Aliments pour nourrissons et autres groupes de population spécifiques

Introduction

Les aliments destinés à des groupes de population spécifiques sont étudiés pour répondre aux besoins nutritionnels particuliers de groupes de population vulnérables. Dans l'Union européenne, les aliments destinés à des groupes spécifiques (AGS) comprennent :

  • Les aliments destinés aux nourrissons (moins de 12 mois) et aux enfants en bas âge (d’un à trois ans), notamment :

    • les préparations pour nourrissons et préparations de suite ;
    • les préparations à base de céréales : céréales simples, céréales à complément protéinique, pâtes alimentaires, biscottes et biscuits
    • les aliments pour bébé.
  • Les aliments destinés à des fins médicales spéciales.
  • Les substituts de la ration journalière totale pour le contrôle du poids.

Activités récentes

En septembre 2019, l'EFSA a mis à jour son avis scientifique sur l’âge approprié d’introduction d'une alimentation complémentaire chez les nourrissons. Les principales conclusions de cet avis sont les suivantes :

  • Pour des raisons nutritionnelles, la majorité des nourrissons ont besoin d'aliments complémentaires en plus du lait maternel et/ou des formules infantiles à partir de l'âge de 6 mois environ. Cependant, il n’y a pas d'âge précis auquel tous les nourrissons vivant en Europe devraient recevoir une alimentation complémentaire car cela dépend des caractéristiques et du développement de chaque nourrisson.
  • Chez les nourrissons qui démontrent les compétences développementales nécessaires pour consommer des aliments complémentaires, on peut introduire des aliments adaptés à leur âge, adéquats sur le plan nutritionnel et préparés conformément aux bonnes pratiques d’hygiène, même avant l'âge de 6 mois. Cependant, le fait qu’un nourrisson soit prêt sur le plan du développement avant l'âge de 6 mois n'implique pas obligatoirement qu'il soit nécessaire d’introduire une alimentation complémentaire.
  • Il n’y a pas de preuve qui démontrerait que l'introduction d'une alimentation complémentaire avant l'âge de 6 mois serait soit nocive soit bénéfique pour la santé. Cette conclusion vaut également en ce qui concerne l’introduction d’aliments potentiellement allergènes tels que les œufs, les céréales, le poisson, les arachides ou le gluten.

L’avis scientifique porte uniquement sur la question de savoir si la période choisie pour introduire des aliments autres que le lait maternel ou les formules infantiles au cours du premier semestre de vie a une incidence sur la santé d'un enfant.

Jalons clés

2019 – l'EFSA met à jour son avis scientifique sur l’âge approprié d’introduction d'une alimentation complémentaire chez les nourrissons.

2017 – L’EFSA publie un protocole pour une revue systématique de la littérature scientifique relative aux effets sanitaires liés à l'âge d'introduction d’aliments complémentaires dans le régime alimentaire des nourrissons.

2017 – L’EFSA publie un avis scientifique sur la sécurité et l'adéquation pour les nourrissons des préparations de suite présentant une teneur protéinique d'au moins 1,6 gr/100 kcal.

2017 – Publication d'un document d’orientation sur la préparation des dossiers de demande d'autorisation portant sur des préparations pour nourrissons et/ou préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines.

2015 – Publication d'un document d’orientation sur la préparation des dossiers de demande d'autorisation portant sur des aliments destinés à des fins médicales spéciales.

2014 – Publication d’un avis scientifique sur la composition essentielle des préparations pour nourrissons et préparations de suite.

2009 – Publication d’un avis scientifique sur l’âge approprié d'introduction d'une alimentation complémentaire chez les nourrissons.

Rôle de l'EFSA

L'EFSA fournit des avis scientifiques pour informer les travaux et les décisions des gestionnaires du risque et des décideurs politiques de la Commission européenne, du Parlement et des États membres, en particulier dans les domaines ci-dessous.

Préparations pour nourrissons et préparations de suite

L’EFSA évalue au cas par cas la sécurité et l’adéquation des préparations pour nourrissons (formules infantiles) ou des préparations de suite dont la composition diffère de celle spécifiée dans la réglementation de l'UE, notamment lorsqu’elles sont produites à partir d'hydrolysats de protéines. La Commission européenne et les États membres prennent en considération ces avis scientifiques lorsqu'ils décident d'autoriser ou non une demande de modification. L’EFSA procède à une évaluation basée sur le dossier de demande d'autorisation fourni par les exploitants du secteur alimentaire. Ces derniers doivent respecter le document d'orientation scientifique et technique lors de la préparation de leur dossier.

