Les réunions plénières ouvertes de l’EFSA: une initiative appréciée par les scientifiques et les observateurs

Dossier
12 février 2013

L’EFSA accueille des observateurs au sein de ses réunions scientifiques depuis près d’un an à présent. Durant cette période, le comité scientifique et plusieurs des groupes scientifiques de l’Autorité ont organisé des séances plénières ouvertes qui ont permis aux parties intéressées de découvrir comment fonctionne l’évaluation scientifique des risques à l’EFSA et de dialoguer avec des experts scientifiques de l’Autorité.

La réunion du comité scientifique[1], qui s’est tenue les 5 et 6 février derniers, a été suivie par un certain nombre d’observateurs  issus de diverses organisations intéressées qui ont pu assister à des discussions sur des sujets variés, notamment les travaux du comité scientifique sur les substances actives sur le système endocrinien.

Stefanie Geiser, de European Advisory Services, une société de conseil sur les systèmes de réglementation dans le domaine nutritionnel en particulier était présente: « Il est intéressant d’observer la liaison assurée par le comité scientifique dans tous les domaines. La transparence est naturellement une bonne chose en soi, mais elle permet également au public de voir comment l’EFSA travaille et de mieux la comprendre. »

Julie North, de TSGE Europe, un service indépendant de conseil en réglementation scientifique, a affirmé que la réunion lui avait « ouvert les yeux » sur la position de l’EFSA par rapport à la Commission européenne. « Les gens ont souvent tendance à rejeter sur l’EFSA la responsabilité de questions de réglementation qui ne relèvent pas de sa compétence », a-t-elle ajouté.
Les autres observateurs ont déclaré qu’il était intéressant de voir comment travaille le comité scientifique. Ils ont souligné l’utilité incontestable de l’introduction aux discussions sur les perturbateurs endocriniens. Ils ont également apprécié les remarques préliminaires du directeur exécutif, qui a expliqué que la réunion serait flexible et que les observateurs seraient autorisés à poser d’autres questions que celles qui avaient été communiquées au préalable.

Le président du comité scientifique, Tony Hardy, se réjouit d’avoir accueilli des observateurs intéressés au sein de la séance plénière et espère que cette réunion les a éclairés sur la nature et la portée des discussions scientifiques. « Je considère la présence d’observateurs comme un nouveau progrès vers la transparence à l’EFSA », a-t-il déclaré. « Il semble que leur présence n’ait pas empêché nos échanges approfondis et animés. Et ils étaient toujours parmi nous à la fin de la réunion! »

Le groupe scientifique sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (CEF) a également organisé à la fin du mois de janvier une réunion plénière qui a attiré de nombreux représentants de l’industrie, du monde universitaire et des autorités compétentes en matière de santé publique.

Les sujets abordés allaient des évaluations réalisées par le groupe sur les arômes, à la révision éventuelle des documents d’orientation sur la soumission des données requises pour l’évaluation des matériaux en contact avec les aliments. Des présentations importantes ont été faites sur les derniers développement dans le cadre du prochain avis scientifique du groupe sur le bisphénol A, une substance utilisée dans les matériaux en contact avec les aliments.

Les observateurs de la réunion du groupe scientifique CEF ont réagi favorablement à cette expérience. Ils se sont déclarés satisfaits d’avoir pu assister à cette réunion et d’avoir pu soulever plusieurs questions concernant la soumission des données nécessaires à l’évaluation des arômes.

Miguel Angel Prieto Arranz, du Conseil européen de l’industrie chimique (CEFIC), a déclaré: « Je n’ai pas été déçu. De mon point de vue de consommateur, il était satisfaisant d’observer l’attention que le groupe porte aux détails lors de l’élaboration de ses avis scientifiques.»

Le groupe des observateurs à la réunion du groupe scientifique CEF comptait quelques universitaires. Stela Sava-Albaladejo, doctorante à l’Université de Versailles (France), étudie la législation européenne en matière de sécurité des aliments et le rôle de la science dans l’élaboration des décisions réglementaires.

« Un profond fossé sépare la théorie universitaire de la réalité de terrain », a-t-elle affirmé. « Je ne pense pas que les universitaires comprennent véritablement qui prend les décisions et qui évalue les risques. C’est ce que j’ai voulu découvrir en assistant à cette réunion. »

Wim Mennes, vice-président du groupe scientifique CEF, a déclaré que la présence des observateurs ne gênait pas les discussions. « Il est possible que ce type d’initiative incite les intervenants à faire attention à ce qu’ils disent, mais je pense que notre échange a été franc et conforme à notre fonctionnement habituel, et qu’aucun membre du groupe ne s’est abstenu de partager ses opinions », a-t-il ajouté.

L’ouverture des réunions scientifiques de l’EFSA à des observateurs s’inscrit dans le cadre des efforts actuels déployés par l’Autorité pour accroître la transparence du processus d’évaluation des risques. Cette initiative est également conforme aux recommandations du conseil d’administration formulées à la suite de l’évaluation externe réalisée sur l’EFSA et publiée l’année dernière, ainsi que des recommandations de la plateforme consultative des parties intéressées de l’Autorité.

Afin d’aider les parties intéressées à comprendre les travaux de l’EFSA, le site internet de l’EFSA offre d’ores et déjà des informations substantielles sur l’évaluation scientifique des risques, le rôle des groupes scientifiques, les membres des groupes scientifiques, les déclarations d’intérêts et les réunions des groupes scientifiques. Le registre des questions permet en outre aux parties intéressées de suivre le processus d’évaluation des risques du début à la fin.

Les prochaines réunions ouvertes à des observateurs seront organisées par le groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies (groupe NDA) du 20 au 22 mars, et par le groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiés (groupe GMO) les 17 et 18 avril prochains. Toute personne souhaitant assister à une réunion peut s’inscrire par l’intermédiaire du lien suivant:


[1] Le comité scientifique a pour mission d’apporter son soutien aux travaux des groupes scientifiques de l’EFSA portant sur des questions scientifiques de nature horizontale ainsi que de fournir des conseils stratégiques au directeur exécutif de l’EFSA.