Réunion spéciale du forum consultatif de l’EFSA sur l’évaluation des risques des OGM en Europe - 13 Novembre 2007

Bruxelles
13 novembre 2007

La réunion devait permettre aux experts en réglementation des États membres de présenter de manière détaillée leurs réglementations nationales respectives en matière d’évaluation des risques des OGM et de les confronter, d’identifier des approches communes et des procédures éventuellement divergentes entre États membres ou entre ceux-ci et l’EFSA quant aux éléments définis de l’évaluation des risques des OGM, et d’envisager les priorités à donner à l’évolution à venir de l’évaluation des risques. L’ordre du jour avait été établi en fonction des réponses apportées par les États membres à un questionnaire sur les évaluations nationales des risques des OGM. La réunion a permis d’obtenir une synthèse complète des évaluations des risques des OGM sur le plan réglementaire dans les États membres, mettant en évidence des points communs et quelques divergences en matière d’évaluation des risques, tout en apportant des suggestions pour le travail futur. Ce résultat s’inscrira dans le processus d’harmonisation des évaluations des risques sur le plan réglementaire dans l’Union européenne. La réunion a fait l’objet d’un rapport élaboré par le secrétariat de l’EFSA. Ce rapport sera communiqué publiquement à la Commission, au comité scientifique et aux groupes scientifiques, au comité directeur sur la coopération scientifique (Coop) et à toutes les parties concernées de l’EFSA.

Draft agenda (30.5 KB)
Presentations
Annex 1 (143.78 KB)
Annex 2 (131.69 KB)
Annex 3 (1.31 MB)
Annex 4 (88.23 KB)
Annex 5 (286.75 KB)
Annex 6 (336.19 KB)
Annex 7 (452.83 KB)
Annex 8 (254.62 KB)
Annex 9 (223.31 KB)
Annex 10 (323.46 KB)