Santé des abeilles

L’apiculture est une tradition ancienne et les abeilles mellifères sont élevées en Europe depuis plusieurs millénaires. Les abeilles jouent un rôle primordial dans l’environnement, puisqu’elles garantissent la biodiversité en assurant la pollinisation essentielle d’une grande variété de plantes cultivées et sauvages. Elles contribuent aussi directement à la santé et au bien-être de l’homme grâce à la production de miel et d’autres produits alimentaires, tels que le pollen, la cire pour la transformation des aliments, la propolis employée en technologie alimentaire ou encore la gelée royale utilisée comme complément alimentaire et comme ingrédient dans certains aliments.

Selon l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), sur les 100 espèces cultivées qui fournissent 90 % des aliments mondiaux, 71 espèces sont pollinisées par les abeilles. La majeure partie des espèces cultivées au sein de l’Union européenne dépendent de la pollinisation accomplie par les insectes. Au-delà de la valeur essentielle de la pollinisation pour la sauvegarde de la biodiversité, la valeur monétaire annuelle mondiale de la pollinisation est estimée à plusieurs centaines de milliards d’euros.

Compte tenu de la valeur écologique et économique essentielle des abeilles, il est indispensable d’assurer le contrôle et la sauvegarde de stocks d’abeilles en bonne santé, non seulement sur le plan local et national, mais aussi au niveau mondial.

Depuis 10 à 15 ans, les apiculteurs font état d’un affaiblissement inhabituel des populations d’abeilles et de pertes de colonies d’abeilles, en particulier dans les pays d’Europe occidentale dont la France, la Belgique, la Suisse, l’Allemagne, le Royaume-Uni, les Pays-Bas, l’Italie et l’Espagne.

Aucune cause unique n’a pu être identifiée pour expliquer le déclin des populations d’abeilles. Cependant, plusieurs facteurs susceptibles d’y contribuer ont été suggérés, qui agiraient en combinaison ou séparément. Parmi ces facteurs figurent notamment les effets de l'agriculture intensive et de l'utilisation de pesticides, la faim ou la mauvaise alimentation des abeilles, les virus, les attaques d'agents pathogènes et d'espèces envahissantes telles que l'acarien Varroa (Varroa destructor), le frelon asiatique (Vespa velutina) ou le petit coléoptère des ruches Aethina. Tumida, ou encore les changements dans l’environnement des abeilles (p. ex. fragmentation et perte des habitats).a des abeilles

L'EFSA a organisé un symposium lors de Semaine 2018 de l'abeille et de la pollinisation du Parlement européen. L’activité centrale était une présentation du mandat dans le cadre du nouveau partenariat européen pour les abeilles. Michel Dantin, député européen et président du groupe de travail du Parlement sur l'apiculture et la santé des abeilles, a déclaré que la création du partenariat pourrait représenter « une étape majeure dans les efforts déployés pour protéger les abeilles et les pollinisateurs dans le monde ».

Mai 2018 – L’EFSA marque d’une pierre blanche la première Journée mondiale de l’abeille en annonçant qu'un accord a été conclu sur les termes de référence du mandat qui guidera les travaux du partenariat européen pour les abeilles.

Février 2018 – L’EFSA met à jour ses évaluations des risques de 2013 sur trois pesticides néonicotinoïdes – la clothianidine, l’imidaclopride et le thiaméthoxame –soumis à des restrictions dans l'UE en raison de la menace qu'ils représentent pour les abeilles.

Juin 2017 – Dans le cadre de la Semaine européenne de l'abeille et de la pollinisation du Parlement européen, l'EFSA organise un symposium intitulé « Collecte et partage de données sur la santé des abeilles : vers un partenariat européen pour les abeilles » . L'événement est organisé conjointement avec l’association des fermiers et des coopératives agricoles européennes, l'association européenne des apiculteurs professionnels, BeeLife, la coordination européenne de l'apiculture, et l'association européenne pour la protection des cultures.

