Nouvelles avancées en biotechnologie

Introduction

Le génie génétique, ou l’ensemble des processus par lequel on altère la structure génétique d'un organisme en supprimant, introduisant ou remplaçant de l'ADN, est un domaine scientifique en pleine évolution.

Les nouvelles techniques de réécriture génomique, par exemple, permettent d'obtenir des résultats beaucoup plus rapides et précis que les techniques de sélection traditionnelles. Et les progrès de la biologie moléculaire ont fourni des outils moléculaires et informatiques qui permettent aux scientifiques de concevoir des traits d'intérêt spécifique, une approche appelée la biologie de synthèse. L'une des émanations de la biologie de synthèse est l'ingénierie dite du « guidage génétique », qui permet de propager des gènes d'intérêt spécifique à une fréquence supérieure à celle qui serait atteinte par hérédité naturelle.

Avant que des organismes génétiquement modifiés conçus de cette manière ne puissent être introduits sur le marché, leur sécurité doit être évaluée. Des organismes à vocation scientifique tels que l'EFSA évaluent leurs effets néfastes potentiels pour l’homme, l'animal et l'environnement.

Travaux en cours

L'EFSA travaille actuellement sur quatre avis scientifiques qui ont tous fait l’objet d'une consultation publique avant leur finalisation. Ces avis portent sur la biologie de synthèse, la réécriture génomique et le guidage génétique. (Voir la section « Échanger » pour le calendrier).

Biologie de synthèse

La biologie de synthèse est un domaine qui se consacre à l'application de la science, de la technologie et de l'ingénierie pour faciliter ou accélérer la conception, la fabrication et/ou la modification du matériel génétique au sein d’organismes vivants.

À la lumière des développements récents en biologie de synthèse, la Commission européenne a invité l’EFSA à formuler des avis scientifiques sur la pertinence des documents d'orientation existants pour l'évaluation des risques potentiels associés à ces nouvelles techniques.

Les documents d'orientation existants sur lesquels l'EFSA s’est penchée portent sur la caractérisation moléculaire et l'évaluation des risques environnementaux associés aux plantes génétiquement modifiées (GM) et aux micro-organismes GM.

Réécriture génomique

La réécriture génomique permet d'insérer, de modifier ou de supprimer de l'ADN dans le génome d'un organisme vivant avec une très grande précision par rapport aux techniques de sélection conventionnelles ou aux techniques classiques de modification génétique.

En 2012, l’EFSA avait rendu un avis scientifique concernant l’évaluation de la sécurité de plantes développées grâce à la technique du doigt de zinc 3 et d’autres nucléases dirigées présentant une fonction similaire (une technique de réécriture génomique qui permet l’introduction de nouvel ADN). À présent, la Commission européenne a demandé à l’EFSA si les conclusions de cet avis pourraient s’appliquer à des plantes développées à l’aide de nucléases dirigées de type 1 et 2 ou par mutagénèse dirigée à l’aide d’oligonucléotides (une technique de réécriture génomique qui modifie l’ADN d’une plante existante sans introduction de nouvel ADN).

Guidage génétique

Le guidage génétique (ou forçage génétique) est une technique qui permet de transmettre certains traits chez les individus se reproduisant par voie sexuée avec une efficacité plus élevée que celle observée dans le cadre d’une hérédité naturelle (ou mendélienne).

Cette technologie émergente suscite à la fois de l'enthousiasme mais aussi certaines préoccupations. Bien que le guidage génétique puisse être utilisé pour lutter contre des parasites agricoles ou des espèces envahissantes, pour sauver des espèces menacées ou pour supprimer certains vecteurs de maladies, des inquiétudes existent quant à sa capacité potentielle à entraîner des effets secondaires indésirables qui pourraient altérer les écosystèmes de manière irréversible.

La Commission européenne a demandé à l'EFSA d'identifier les nouveaux risques potentiels pour la santé humaine, la santé animale et l'environnement susceptibles d’être associés à des insectes modifiés par guidage génétique. Les experts évaluent également si les lignes directrices publiées antérieurement par l’EFSA sont adéquates pour la caractérisation moléculaire et l'évaluation des risques environnementaux associés à des insectes modifiés par guidage génétique.

Jalons clés

2012 – L'EFSA formule deux avis scientifiques sur la cisgénèse/intragénèse, la nucléase 3 du doigt de zinc et d'autres nucléases dirigées, qui se penchent sur les risques potentiels de ces techniques et la pertinence des documents d'orientation existants de l'EFSA relatifs aux plantes GM pour l'évaluation des risques associés à ces techniques.

Les experts concluent que les documents d'orientation existants peuvent s'appliquer à l'évaluation de produits destinés à l'alimentation humaine et animale dérivés de plantes modifiées à l'aide de ces techniques ainsi qu’à la réalisation de l’évaluation des risques environnementaux et ils estiment qu'il n'est pas nécessaire de développer d'autres orientations.

Rôle de l’EFSA

L’EFSA évalue la sécurité des OGM pour la santé humaine, la santé animale et l’environnement en Europe. Les avis de l’EFSA sont utilisés par les gestionnaires du risque tels que la Commission européenne et les États membres de l'UE pour les aider à statuer sur l’éventuelle autorisation de ces produits.

Les décideurs politiques et les gestionnaires du risque dans l'UE veulent se préparer à la commercialisation éventuelle de produits qui pourraient être introduits sur le marché en raison des nouvelles avancées dans le domaine des biotechnologies. Pour être en position d'affronter le futur et faire face aux risques émergents potentiels, l'EFSA évalue si ses lignes directrices sont adaptées à l'évaluation de la sécurité de ces produits.

Cadre réglementaire de l’UE

L'Union européenne a mis en place un cadre juridique pour garantir que le développement des biotechnologies modernes, et plus particulièrement l’ingénierie génétique, soit mené dans des conditions sûres. Ce cadre juridique s'applique aux nouveaux organismes développés à l'aide de la biologie de synthèse.

En juillet 2018, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a clarifié le fait que les organismes issus des nouvelles techniques de mutagenèse sont inclus dans le champ d'application de la législation européenne sur les OGM.

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