Les retardateurs de flamme bromés

Les retardateurs de flamme bromés (RFB) sont des mélanges de produits chimiques produits par l’homme, qui sont ajoutés à une grande variété de produits, notamment pour une utilisation industrielle, pour les rendre moins inflammables. Ils sont utilisés couramment dans les plastiques, les textiles et les équipements électriques/électroniques.

Il existe cinq catégories principales de RFB, dont la liste figure ci-dessous, avec leurs usages courants:

  • polybromodiphényléthers (PBDE) – plastiques, textiles, moulages électroniques, circuits;
  • hexabromocyclododécane (HBCDD) – isolation thermique dans l’industrie du bâtiment;
  • tétrabromobisphénol A (TBBPA) et autres phénols – cartes de circuits imprimés, thermoplastiques (principalement dans les téléviseurs);
  • polybromobiphényles (PBB) – appareils ménagers, textiles, mousses plastiques
  • autres retardateurs de flamme bromés.

Ces catégories de RFB sont commercialisées en mélanges techniques sous différentes marques commerciales, constitués de différents composés chimiques de chaque catégorie.

Dans l’Union européenne (UE), l’utilisation de certains RFB est interdite ou limitée; cependant, en raison de leur persistance dans l’environnement, il subsiste des inquiétudes concernant les risques que ces produits chimiques présentent pour la santé publique. Des produits traités aux BFR, qu’ils soient en cours d’utilisation ou qu’il s’agisse de déchets, relâchent des RFB dans l’environnement et contaminent l’air, le sol et l’eau. Ces contaminants peuvent ensuite entrer dans la chaîne alimentaire, où ils sont présents principalement dans les aliments d’origine animale, tel que le poisson, la viande, le lait et les produits dérivés.

Travaux achevés

Les travaux de l’EFSA sur les retardateurs de flamme bromés (RFB) sont réalisés par le groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe scientifique CONTAM). Ce dernier a publié des conseils concernant la surveillance des RFB dans l’alimentation humaine et animale et a évalué les risques possibles pour la santé humaine associés à la présence de RFB dans les denrées alimentaires. Plus spécifiquement, entre octobre 2010 et octobre 2012, le groupe CONTAM a finalisé une série de 6 avis scientifiques sur les groupes principaux de RFB et les risques potentiels pour la santé publique associés à leur présence dans l’alimentation.

Mandate for EFSA opinions on brominated flame retardants in food

Les principales conclusions des avis scientifiques du groupe CONTAM peuvent se résumer comme suit :

Diphényle polybromé (DPB) – le risque pour la population européenne associé à l’exposition à des DPB via les denrées alimentaires ne doit pas susciter de préoccupation. Les DPB ne sont plus produits ni utilisés en Europe et leurs concentrations dans l’environnement sont basses et en déclin ; les PBB constituent par conséquent une faible priorité en ce qui concerne la poursuite des recherches ou des efforts de surveillance.

Éthers de diphényle polybromé (EDPB) – huit EDPB ont été considéré d’intérêt majeur et des données de toxicité pertinentes étaient disponibles pour quatre d’entre eux (BDE-47, -99, -153 et -209). Les évaluations des risques se sont limitées à ces quatre substances, pour lesquelles l’approche dite des marges d’exposition (MoE) a été adoptée. Pour BDE-99, la MoE indique un problème potentiel pour la santé, eu égard à l’exposition alimentaire actuelle. Cela valait en particulier pour les jeunes enfants (âgés de 1 à 3 ans), bien que la présence d’un échantillon d’aliments de la catégorie «Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge» avec une concentration élevée en BDE-99 ait pu conduire à une surestimation de l’exposition pour ce groupe d’âge particulier. Pour BDE-47, -153 et -209, il est peu probable que l’exposition alimentaire actuelle pose un problème pour la santé. De nombreux produits contenant des PBDE étant toujours utilisés, la surveillance des PBDE doit être poursuivie.

Hexabromocyclododécane (HBCD) – l’exposition alimentaire actuelle aux HBCD dans l’UE ne suscite pas d’inquiétude. En outre, il est peu probable qu’une exposition supplémentaire, en particulier des jeunes enfants, aux HBCD via les poussières domestiques pose un problème pour la santé.

Tétrabromobisphénol A (TBBPA) – l’exposition alimentaire actuelle au TBBPA dans l’UE ne suscite pas de préoccupations pour la santé. Aucune donnée relative à la présence de dérivés de TBBPA n'a été transmise à l'EFSA et aucune information sur leur toxicité n'a été relevée. Il n’a donc pas été possible de procéder à une évaluation des risques sur les dérivés de TBBPA.

Bromophénols et leurs dérivés (autres que le TBBPA ou ses dérivés) – compte tenu du manque de données sur la présence de ces substances, et de l’absence d'études de toxicité, l’évaluation des risques a porté uniquement sur le 2,4,6-tribromophénol (2,4,6-TBP). Il est peu probable que l’exposition alimentaire actuelle au 2,4,6-TBP dans l’UE pose un problème pour la santé. Il est également peu probable que l’exposition des nourrissons au 2,4,6-TBP via le lait maternel pose un problème pour la santé. En raison du manque de données, il n’a pas été possible de procéder à une évaluation des risques sur les autres bromophénols ou leurs dérivés.