Mai 2017 – Le groupe de travail de l'EFSA sur les agents de stress multiples chez les abeilles (MUST-B) publie des spécifications pour la collecte de données sur les abeilles qui contribueront à confirmer et à valider un modèle d'évaluation des risques pour les colonies d'abeilles.

Octobre 2016 – Le groupe scientifique de l'EFSA sur la santé et le bien-être des animaux publie un avis scientifique sur la définition d'une colonie d'abeilles saine, qui comprend un outil pratique pour faciliter la collecte de données harmonisées.

Juillet 2016 – Le groupe de travail MUST-B de l'EFSA développe un modèle conceptuel pour l'évaluation des risques des pesticides dans une colonie d'abeilles sous différents scénarios.

Mars 2016 – L’EFSA organise un atelier scientifique pour discuter des priorités de la recherche dans le cadre du programme Horizon 2020 et pour étayer ses efforts dans le cadre d’une approche holistique d'évaluation des risques pour les abeilles. L'atelier réunit des représentants de la Commission européenne (CE), du Centre commun de recherche de la CE, de l'Agence européenne pour l'environnement, de l'Agence européenne des médicaments, de l'Agence américaine pour la protection de l'environnement et de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture.

Juillet 2013 – L’EFSA publie un document majeur intitulé Guidance document on the risk assessment of pesticides in relation to honeybees, bumble bees and solitary bees (document orientation sur l’évaluation des risques liés aux pesticides pour les abeilles mellifères, les bourdons et les abeilles solitaires). Les bases de ce travail avaient été posées en avril 2012, lorsque le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques avait publié un avis établissant les fondements scientifiques pour le développement du document orientation.

Mai 2013 – L’EFSA réalise une évaluation des risques liés au fipronil, en s'attachant en particulier à ses possibles effets aigus, chroniques et sublétaux sur les abeilles. Toujours au mois de mai 2013, plus de 100 scientifiques spécialisés dans les abeilles participent au colloque scientifique de l'Autorité sur les approches holistiques en matière d’évaluation des risques des multiples facteurs de stress pour les abeilles.

Janvier 2013 – L’EFSA évalue les risques potentiels pour les abeilles liés au thiaméthoxame , à l’imidaclopride et à la clothianidine. Ces évaluations s’attachent particulièrement à examiner les effets aigus et chroniques pour la survie et le développement des colonies d'abeilles, en tenant compte des effets sur les larves d'abeilles et le comportement des abeilles.

Mars 2013 – Les experts du groupe scientifique de l’EFSA sur la santé et le bien-être des animaux publient un avis scientifique sur le risque d'introduction et de propagation dans l'UE du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et de l'acarien Tropilaelaps par l'intermédiaire de l’importation en provenance de pays tiers d'abeilles, de produits de l’abeille ou encore de produits tels que fruits et légumes

Juin 2012 – L’unité Pesticides de l’EFSA publie une déclaration sur deux articles publiés dans la revue Science qui suggèrent des liens entre les néonicotinoïdes et la survie des colonies d'abeilles. Le premier article mettait en évidence des recherches montrant que les abeilles exposées à des doses sublétales de thiaméthoxame subissaient des perturbations du sens de l'orientation, et concluait que les concentrations de thiaméthoxame couramment utilisées pouvaient contribuer à l'effondrement des colonies d’abeilles. Le deuxième article concluait que l'imidaclopride, un autre néonicotinoïde, pouvait inhiber la santé reproductive des bourdons. La Commission européenne a demandé à l'EFSA d'examiner si les doses signalées dans ces études étaient comparables aux doses réelles auxquelles les abeilles étaient exposées.

Mai 2012 – L’EFSA met en place un groupe de travail interne pour compiler un rapport sur l’état d'avancement de l’ensemble des travaux menés par l'EFSA, ainsi que de toutes les activités menées actuellement en dehors de l'EFSA, dans le domaine des abeilles.

