données – par exemple quant à la toxicité ou à l’exposition – elle signale au demandeur d’autorisation et à la Commission européenne la nécessité d’obtenir des informations additionnelles. Jusqu'à présent, au cours de ses travaux, l’EFSA a identifié des lacunes concernant les informations fournies pour près de 400 substances. L’EFSA réévalue ces substances une fois que les données requises sont communiquées. Une évaluation complète est nécessaire pour que ces substances soient incluses dans la liste de l’UE des substances autorisées.

La Commission européenne tient un registre des substances aromatiques dont la présence sur le marché de l’UE a été notifiée par les États membres. Elle est susceptible de retirer des substances au cours du programme d’évaluation, notamment si l’EFSA identifie des préoccupations quant à leur innocuité pour la santé.

Certaines substances aromatiques évaluées par l’EFSA ont déjà fait l’objet d’un examen par d’autres organismes d’évaluation des risques tels que le comité mixte d’experts FAO/OMS sur les additifs alimentaires (JECFA). Lors de son évaluation des risques associés aux substances aromatiques, l’EFSA prend toujours en considération toute conclusion pertinente déjà publiée. Les évaluations réalisées par l’EFSA mettent plus particulièrement l’accent sur la génotoxicité potentielle des substances aromatiques, laquelle n’est pas évaluée en priorité par d’autres organismes d’évaluation des risques comme le JECFA.

Autres substances aromatiques

Outre le programme d’évaluation des groupes de substances aromatiques, l’EFSA évalue la sécurité de substances aromatiques individuelles en réponse aux demandes de la Commission européenne et d’autres gestionnaires de risques. Elle a, par exemple, rendu des avis sur le camphre et le coumarin.
 

L’EFSA assure deux fonctions en rapport avec les substances aromatiques:

  • L’évaluation des substances aromatiques déjà commercialisées
  • L’évaluation des dossiers d’autorisation pour de nouveaux arômes

Conformément aux exigences législatives de l’UE, l’EFSA a divisé toutes les substances déjà commercialisées en groupes chimiques et elle évalue chaque groupe séparément en étudiant la sécurité de chaque composé à l’égard de la santé humaine. Sur la base des travaux de l’EFSA, en octobre 2012, la Commission européenne a établi une liste des substances aromatiques qui pourront continuer à être autorisées au sein de l’UE.

L’EFSA a développé des lignes directrices qui précisent les données que l’industrie doit soumettre pour permettre l’évaluation des nouveaux arômes. Les lignes directrices ont été finalisées à la suite d’une consultation publique et d’un atelier de travail organisé avec les parties intéressées. Elles comprennent deux parties :

  • La partie A définit les données requises pour l’évaluation de la sécurité des substances aromatiques (substances chimiquement définies comportant des propriétés aromatiques).
  • La partie B définit les données requises pour l’évaluation de la sécurité d’autres arômes (préparations aromatiques, précurseurs d’arômes, arômes obtenus par traitement thermique, autres arômes) pour lesquels une évaluation est requise en vertu du règlement CE 1334/2008.

Parmi les informations que les demandeurs d’autorisation sont tenus de fournir figurent l’identité des substances de base, le procédé de fabrication, une estimation de l’exposition alimentaire et des données toxicologiques.
 

Par le passé, les États membres ont adopté des approches différentes en matière de réglementation, choisissant le plus souvent de ne pas réglementer l’utilisation des arômes. Le cadre réglementaire est à présent harmonisé grâce à la législation européenne sur les arômes alimentaires. Les travaux d’évaluation des risques de l’EFSA contribuent à étayer ce cadre réglementaire.

Le règlement 2232/96 définit les principales règles d’utilisation des substances aromatiques dans les denrées alimentaires au sein de l’UE et a instauré une procédure pour dresser à l’échelle européenne une liste positive des substances aromatiques qui régit les substances aromatiques pouvant être ajoutées dans les denrées alimentaires. Les arômes sont ajoutés à cette liste de l’UE à l’issue d’un programme complet d’évaluation de la sécurité réalisé par l’EFSA. Les États membres ont notifié à la Commission plus de 2000 substances autorisées au niveau national pour qu’elles soient intégrées au programme. Parmi ces substances, bon nombre d’entre elles sont naturelles.

En décembre 2008, le règlement 1331/2008 a introduit une procédure commune d’autorisation pour les additifs, les enzymes et les arômes utilisés dans les aliments sur la base des avis scientifiques de l’EFSA. Le règlement est devenu complètement applicable en 2011. Le règlement 1334/2008 sur les arômes établit une liste UE des substances aromatiques autorisées.

En octobre 2012, la Commission a adopté deux nouveaux règlements sur les arômes alimentaires afin d’harmoniser et de clarifier les règles concernant l’utilisation des ces substances dans l’UE. Le règlement UE 872/2012 contient la liste de l’UE des substances aromatiques autorisées dans les aliments. Il entre en vigueur le 22 octobre 2012 et s’applique à partir du 22 avril 2013. Les substances aromatiques qui ne font pas partie de cette liste seront interdites après une période de suppression progressive de 18 mois. Le règlement UE 873/2012 introduit des mesures de transition pour d’autres arômes (par exemple ceux fabriqués à partir de sources non alimentaires) qui devront être évalués et autorisés à une date ultérieure. Ce règlement entre en vigueur le 22 octobre 2012 avec effet immédiat.

Une législation distincte définit les règles de l’UE sur l’étiquetage des arômes alimentaires.

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