Aliments destinés à des fins médicales spéciales (AFMS)

La Commission européenne peut demander à l'EFSA d'évaluer la composition et les utilisations proposées d'un AFMS, pour l’aider à déterminer si cet aliment doit en effet être classé comme un AFMS. Dans ce contexte, l’EFSA a publié un document d'orientation scientifique et technique pour aider les pétitionnaires à préparer et à soumettre les dossiers portant sur des AFMS.

Conseils scientifiques en nutrition

Certains des conseils scientifiques en matière de nutrition prodigués par l’EFSA en ce qui concerne les aliments destinés aux nourrissons (<1 an) et aux jeunes enfants (1 à 3 ans) sont présentés dans le dossier consacré aux VNR, dans une édition spéciale de l’EFSA Journal, dans le rapport de synthèse sur les valeurs nutritionnelles de référence pour les nutriments, dans la mise à jour de l'avis sur la limite supérieure de sécurité (LSS) en vitamine D pour les nourrissons et dans la synthèse des limites supérieures de sécurité (LSS) établies par le comité scientifique de l'alimentation humaine (CSAH) et le groupe scientifique NDA de l'EFSA.

Avis scientifique relatif à d’autres substances présentes dans les aliments pour nourrissons

Dans certains autres domaines d'activité, l’EFSA reçoit parfois des demandes d'avis scientifique qui concernent spécifiquement des aliments pour nourrissons ou d'autres groupes de population. En mai 2018 par exemple, l’EFSA a publié un avis scientifique sur la présence de pesticides dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge. En avril 2017, le comité scientifique de l’EFSA a adopté un document d'orientation sur l'évaluation des risques liés à certaines substances présentes dans des aliments destinés aux nourrissons de moins de 16 semaines, qui se concentre spécialement sur un âge pour lequel des valeurs sanitaires indicatives (c.-à-d. les «niveaux de sécurité») n'étaient généralement pas considérées comme applicables. Ces travaux aident le groupe d'experts de l’EFSA sur les additifs alimentaires et les arômes à réaliser des évaluations conformément au document d’orientation relatif à l'évaluation des additifs alimentaires publié en 2012.

Consommation alimentaire des nourrissons en Europe

Pour étayer ses avis scientifiques, l’EFSA fonde ses évaluations sur la base de données exhaustive sur la consommation alimentaire en Europe, qui contient des données sur les habitudes et les modes de consommation alimentaire dans l'Union européenne, notamment recueillies grâce à des enquêtes qui couvrent la consommation des nourrissons et des enfants en bas âge. Une nouvelle version de la base de données a été publiée en avril 2018 qui comprend pour la première fois des données recueillies dans le cadre du Projet EU Menu.

 

Cadre réglementaire de l’UE

Le règlement UE 609/2013 portant sur les aliments destinés à des groupes spécifiques (souvent appelé « règlement AGS ») couvre les catégories d'aliments suivantes, pour lesquelles des actes délégués prévoient des règles de composition et d'étiquetage spécifiques qui remplaceront progressivement le cadre juridique précédent:

L'annexe du « règlement AGS » établit la liste des substances qui peuvent être ajoutées à une ou plusieurs de ces catégories d’aliments. Cette liste s'appliquera lorsque les actes juridiques énumérés ci-dessus deviendront applicables.

L'étiquetage, la présentation et la publicité des aliments destinés à des groupes spécifiques doivent fournir des informations sur une utilisation appropriée de ces aliments. Dans ce contexte, l’EFSA a mis à jour son avis scientifique sur l’âge approprié d’introduction d'une alimentation complémentaire dans le régime du nourrisson.

Le règlement AGS ne couvre pas les aliments destinés aux sportifs, les préparations pour les jeunes enfants, les substituts de repas pour le contrôle du poids, les aliments sans gluten ou à très faible teneur en gluten, les aliments sans lactose ou à teneur réduite en lactose.

Le règlement précise que :

  • Le règlement UE 1169/2011 couvre l'utilisation d'aliments « sans gluten » et « à très faible teneur en gluten » et le règlement UE 828/2014 couvre l'information des consommateurs à ce sujet.
  • L'utilisation des mentions utilisées sur les substituts de repas est quant à elle régie par le règlement CE 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et les allégations de santé portant sur les denrées alimentaires, ainsi que par le règlement UE 2016/1413.
  • Le règlement UE 1169/2011 définit l'utilisation des déclarations indiquant l'absence ou la teneur réduite en lactose dans les aliments, en tenant compte de l'avis scientifique de l'EFSA sur les seuils de lactose dans l'intolérance au lactose et la galactosémie.

Vous pourrez en savoir plus sur la législation de l'UE en matière d’aliments destinés à des groupes spécifiques et sur les règles applicables pendant la phase de transition sur le site web de la Commission européenne (disponible en anglais uniquement).