Le groupe de travail publie deux rapports. Le premier rapport offre un aperçu des activités actuelles de l'EFSA et contient des recommandations sur la manière dont ces travaux devraient être poursuivis. Le second rapport se penche sur les travaux dans le domaine de l'évaluation des risques pour les abeilles menés dans l'ensemble de l'UE. Il met en lumière les lacunes dans les connaissances disponibles et suggère des projets de recherche qui pourraient contribuer au développement d’un programme harmonisé d’évaluation des risques environnementaux pour les abeilles.

2009 – L’EFSA publie un rapport intitulé Mortalité et surveillance des abeilles en Europe qui contient un certain nombre de recommandations destinées à améliorer la surveillance et à dégager un consensus à travers l’UE sur les origines multifactorielles du déclin des colonies d’abeilles. Ce rapport contribue à façonner la stratégie de la Commission européenne en matière de lutte contre la baisse du nombre d'abeilles en Europe.

L'EFSA joue un rôle important pour garantir le maintien de stocks d'abeilles en bonne santé en Europe, son mandat constituant en effet à améliorer la sécurité des aliments et la santé animale dans l'UE, et à assurer un niveau élevé de protection des consommateurs. Plusieurs des groupes scientifiques et des unités de l’Autorité contribuent à cette mission, principalement dans les domaines suivants: pesticides, santé et bien-être des animaux, santé des plantes, organismes génétiquement modifiés (OGM), collecte des données et évaluation scientifique.

Au cœur des travaux de l’EFSA figurent les évaluations de la sécurité environnementale des pesticides et des OGM que les producteurs souhaitent introduire sur le marché de l’UE. L’unité Pesticides de l’EFSA est responsable de l’examen par les pairs des évaluations des risques associés aux principes actifs utilisés dans les produits phytopharmaceutiques. Les dossiers soumis par les pétitionnaires doivent contenir des informations complètes sur les risques potentiels de leurs produits pour l’environnement.

L’unité est également chargée d’évaluer les risques liés aux limites maximales de résidus (LMR) de principes actifs dans les pesticides. Ces évaluations prennent en considération les effets potentiels de ces substances sur l’environnement en général, et sur certains organismes non ciblés comme les abeilles en particulier. L’unité publie chaque année le rapport de l’Union européenne sur les résidus de pesticides dans les aliments, qui donne une vue d’ensemble des activités de contrôle mises en œuvre dans les 27 États membres de l’UE et deux pays de l’AELE (l’Islande et la Norvège) afin de garantir la conformité des aliments avec les normes définies dans la législation européenne sur les résidus de pesticides. Le dernier rapport en date, portant sur l’année 2009, révèle que seulement 0,1 % des échantillons de miel contenaient des résidus de pesticides dépassant les LMR.

Le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR) de l’EFSA formule des avis scientifiques indépendants sur l’évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques et à leurs résidus. Sa mission porte en particulier sur l’analyse des risques pour les opérateurs, les employés, les résidents et les consommateurs, ainsi que pour l’environnement, notamment la faune et la flore. L’une des principales activités du groupe scientifique PPR est le développement de nouveaux documents d’orientation ou la révision de documents existants relatifs à l’évaluation des risques associés aux pesticides, notamment le développement d’approches, de méthodologies et de modèles d’évaluation des risques. Le groupe scientifique peut émettre des avis sur les effets des principes actifs individuels utilisés dans des produits phytopharmaceutiques ou sur toute question générale liée à la sécurité d’utilisation des pesticides.

