Dossier Open EFSA

Introduction

L’ouverture et la transparence sont deux concepts fondamentaux qui régissent les travaux de l’EFSA et qui sont entérinés dans le règlement fondateur de l’Autorité (articles 38 et 39). Ces valeurs sont cruciales car elles constituent les piliers sur lesquels repose la confiance des consommateurs et des autres parties prenantes à l’égard des travaux de l’Autorité.

Ouverture et transparence signifient aussi que l’EFSA doit être en mesure de satisfaire le besoin légitime exprimé par les parties prenantes de comprendre le fondement des évaluations menées par l’EFSA. Ces valeurs permettent aussi un débat de fond, tant parmi les experts que dans les médias, sur des questions sensibles et importantes relevant du mandat de l’EFSA.

Aperçu

De nombreux exemples illustrent l’engagement de l’Autorité en faveur de l’ouverture et de la transparence et ce, dans divers aspects de son travail au quotidien. Les avis scientifiques ainsi que les ordres du jour et les comptes rendus des réunions et divers autres documents clés sont par exemple publiés sur son site internet. Pour renforcer encore la transparence, l’EFSA retransmet également sur son site internet les réunions et les manifestations importantes. Par ailleurs, l’Autorité ouvre régulièrement les réunions de son comité et de ses groupes scientifiques à des observateurs externes.

L’EFSA est constamment à l’écoute des points de vue des parties tierces, particulièrement ses parties prenantes. De nombreux groupes s’intéressent de près aux travaux de l’EFSA, que ce soit des organisations du secteur de l’industrie agroalimentaire, des groupes de défense de l’environnement ou encore des associations de consommateurs. L’EFSA s’emploie à solliciter leur avis et à confronter les différents points de vue, plus particulièrement dans le cadre de la plateforme consultative des parties intéressées et lors d’une conférence organisée chaque année avec les parties prenantes. L’EFSA recueille également l’avis d’autres parties externes en organisant des consultations ouvertes par l’intermédiaire de son site internet et grâce à des réunions en face-à-face, des sessions d’information organisées par son centre d’assistance sur les dossiers d’autorisation ou encore des discussions multilatérales dans le cadre de conférences et de séminaires scientifiques.

Jalons clés

À ce jour, l’EFSA a lancé une centaine de consultations publiques portant sur les avis scientifiques et les documents d’orientation qu’elle élabore dans plusieurs domaines. Les consultations ont notamment porté sur des questions telles que l’évaluation des risques associés aux OGM, aux pesticides et aux nanotechnologies, les méthodologies utilisées pour évaluer les risques environnementaux associés aux animaux génétiquement modifiés ou encore, les orientations scientifiques et techniques dans le cadre de la préparation et la soumission des demandes d’évaluation des allégations de santé. Dans le cadre de la consultation publique sur le projet d’évaluation des risques associés à l’aspartame, l’EFSA a publié une liste complète de plus de 600 études et données scientifiques inédites ayant été communiquées à l’Autorité.

Initiative en matière de transparence

L’EFSA s’engage à garantir un niveau élevé d’ouverture et de transparence dans ses travaux. En janvier 2013, l’Autorité a lancé une initiative destinée à faciliter l’accès aux données et à optimiser la transparence dans l’évaluation des risques. L’initiative pour la transparence a été déployée dans le cadre de la stratégie scientifique 2012-2016 et souligne l’importance du rôle joué par l’Autorité pour rendre les données accessibles aux parties prenantes. Ce projet constitue aussi une réponse aux recommandations formulées par les parties prenantes dans une évaluation externe de 2012 qui préconisait que l’EFSA renforce encore davantage la transparence de ses processus décisionnels.

L’EFSA développe actuellement une nouvelle politique sur la transparence et ce travail constitue le pilier central de l’initiative en faveur de la transparence. Cette politique, qui marquera un jalon important dans ce domaine, permettra de renforcer la compréhension des travaux de l’Autorité. Dans le cadre de son engagement à impliquer les parties prenantes, en octobre 2013, l’EFSA a organisé une conférence avec les parties prenantes afin de discuter des moyens grâce auxquels la transparence des processus d’évaluation pouvait encore être améliorée. Cet événement intitulé « Transparence dans l’évaluation des risques » s'appuyait sur des discussions antérieures avec la plateforme des parties intéressées. La conférence avait pour objectif d’assurer que les points de vue de différentes parties intéressées de la société civile – notamment associations de consommateurs, associations du secteur de l’industrie et organisations non-gouvernementales (ONG) – soient pris en considération lors du développement de la nouvelle politique sur la transparence. Les participants à la conférence se sont aussi penchés sur les moyens par lesquels les activités d’information et de communication de l’EFSA pouvaient être optimisées pour contribuer à la transparence des processus d’évaluation des risques.