Pesticides
Pesticides are used to help control pests and keep plants healthy.
The term pesticides is commonly used for any substance or plant protection product that prevents, destroys or controls a harmful organism A living thing such as humans, animals, plants and microbes (e.g. bacteria, viruses) (pest) or disease.
They are mostly used in agriculture but also in gardens and for specific purposes such as the maintenance of railway lines.
Le terme « pesticide Substance utilisée pour éliminer ou lutter contre des organismes nuisibles, notamment des organismes porteurs de maladies, des insectes, des animaux et des plantes indésirables » est couramment utilisé comme synonyme de « produit phytopharmaceutique ». Ce terme couvre cependant un concept plus large qui inclut également d’autres produits tels que les biocides, qui ne sont pas destinés à être utilisés sur les végétaux. Ces derniers sont utilisés pour contrôler des agents pathogènes et des vecteurs de maladies tels que les insectes, les rats ou les souris et ils ne relèvent pas de la compétence de l'EFSA.
Les produits phytopharmaceutiques sont donc un type de pesticides et ils sont principalement utilisés pour protéger les cultures et empêcher leur destruction par une maladie ou une infestation. Ils comprennent les herbicides, les fongicides, les insecticides, les acaricides, les régulateurs de croissance et les répulsifs.
Les produits phytopharmaceutiques contiennent au moins une substance active. Une substance active peut être un produit chimique mais aussi un micro-organisme, y compris un virus par exemple, qui permet au produit de remplir sa fonction. Une grande partie des travaux d'évaluation des risques réalisés par l'EFSA dans le domaine des produits phytopharmaceutiques se concentrent sur ces substances actives.
Rôle de l'EFSA
L’EFSA délivre des conseils scientifiques indépendants aux gestionnaires des risques, sur la base de son évaluation du risque Domaine spécialisé des sciences appliquées qui consiste à passer en revue des données et des études scientifiques afin d'évaluer les risques associés à certains dangers. Elle comporte 4 étapes : l'identification du danger, la caractérisation du danger, l'évaluation de l'exposition à ce danger et la caractérisation du risque. La Commission européenne et les États membres prennent quant à eux des décisions relevant de la gestion des risques et affectant la réglementation, notamment l'approbation des substances actives et l'établissement de limites légales pour les résidus de pesticides dans l’alimentation humaine ou animale (limites maximales de résidus ou « LMR Les limites maximales de résidus de pesticides sont les quantités maximales d'un pesticide autorisées dans les aliments destinés à l'alimentation humaine ou animale, exprimées en milligrammes par kilogramme »).
Avant de pouvoir utiliser une substance active dans un produit phytopharmaceutique dans l’UE, cette substance doit préalablement être approuvée par la Commission européenne. Ces substances actives sont soumises à un processus intensif d'évaluation avant qu'une décision ne puisse être prise concernant leur approbation.
L'unité « Examen par les pairs des pesticides » (EPP) de l'EFSA est responsable de l'examen par les pairs des évaluations des risques associés aux substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques, en étroite coopération avec les États membres de l'UE. L'évaluation des risques des substances actives a pour objectif de déterminer si, lorsqu'elles sont utilisées correctement, ces substances sont susceptibles d'avoir des effets nocifs directs ou indirects sur la santé humaine ou animale – par exemple, par le biais de consommation d'eau potable ou d'alimentation humaine ou animale – ou encore sur la qualité des nappes phréatiques. Par ailleurs, l'évaluation du risque environnemental vise à évaluer l'impact potentiel sur des organismes non ciblés.
L'unité EPP fournit également des avis scientifiques à la Commission européenne sur les risques éventuels liés à la présence de résidus de pesticides dans les aliments traités avec des produits phytopharmaceutiques et délivre des conseils en ce qui concerne l'établissement des limites maximales de résidus. L'unité est aussi responsable de la préparation du rapport annuel sur les résidus de pesticides dans l'UE. Et enfin, l'unité EPP fournit un soutien administratif et scientifique au groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR).
Le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (PPR) dispense des conseils scientifiques sur des questions qui ne peuvent pas être résolues dans le cadre de l’examen par les pairs des substances actives, sur des questions liées aux demandes/révisions de LMR ou lorsque des conseils sont nécessaires sur des questions plus génériques, généralement dans les domaines de la toxicologie, de l’écotoxicologie, du devenir et du comportement des substances, ou encore sur le développement des pratiques d'évaluation.
Le groupe PPR et l’unité EPP sont chargés d'élaborer et de revoir les méthodologies scientifiques, notamment les documents d'orientation, utilisées pour l’évaluation des risques associés aux pesticides. Dans ce contexte, l'EFSA externalise régulièrement des tâches à des organisations externes pour l’assister à collecter des données et des informations scientifiques ou développer des outils de modélisation. Les opinions des parties prenantes sur les nouveaux documents d’orientation ou méthodologies sont collectées par l'intermédiaire de consultations publiques. Les documents d’orientation fournissent des conseils aux fabricants et aux États membres sur la manière de mener une évaluation des risques dans un domaine particulier dans le contexte de l’examen par les pairs des substances actives ou l’autorisation des produits phytopharmaceutiques au niveau national.
Cadre réglementaire de l’UE
Un vaste corpus de textes législatifs de l’UEréglemente la commercialisation et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus dans les denrées alimentaires. Ces produits ne peuvent être utilisés ou placés sur le marché sans autorisation préalable. Un double système est en place, en vertu duquel l'EFSA évalue chaque substance active utilisée dans les produits phytopharmaceutiques tandis que les États membres évaluent et autorisent les produits finaux (formulations) au niveau national. Les produits phytopharmaceutiques sont principalement encadrés par le règlement (CE) n° 1107/2009.
Toutes les questions liées aux limites légales de résidus de pesticides dans l'alimentation humaine et animale sont régies par le règlement (CE) n° 396/2005. Ce règlement contient également des dispositions sur les contrôles officiels des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d'origine végétale ou animale susceptibles de découler de leur utilisation sur les végétaux.
Glyphosate
Glyphosate is a herbicide. It is one of the most used and most extensively studied active substances in the world. In July 2023, we published the conclusions of our latest peer review of the risk assessment of glyphosate, carried out by authorities in four EU Member States.
Pesticide residues in food
We give scientific advice to the European Commission on possible risks related to the presence of pesticide residues in food and feed treated with plant protection products and make recommendations regarding the setting of maximum residue levels, or MRLs.
EU framework
Plant protection products cannot be placed on the market or used without prior authorisation by the European Commission and national authorities.
EFSA evaluates the safety of active substances used in plant protection products, including assessing a representative product.
EU Member States evaluate and authorise formulated products at national level before they can be marketed on their territory.
- Regulation (EC) No 1107/2009 regulates the authorisation and marketing of plant protection products in the EU.
- Regulation (EC) No 396/2005 sets legal limits for pesticide residues in food and feed and contains provisions on official controls.
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Le groupe PPR est composé d’experts en chimie, toxicologie, écotoxicologie, évaluation de l...