Autres cadres juridiques

Certains aliments nouveaux peuvent être utilisés dans des aliments destinés à des groupes spécifiques, après un processus d'autorisation comprenant une évaluation scientifique par l'EFSA. Un règlement d'application fournit la liste des nouveaux aliments autorisés dans le marché de l'UE, y compris leurs conditions d'utilisation.

L'EFSA fournit des avis scientifiques sur l'évaluation de la sécurité et de la biodisponibilité de nouvelles sources de nutriments dans les aliments. Le principe de ces évaluations est exposé dans le dossier de l’EFSA sur les compléments alimentaires.

Les aliments destinés à des groupes spécifiques peuvent contenir des additifs aux niveaux maximum spécifiés dans les annexes II et III du Règlement CE 1333/2008 sur les additifs alimentaires, sur lequel l’EFSA fournit également des avis scientifiques.

FAQ

1. Quelle est la différence entre une préparation pour nourrisson et une préparation de suite ?

Le terme « nourrisson » s’utilise pour des enfants de moins de 12 mois.

  • Le terme « préparation pour nourrissons » désigne un aliment destiné à être utilisé chez le nourrisson pendant les premiers mois de sa vie et qui répond à lui seul aux besoins nutritionnels du nourrisson jusqu’à l’introduction d’une alimentation complémentaire appropriée.
  • Le terme « préparation de suite » désigne un aliment destiné à être utilisé par les nourrissons lorsqu’une alimentation complémentaire appropriée est introduite et qui constitue le principal élément liquide d’une alimentation progressivement diversifiée de ces nourrissons.

2. Quels sont les aliments destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants ?

Les aliments destinés aux nourrissons (<12 mois) et aux jeunes enfants (1 à 3 ans) peuvent être des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, des préparations à base de céréales ou d’autres aliments pour bébés.

Les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés sont tous deux destinés à satisfaire les besoins particuliers des nourrissons en bonne santé pendant la période de sevrage, ainsi que les besoins des enfants en bas âge en bonne santé, comme complément à leur alimentation et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale.

Une « préparation à base de céréales » est un terme générique qui désigne les catégories suivantes :

  • les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou d’autres liquides nutritifs appropriés ;
  • les céréales à complément protéinique qui sont ou doivent être reconstituées avec de l’eau ou tout autre liquide exempt de protéines ;
  • les pâtes à faire bouillir dans de l’eau ou dans d’autres liquides appropriés ;
  • les biscottes et les biscuits à utiliser tels quels, ou écrasés, avec de l’eau, du lait ou d’autres liquides appropriés.

La catégorie « aliments pour bébés » exclut les préparations transformées à base de céréales, les boissons à base de lait et les produits similaires destinés aux jeunes enfants.

Pour plus d'informations, voir la section cadre de l'UE de la Commission européenne (disponible en anglais uniquement).

3. Que sont les aliments destinés à des fins médicales spéciales ?

Les consommateurs d'aliments destinés à des fins médicales spéciales (AFMS) ont des besoins nutritionnels différents de ceux de la population en bonne santé. Un AFMS est une denrée alimentaire mise au point pour répondre spécialement aux besoins nutritionnels des patients et qui ne peut être utilisée que sous contrôle médical.

Plus précisément, selon la législation de l'UE, un AFMS est un aliment destiné à des patients qui présentent une capacité limitée, diminuée ou perturbée d'absorption, de digestion, d'assimilation, de métabolisation ou d’excrétion des aliments ordinaires ou de certains nutriments ou métabolites ; ou à des patients dont l'état de santé engendre d'autres exigences nutritionnelles particulières qui ne peuvent pas être satisfaites par une modification du seul régime alimentaire normal.

Pour plus d'informations, nous vous invitons à consulter nos FAQ sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales ainsi que la section cadre de l'UE de la Commission européenne (disponible en anglais uniquement).

4. Que sont les substituts de la ration journalière totale pour le contrôle du poids ?

Les « substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids » sont des denrées alimentaires de composition particulière utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids qui, si elles sont utilisées selon les instructions de l’exploitant du secteur alimentaire, remplacent la ration journalière dans sa totalité.

Pour plus d'informations, voir la section cadre de l'UE de la Commission européenne (disponible en anglais uniquement).

5. Où puis-je trouver plus d'informations sur le « règlement AGS » ?

La Commission européenne a publié des informations complètes sur les objectifs et le champ d'application du règlement concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour le contrôle du poids (règlement AGS), ainsi que sur les nombreuses questions relatives à la transition entre l'ancien et le nouveau cadre juridique (disponible en anglais uniquement)

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