Les OGM et produits dérivés destinés à l’alimentation humaine et animale sont soumis à une analyse de risque avant leur mise sur le marché de l’UE. Durant ce processus, le rôle du groupe scientifique GMO est d’examiner les évaluations des risques fournies par les entreprises et les fabricants, et de formuler à l’attention des gestionnaires des risques des avis scientifiques concernant tout risque potentiel associé aux OGM pour la santé humaine et animale et pour l’environnement. L’évaluation couvre plusieurs aspects spécifiques du risque, y compris les risques potentiels pour des organismes non ciblés comme les abeilles. Le groupe scientifique a élaboré des documents d’orientation pour l’évaluation de la sécurité des plantes GM et des denrées alimentaires et aliments pour animaux dérivés. Ces documents d’orientation aident les entreprises et les fabricants à préparer leurs demandes d’évaluation d’OGM. En 2010, le groupe scientifique OGM a actualisé ses orientations relatives à l’évaluation des risques environnementaux associés aux plantes GM et publié des documents d’orientation spécifiques pour l’évaluation de l’influence potentielle des plantes GM sur les organismes non ciblés.

En outre, chaque demande d’autorisation d’OGM doit être accompagnée d’un plan de surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché (Post-Market Environmental Monitoring, PMEM) dans lequel le pétitionnaire doit démontrer comment il contrôlera les effets néfastes possibles de la plante GM sur l’environnement après l’autorisation légale de mise sur le marché de l’UE. Le PMEM a pour objectif d’identifier d’éventuels effets nuisibles sur l’environnement qui n’avaient pas été prévus et qui pourraient être causés de manière directe ou indirecte par les plantes GM. En 2006, le groupe scientifique GMO de l’EFSA a élaboré un document d’orientation à l’intention des pétitionnaires afin de les guider dans l’élaboration des plans PMEM. Ce document a été actualisé en 2011. Depuis 2010, le groupe scientifique GMO est chargé d’analyser les rapports PMEM annuels soumis à la Commission européenne pour chaque culture GM autorisée au sein de l’UE (actuellement le maïs MON810 et la pomme de terre Amflora).

Le groupe scientifique sur la santé des plantes émet des avis scientifiques indépendants sur les risques associés aux organismes susceptibles de nuire aux végétaux, aux produits végétaux ou à la biodiversité dans l’Union européenne. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes comporte une évaluation des risques pour l’environnement mais, afin de clarifier et d’harmoniser les approches utilisées dans ce domaine, le groupe a adopté un document d’orientation spécifique relatif à l’évaluation des risques environnementaux que posent les organismes nuisibles aux végétaux. Les travaux de l'EFSA dans le domaine de la santé des végétaux sont particulièrement pertinents pour la santé des abeilles, étant donné que certains organismes nuisibles qui menacent les abeilles peuvent être transportés par et vivre sur des plantes. Le petit coléoptère des ruches, par exemple, peut vivre sans abeilles, survivant sur les fruits et les légumes. Il pourrait dès lors être introduit dans l’UE par l’intermédiaire de ces produits.

Le groupe scientifique sur la santé et le bien-être des animaux formule des avis scientifiques indépendants portant sur tous les aspects liés aux maladies et au bien-être des animaux. Ses travaux portent principalement sur les animaux producteurs de denrées alimentaires.

L'EFSA publie un rapport annuel synthétisant les données sur la présence de résidus de médicaments vétérinaires et d’autres substances chez les animaux vivants et dans leurs produits dérivés – tel que le miel – dans l’Union européenne. Le dernier rapport, portant sur l’année 2010, montre que seulement 0,33 % des 418 081 échantillons prélevés n’étaient pas conformes, soit un chiffre similaire à celui enregistré en 2009 (0,32 %).

En 2010, la Commission européenne a publié une communication sur la santé des abeilles, pour exposer clairement les principaux problèmes existants en matière de santé des abeilles et les actions clés que la Commission met en place pour les résoudre.

Santé et bien-être animal

Les abeilles sont couvertes par la stratégie 2007-2013 sur la santé animale de l’Union européenne et par la législation sur la certification et les exigences sanitaires en ce qui concerne les déplacements d’abeilles entre États membres (directive 92/65/CEE). Ces exigences visent à prévenir et à contrôler un certain nombre de maladies et de parasites des abeilles, tels que le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et l’acarien Tropilaelaps, qui peuvent se propager par le déplacement des abeilles et le commerce de produits apicoles, de végétaux ou de fruits. Il existe également des exigences en matière de santé animale pour les importations d’abeilles et de bourdons vivants en provenance de pays tiers, afin d’éviter l’introduction dans l’UE de maladies exotiques des abeilles. Ces exigences sont appliquées depuis l’an 2000 (règlement 2010/206/UE).