RFB émergents et nouveaux RFB – cet avis examine des RFB moins connus qui n’ont pas été traités dans les cinq autres avis scientifiques. Les RFB «émergents» sont ceux mis en évidence dans les matériaux et/ou les marchandises ainsi que dans la faune, les denrées alimentaires ou les êtres humains, tandis que les «nouveaux» RFB sont ceux qui n’ont été mis en évidence que dans les matériaux et/ou les marchandises, et pas dans la faune, les denrées alimentaires ou les êtres humains. Un nombre limité de données extrêmement variables sur 17 RFB émergents et 10 nouveaux RFB a été recueilli. En raison du manque de données et d’informations limitées sur la présence, l’exposition et la toxicité de tous ces RFB, il n’a pas été possible de procéder à une caractérisation des risques. À l’aide des informations disponibles et d’un exercice de modélisation, le groupe scientifique CONTAM a toutefois identifié quelques RFB émergents et nouveaux RFB qui pourraient être potentiellement préoccupants pour la santé, et devraient être les premiers à être pris en compte dans de prochaines études. Il existe des preuves manifestes (notamment des données de toxicité plus complètes) de la génotoxicité et de la carcinogénicité du RFB émergent phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) (TDBPP) et du nouveau RFB 2,2-bis(bromométhyl)-1,3-propanediol (DBNPG), justifiant une surveillance plus approfondie de leur présence dans l’environnement et dans les denrées alimentaires. À partir des données expérimentales limitées sur son comportement dans l’environnement, le pentabromotoluène (PBT) a été identifié comme un composé qui pourrait susciter des inquiétudes, car des rapports indiquent qu’il s’accumule dans l’organisme au fil du temps.

Glossaire: marge d’exposition

La marge d’exposition (MoE) est un outil utilisé par les évaluateurs des risques pour caractériser le risque d’une exposition à des substances cancérigènes et/ou génotoxiques présentes dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. En pratique, une MoE est déterminée pour une substance soit i) pour laquelle il n’a pas été défini de seuil de toxicité ou d’effet indésirable sur la santé, soit ii) pour laquelle les données limitées disponibles ne permettent pas d’établir une dose journalière tolérable (DJT).

La MoE est un rapport de deux facteurs, qui évalue pour une population donnée: la première dose à laquelle un effet indésirable faible mais mesurable est observé et le niveau d’exposition à la substance considérée. Plus la MoE est élevée, plus le risque potentiel pour la santé des consommateurs est faible.

L’EFSA formule des conseils scientifiques et procède à des évaluations des risques sur les RFB pour les gestionnaires des risques de l’UE, afin de les aider à estimer les besoins de mesures réglementaires en ce qui concerne la sécurité des denrées alimentaires contaminées par des BFR. Il est demandé en particulier à l’EFSA:

  • d’évaluer la toxicité des RFB pour l’homme, en examinant toutes les informations toxicologiques pertinentes disponibles;
  • de procéder à des évaluations des expositions sur la base des données relatives à la présence des produits, obtenues au cours d’activités de surveillance des denrées alimentaires, en particulier, dans les États membres;
  • d’examiner l’exposition de groupes particuliers de la population (par exemple, les nourrissons et les enfants, les personnes qui suivent des régimes particuliers, etc.) aux RFB via les denrées alimentaires et d’indiquer l’importance relative d’autres sources non alimentaires;
  • de rechercher si des composés individuels peuvent être utilisés comme marqueurs de l’exposition alimentaire aux RFB;
  • d’identifier les éventuelles lacunes dans les données pour les cinq groupes de RFB.

L’UE a adopté une législation visant à réduire ou arrêter la vente et l’utilisation de certains RFB, afin de protéger la santé et l’environnement.

La directive 2003/11/CE, modifiant la directive 76/769/CEE concernant la commercialisation et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses, interdit la vente de deux mélanges commerciaux de PBDE, appelés PentaBDE et OctaBDE, à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse.

À partir de juillet 2006, conformément à la directive 2002/95/CE, tous les nouveaux équipements électriques et électroniques ne peuvent plus contenir des PBB et des PBDE quelle que soit leur concentration. En juillet 2008, un troisième mélange de PBDE, nommé DécaBDE, initialement exempté de limitations, a également été interdit par la Cour de justice.
 

En novembre 2005, la Commission européenne a demandé à l’EFSA des conseils concernant la détermination des composés chimiques de ces groupes de RFB pouvant poser un problème pour la santé humaine et/ou animale, pour surveiller leur présence éventuelle dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. L’EFSA a identifié dans ses conseils de février 2006, certains composés des cinq catégories principales susmentionnées à surveiller dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, sur la base des informations alors connues sur les volumes de production, la présence de chaque composé chimique technique dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, leur persistance dans l’environnement et leur toxicité. Par la suite, il a été commencé une collecte dans l’ensemble de l’UE de données relatives à la présence de ces composés dans les denrées alimentaires, en octobre 2006. Ces résultats de surveillance sont à la disposition de l’EFSA pour ses travaux d’évaluation des risques, par le biais de la coopération avec les États membres et d’appels de données.

En juin 2009, en vue de l’évaluation des besoins de mesures réglementaires en ce qui concerne les RFB dans les denrées alimentaires, au titre de l’article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 178/2002, la Commission a demandé à l’EFSA cinq avis scientifiques relatifs aux risques pour la santé humaine liés à la présence de RFB dans les denrées alimentaires.

Completed work
E.g., 08/27/2016
E.g., 08/27/2016

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