L’EFSA rencontre des experts des États membres sur la question de l’évaluation des risques environnementaux associés aux plantes génétiquement modifiées - Webcast disponible

Berlin
17 juin 2010

Les scientifiques de l’EFSA ont tenu une journée de discussions avec des experts des États membres sur les évolutions et les approches scientifiques les plus récentes permettant d’évaluer les risques éventuels pour l’environnement associés aux plantes génétiquement modifiées (GM). Des experts spécialisés dans le domaine de l’évaluation des risques environnementaux associés aux plantes GM issus d’autorités des États membres ainsi que des membres des groupes de travail du groupe scientifique GMO ont examiné un document d’orientation décrivant la façon dont l’EFSA procède à l’évaluation des risques environnementaux (ERA – environmental risk assessment) associés aux plantes GM et les données requises que les demandeurs d’autorisation sont tenus de fournir.

Les participants à la réunion technique organisée à Berlin ont analysé les commentaires formulés par les États membres à la suite d’une consultation publique sur le projet de document d’orientation de l’EFSA ainsi que sur un projet d’avis scientifique concernant la question spécifique des organismes non cibles (ONC)[1]. La réunion a été retransmise en direct sur le site internet de l’EFSA.

Le groupe scientifique GMO de l’EFSA cherche continuellement à s’assurer que l’approche adoptée pour évaluer les risques reflète une science de pointe dans ses documents d’orientation destinés aux demandeurs d’autorisation. Il réexamine régulièrement l’ensemble de ses documents d’orientation sur les plantes GM et a procédé à des mises à jour en 2005, 2006 et 2008. Depuis 2007, le groupe scientifique GMO a encore développé et renforcé l’évaluation des risques environnementaux (ERA) qui fait maintenant l’objet du document d’orientation distinct discuté à Berlin. Ce document se penche particulièrement sur les effets à long terme pour l’environnement, les effets potentiels sur les organismes non cibles et les critères à appliquer pour mettre en place des essais sur le terrain, en tenant compte des environnements divers dans lesquels les plantes GM seront cultivées.

Pour le professeur Salvatore Arpaia, président du groupe de travail sur les organismes non cibles du groupe scientifique GMO, « l’ERA devrait respecter une approche par étape, conformément au cadre clairement défini dans le document d’orientation. Chaque OGM est unique et doit être évalué individuellement, ce qui nécessite une évaluation spécifique de la plante, de ses caractéristiques, de la façon dont elle sera utilisée et de ses interactions possibles avec le milieu récepteur ».

Au cours du processus d’évaluation, les experts indépendants du groupe scientifique GMO de l’EFSA mettent à profit leur connaissance étendue et leur vaste expérience pour évaluer les données fournies par les demandeurs ainsi que toute autre littérature scientifique disponible.

Plus de 250 commentaires ont été reçus des États membres au cours de la consultation publique organisée sur le projet de document d’orientation relatif à l’ERA. Au cours de la réunion, les experts de l’EFSA ont expliqué des aspects spécifiques qui devront être abordés par les demandeurs d’autorisation et les experts procédant à l’évaluation des risques. Parmi ces aspects figurent: la possibilité d’un transfert de gènes entre la plante et des micro-organismes, la capacité potentielle d’invasion de la plante elle-même ; les effets potentiels de la plante sur la santé humaine et animale – organismes cibles et non cibles inclus – et les implications pour les techniques de culture, d’exploitation et de récolte.

En ce qui concerne les ONC, le projet d’avis du groupe scientifique GMO décrit des propositions sur les critères de sélection des ONC et des conseils sur une méthodologie d’essai. Le groupe de travail de l’EFSA sur les ONC a étudié l’incidence des plantes GM sur des invertébrés et a également pris en considération les écosystèmes susceptibles d’être modifiés.

Cette réunion fait suite aux discussions techniques qui ont eu lieu lors de la préparation de l’ERA et des avis sur les ONC l’année dernière avec des États membres et des parties intéressées telles que des demandeurs d’autorisation, des groupes de défense de l’environnement et des organisations non gouvernementales[2].

L’EFSA travaille en étroite collaboration avec les États membres pour réaliser l’évaluation des risques environnementaux associés aux OGM. Pour les demandes d’autorisation de culture de plantes GM par exemple, l’évaluation initiale des risques environnementaux est réalisée par un État membre, qui peut être aidé par un autre État membre dont il peut partager l’expertise.

L’EFSA entretient un dialogue avec les États membres et prend en considération les commentaires que ceux-ci peuvent formuler[3]. Les discussions tenues lors de la réunion de Berlin contribueront à fournir des informations au groupe scientifique GMO de l’EFSA et à ses groupes de travail dans le but de finaliser les documents qui devront être adoptés et publiés d’ici novembre 2010.

Toutes les pièces justificatives afférentes à la réunion de Berlin ainsi qu’un compte-rendu écrit et l’enregistrement vidéo de la réunion seront publiés sur le site internet de l’EFSA.

Pour les questions provenant des médias, veuillez contacter:
Steve Pagani, responsable du service de presse
Tél.: +39 0521 036 149
E-mail: Press [at] efsa.europa.eu

Webcast and documents

  1. Introduction
    Welcome
    Tour de table of participants
    Adoption of the agenda
    General Introduction by the EFSA GMO Panel: D. Bartsch
  2. Strategies for ERA of GM plants (1): General approach for ERA
    Overview by the EFSA GMO Panel: J. Sweet
    Introduction by Member States
    Discussion
  3. Strategies for ERA of GM plants (2): Problem formulation and further steps
    Overview by the EFSA GMO Panel: J. Sweet
    Introduction by Member States
    Discussion
  4. Persistence and invasiveness
    Overview by the EFSA WG member: D. Bartsch
    Introduction by Member States
    Discussion
  5. Non-target organisms
    Overview by the EFSA GMO Panel: S. Arpaia
    Introduction by Member States
    Discussion
  6. Receiving environments
    Overview by the EFSA GMO Panel: J. Kiss
    Introduction by Member States
    Discussion
  7. Impacts of the specific cultivation, management and harvesting techniques
    Overview by the EFSA GMO Panel: A. Messéan
    Introduction by Member States
    Discussion
  8. Any other issue related to the ERA
    Introduction by Member States
    Discussion
  9. Closing remarks

Meeting documents

Further information on the public consultation of the documents

Prior meetings with stakeholders

  • Stakeholder consultation workshop with applicants - 16 June 2009
  • Stakeholder consultation workshop with Member States representatives - 17 June 2009
  • Stakeholder consultation workshop with Environmental Institutes and Organisations - 18 June 2009
     
  • Reports from the stakeholder workshops
    (see section “Question documents” in the Register of Questions)

Additional information

[1] Certaines plantes GM produisent un insecticide qui empêche les attaques d’insectes donnés et il est important de s’assurer que ces plantes ne nuisent pas à d’autres insectes (appelés organismes non cibles ou ONC)
[2] L’EFSA rencontrera également des demandeurs d’autorisation et des organisations non gouvernementales plus tard dans l’année dans le cadre de son processus régulier de dialogue.
[3] En décembre 2008, le Conseil Environnement a conclu qu’il convenait de renforcer la mise en œuvre du cadre juridique de l’UE sur les OGM. À l’instar des autres partenaires impliqués, y compris la Commission européenne et les États membres, l’EFSA adopte actuellement un certain nombre de mesures pertinentes dans le cadre de son mandat tel que décrit dans le présent document, dans un processus constant d’application des connaissances scientifiques et des méthodologies d’évaluation les plus récentes. ( EFSA Actions on the Council conclusions on GMOs(189.14 KB)).