La stratégie en matière de santé animale vise à fournir un cadre réglementaire unique et clair pour la santé animale en Europe. La Commission prépare actuellement une proposition de législation sur la santé animale, appelée à remplacer la législation vétérinaire de base actuelle qui compte près de 60 directives et règlements différents sur les conditions sanitaires régissant le commerce et l’importation d’animaux vivants et de leurs produits. La Commission continue d’examiner les implications possibles pour le secteur des abeilles. Cependant, il semble déjà clair qu’une législation générale sur la santé animale pourrait constituer le cadre juridique qui fournirait des éléments essentiels, tels que les définitions générales et les principes relatifs aux mesures de contrôle des maladies et aux déplacements, tandis que d’autres éléments pourraient être régis grâce à actes délégués ou d’exécution.

Pesticides

Les abeilles peuvent ingérer des résidus de pesticides lorsqu’elles récoltent du nectar et/ou du pollen et de l’eau. Un règlement concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant la directive 91/414/CEE du Conseil a été adopté en 2009. Ce nouveau règlement – 2009/1107/CE – maintient la disposition selon laquelle les pesticides ne peuvent être approuvés au niveau de l’UE que si leur emploi n’a pas d’effet inacceptable sur la santé des abeilles ou entraîne une exposition négligeable pour les abeilles. Ce régime s’appuie sur les LMR (limites maximales de résidus), qui sont définies pour protéger les consommateurs et permettre le commerce de produits contenant des résidus de pesticides. Les LMR de résidus de pesticides sont fixées dans le cadre du règlement 2005/396/CE.

Organismes génétiquement modifiés

Avant de pouvoir être utilisé ou cultivé, un OGM doit être autorisé en application de la directive 2001/18/CE ou du règlement 2003/1829/CE, après une évaluation scientifique complète par l’EFSA, y compris une évaluation des effets néfastes potentiels sur les abeilles.

Santé des plantes

L’objectif du régime phytosanitaire de l'UE, établi par la directive 2000/29/CE du Conseil est de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux ou leur dissémination dans l'UE. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes inclut une évaluation des risques environnementaux.

Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale

Le règlement 2010/37/UE fixe des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires chez les animaux et dans les produits d’origine animale, y compris le miel. La directive 96/23/CE du Conseil définit les mesures de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et résidus, principalement des médicaments vétérinaires, chez les animaux vivants et dans les produits dérivés. En outre, la décision 97/747/CE de la Commission fixe les niveaux et les fréquences de prélèvement d’échantillons dans certains produits animaux.

Au début de l'année 2015, l'EFSA a lancé un projet majeur visant à développer une approche holistique pour l'évaluation des risques associés aux facteurs de stress multiples chez les abeilles (MUST-B).

Le projet MUST-B s'appuie sur l'expertise de l'EFSA dans des domaines tels que la santé animale, la santé végétale, la collecte et l'analyse de données, la modélisation, les pesticides et les risques environnementaux, mais il implique aussi la contribution d'une série d’experts et de parties prenantes extérieures à l’EFSA. Il comprend un certain nombre d'activités interdépendantes qui sont menées en interne ou en collaboration avec des experts externes, des chercheurs et des organismes tels que les États membres de l'UE, la Commission européenne, des agences sœurs de l'UE et le laboratoire européen de référence pour la santé des abeilles.

Le projet est supervisé par un groupe de travail composé d'experts issus de divers horizons scientifiques. Un certain nombre d'activités ont déjà été achevées ou sont en cours actuellement. Celles-ci incluent notamment :

Le projet aboutira à un avis scientifique global qui rassemblera et synthétisera les résultats de ces diverses activités.